QUESTION SUR l'EPCP

Je vaix poser une question très très facile...

L'EPCP oblige à prévoir les achats, ainsi que les procédures retnues pour ceux-ci.
Exemple, 15 ordinateurs par appel d'offre en 2007.

Mais ensuite, est ce qu'on peut acheter 1 ordinateur en janvier, puis 5 autres en juin, puis les neufs derniers en octobre, auprès de qui on veut (avec nouvel appel d'offre à chaque fois) ?

Explications bienvenues, ainsi que ttes infos que je pourrai trouver sur les marchés publics (sites internet, fascicules...), je commence tout juste comme gestionnaire !
Merci beaucoup pour vos réponses et conseils !!!

Florence

Il y a plusieurs visions de l'EPCP...

L'EPCP doit prévoir les achats pour l'année civile, dans ton exemple, faudrait aussi voir la "politique d'achat définie" mais à priori tu peux répartir dans l'année.
Sache que les montants inscrit en procédure adaptée te permet de définir librement ta procédure d'achat (consultation, choix, publicité). Tu dois surtout veiller à respecter les principales règles de l'achat public (libre accès au marché, égalité de traitement, transparence des procédures).

Bon courage.

L'EPCP définit des montants en deça desquels l'ordonnateur n'a pas à demander l'autorisation du CA pour procéder à un achat (selon la procédure votée).
Si tu as prévu une somme globale d'achat de matériel informatique par appel d'offre, tu peux en acheter, à mon sens, quand tu veux et en quantité que tu veux, du moment que tu respectes la procédure (appel d'offres ds ce cas) et que tu ne dépasses pas le montant.
Tu n'es pas obligée de tout acheter en même temps !
Du moins, c'est comme ça que je vois les choses

Ben oui, quelque part ça parait très logique de ne pas être obligé de tout commander d'un coup parce que sinon, on dépense tous nos crédits le 2 janvier, on réceptionne les colis pendant 15 jours et oups, on part en vacances!!!!........

REY a écrit:

...ainsi que ttes infos que je pourrai trouver sur les marchés publics (sites internet, fascicules...), je commence tout juste comme gestionnaire !

Site gestionnaires03, rubrique "marchés publics" tout ce qu'il faut savoir et plus.

REY a écrit:

Je vaix poser une question très très facile...
L'EPCP oblige à prévoir les achats, ainsi que les procédures retnues pour ceux-ci.
Exemple, 15 ordinateurs par appel d'offre en 2007.
Mais ensuite, est ce qu'on peut acheter 1 ordinateur en janvier, puis 5 autres en juin, puis les neufs derniers en octobre, auprès de qui on veut (avec nouvel appel d'offre à chaque fois) ?
Explications bienvenues, ainsi que ttes infos que je pourrai trouver sur les marchés publics (sites internet, fascicules...), je commence tout juste comme gestionnaire !
Merci beaucoup pour vos réponses et conseils !!!
Florence

L'EPCP définit le montant de votre ligne annuelle de nomenclature ; mettons 20000 € pour vos ordis. Vous devrez donc faire une publicité et une mise en concurrence en fonction de ce montant ; mais vous pouvez passer plusieurs appels d'offres au cours de l'année. Par contre si votre appel d'offre concerne deux ordis pour 3000 €, vous devrez faire comme si le montant était de 20000 pour estimer la publicité et la mise en concurrence nécessaire.
Le mieux dans votre cas de figure étant de faire un accord-cadre.

FRFR a écrit:

...Exemple, 15 ordinateurs par appel d'offre en 2007.

Pour 15 ordinateurs, vous devriez être en MAPA et non en appel d'offres mais bon en MAPA, on peut très bien décider de suivre la procédure de l'appel d'offres mais pour 15 PC, ça me semble un peu lourd quand même

FRFR a écrit:

...Mais ensuite, est ce qu'on peut acheter 1 ordinateur en janvier, puis 5 autres en juin, puis les neufs derniers en octobre, auprès de qui on veut (avec nouvel appel d'offre à chaque fois) ?...

L'intérêt de l'EPCP, c'est de pouvoir estimer vos besoins pour l'année. C'est ce que vous avez fait. Donc pour moi, deux options :
- un marché unitaire pour vos 15 PC que vous passez au moment le plus opportun de l'année pour vous.
- un marché à bon de commandes en début d'année puis vous commandez au fur et à mesure des besoins (ou un accord-cadre comme le suggère N@n@rd mais en l'espèce je n'en vois pas l'intérêt).