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 convention de partenariat avec l'asso sportive

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MessageSujet: convention de partenariat avec l'asso sportive   convention de partenariat avec l'asso sportive EmptyMar 5 Déc 2006 - 14:35

Bonjour !
Je suis à la recherche d'un modèle de convention partenariat entre le lycée et l'association sportive pour partager l'utilisation du véhicule et notamment les frais d'essence.
Merci beaucoup d'avance
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MessageSujet: Re: convention de partenariat avec l'asso sportive   convention de partenariat avec l'asso sportive EmptyMar 5 Déc 2006 - 21:07

J'ai pas, mais c'est pas compliqué. Il faut régler les questions d'assurance, d'horaires. Prévoir un carnet de route avec note du kilométrage et un tarif KM qui englobe les frais divers (celui du remboursement des frais de déplacement des personnels de l'Etat est parfait).
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