[résolu]Frais d'hébergement élèves et EPCP

. Nombre de messages : 67 Date d'inscription : 22/11/2010

Bonjour

Je travaille en lycée professionnel. Nous remboursons au titre du J2 des frais de stage aux élèves, et notamment des frais de déplacement.
Doit-on les intégrer dans l'EPCP, ou les considérer comme des dépenses hors marché (au même titre que les bourses par exemple)?
Merci d'avance pour vos lumières!!

Admin fondateur Nombre de messages : 17486 Date d'inscription : 26/03/2006

Hors EPCP pour deux raisons :
1 - dépenses hors mise en concurrence ; donc hors code des marchés
2 - dépenses sur ressources affectées (subvention ou TA)

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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. Nombre de messages : 67 Date d'inscription : 22/11/2010

Clair, simple, merci beaucoup pour cette réponse!
Bonne journée.

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