Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-39%
Le deal à ne pas rater :
Ordinateur portable ASUS Chromebook Vibe CX34 Flip
399 € 649 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 TAXE D'APPRENTISSAGE

Aller en bas 
AuteurMessage
bernardC
Invité




TAXE D'APPRENTISSAGE Empty
MessageSujet: TAXE D'APPRENTISSAGE   TAXE D'APPRENTISSAGE Icon_minitimeLun 17 Oct 2011 - 11:43

Bonjour,



peut-on se servir de la T.A.pour financer un voyage à l'étranger pour les élèves de SEGPA et les accompagnateurs?



Merci
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13576
Age : 97
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

TAXE D'APPRENTISSAGE Empty
MessageSujet: Re: TAXE D'APPRENTISSAGE   TAXE D'APPRENTISSAGE Icon_minitimeLun 17 Oct 2011 - 11:51

Le financement TA est possible pour des voyages d'études, ce que j'interprète comme un voyage avec par exemple des visites d'entreprises. Pour un financement total, veilller à ce que tout le voyage concerne des activités exclusivement liées aux formations dispensées.
Voir ici.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
 
TAXE D'APPRENTISSAGE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» taxe sur viande
» taxe d'apprentissage et taxe fiscale
» taxe fonciere des logements
» plus de taxe d'apprentissage ?
» Taxe professionnalisation

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: