Facture Intervention Association

Bonjour à tous,


Nous avons reçu une association dans le cadre du Contrat Développement Culturel (CDDC) qui nous facture (à partir de la subvention reçue par le Conseil Général) des interventions auprès des élèves dans le cadre d'un travail autour du théâtre.

Au delà de la "nullité du spectacle" (dixit la Secrétaire d'Intendance) , aboutissement de ce "travail", nous avons une facture de 2 000 euros soit en tenant compte du nombre de séance, 114 euros de l'heure, ce qui nous paraît très excessif .

Je précise que cette association est agrée "Jeunesse et Sports et Education Nationale" et non assujettie à la TVA.

Avez-vous déjà eu cette expérience, trouvez- vous cela très chère et quelle est la réglementation en vigueur ou l'association applique-t-elle le tarif qu'elle veut ???????????????????????

Merci de vos réponses

Il est bien évident que vous avez accepté au préalable ce montant qui figurait dans la convention signée ou au minimum sur le bon de commande.

Il n'y a pas eu de bon de commande

Un contrat alors!

Ni bon de commande ni convention passée en CA : ici certains profs ne connaissent pas l'Intendance

Alors sur quelle base ton AC acceptera de prendre en charge la facture. Il te faudra régulariser la situation en adoptant une convention à ton CA et transmise au contrôle de légalité; ca sera l'occasion de négocier a posteriori avec cette assoc.