le CE, juge de paix ?

Je ne sais pas si nombreux sont ceux qui ont lu l'article en page d'accueil du site au sujet de l'évolution du cadre budgétaire de l'EPLE.
Il y a également d'autres dispositions dans ce projet de décret dont : "Une disposition concernant le chef d’établissement est ajoutée au code
de l’éducation : le chef d’établissement « représente l’établissement en
justice et dans tous les actes de la vie civile, il peut transiger
après avoir recueilli l’autorisation du conseil d’administration »."

Je trouve que c'est là donner, potentiellement, des pouvoirs "exorbitants" au CE. Transiger, c'est trouver un accord avec la partie adverse, c'est mettre fin à un conflit par un contrat particulier que l'on appelle transaction (article 2044 et suivants du code civil). Si la transaction doit respecter les critères du contrat, si elle ne doit pas porter atteinte à l'ordre public, si elle peut être remise en cause en cas de vice, elle vaut entre les parties à la transaction et non à l'égard des tiers et éteint le droit d'agir et dessaisit le juge.
Qu'il puisse le faire avec l'accord du CA est une chose, mais rien ne laisse apparaitre l'étendue de l'information du CA ; devra-t-il faire valider la transaction par le CA en lui communiquant les tenants et aboutissants ? Ou s'agira-t-il d'une sorte de blanc seing ? Quid des conséquences financières d'une transaction sur une créance avec un accord en deça du montant de la créance (admission en non valeur judiciaire d'office) ? Quid des transactions de complaisance ?

Oui, je pense que des éclaircissements sont nécessaires. Le débat est ouvert...

Il s'agit d'une autorisation et non d'une information.
Pour moi le CE négocie et le CA vote sur le règlement proposé.
Une autre inteprétation peu conforme à l'intérêt général serait que le CE se fasse voter une autorisation de négocier et impose ensuite la solution.
Qui veut parier que certains vont essayer de promouvoir la seconde solution ?

Je me suis posé les mêmes questions ; d'ailleurs avec mes collègues, même en centrale, c'est ce que nous avons relevé de plus intéressant dans le texte...

Déjà utilisé en conciliation avec les prud'hommes après autorisation du CA sur une rupture "mal foutue"
et dans le décret des pièces justificatives c'était prévu à la rubrique 19

19. Transaction et remise gracieuse de dette
191. TRANSACTION
1. Décision de l'assemblée délibérante autorisant la transaction
2. Contrat de transaction.


Pour moi, pas grand chose de changer....on ne joue pas dans la même cour que le CL

Pour moi aussi le pouvoir restera au CA si toutefois il veut bien l'exercer.
Dans le cadre des marchés, la transaction est un plus indéniable.

L'article R421-20 du code de l'éducation dispose que:

Citation :

9° Il [le conseil d'administration, NDD]autorise l'acceptation des dons et legs, l'acquisition ou l'aliénation des biens ainsi que les actions à intenter ou à défendre en justice ;

Je pense que personne ici ne contestera qu'il s'agit là d'une autorisation au cas par cas, et non un blanc seing.

A rédaction similaire, interprétation similaire me semble t'il

Quelle que soit l'estime qu'on puisse avoir pour les chefs d'établissement, je suis surpris de voir les réactions à cette nouvelle possibilité offerte aux CE.
J'ai parfois l'impression que de nombreux collègues se considèrent comme les tenants de la vérité, du bon droit et de la raison contre des CE qui sont tous, au mieux incompétents, et pour les autres incapables et cinglés.

Eh bien non, ce ne sont que des êtres humains (si, si) avec leurs défauts et leur faiblesses mais qui ont été mis là par une administration (que l'on peut critiquer) mais qui sait ce qu'elle fait et le fait selon des règles établies.

Selon moi, cette nouvelle disposition permettra, de façon ponctuelle, de négocier une transaction pour des affaires parfois difficiles à dénouer sans une nécessaire conciliation. Quelques cas, évoqués sur ce site, auraient été de bons exemples pour des transactions. La solution juridique systématique n'apporte pas toujours de solutions viables et, même avec le meilleur des dossiers, il reste toujours une part d'aléa. De plus, les partenaires susceptibles d'être concernés par le procès sont, le plus souvent, des entreprises qui ont le temps comme l'administration.

De plus, ce nouveau "pouvoir" des CE est de tout de façon soumis à suffisamment de contrôles divers (CA, autorités de contrôle, recours) et son champ d'application réel assez étroit qu'il ne devrait pas donner lieu à beaucoup d'abus. Même si les contrôles potentiels sont parfois très théoriques.

Poporc a écrit:

Quelle que soit l'estime qu'on puisse avoir pour les chefs d'établissement, je suis surpris de voir les réactions à cette nouvelle possibilité offerte aux CE.
J'ai parfois l'impression que de nombreux collègues se considèrent comme les tenants de la vérité, du bon droit et de la raison contre des CE qui sont tous, au mieux incompétents, et pour les autres incapables et cinglés.

Eh bien non, ce ne sont que des êtres humains (si, si) avec leurs défauts et leur faiblesses mais qui ont été mis là par une administration (que l'on peut critiquer) mais qui sait ce qu'elle fait et le fait selon des règles établies.

Sans débattre sur le fond du post de M², je ne suis pas d'accord poporc. En règle général, les CE sont plutôt consciencieux et professionnels mais vu ce que j'ai entendu et constaté, cette profession attire plus que d'autre sa part de cinglés, avec le blanc seing de l'administration justement. Celle-ci est quand même loin d'être réputée pour sa GRH et sa considération de la personne lorsqu'elle distribue les postes.
Moi je râle pas j'ai un excellent chef d'établissement, ce qui me change beaucoup du passé. Et si tu demandes leur avis aux collègues, tu en trouveras beaucoup (parmi ceux qui savent être objectifs) qui te diront que leur CE est totalement givré.

Là où je te rejoins en revanche c'est sur le fait de dire que beaucoup trop d'entre nous croient détenir la vérité. Nous sommes évidemment faillibles et perfectibles, encore faut il être capable de l'admettre.

La transaction est une mesure qui peut éviter à l'EPLE des procédures judiciaires longues et couteuses. La prise en compte de cette possibilité au niveau règlementaire ne me choque absolument pas, bien au contraire.

Et je rappelle à tout hasard que dans ce genre de cas de figure, le CE fait souvent appel à son adjoint "technique", ie nous, gestionnaires. En outre, efectivement, pour signer la transaction ou le protocole d'accord, il faut l'accord du CA. Rien à voir avec un saut à l'élastique avec du bolduc en guise d'élastique, donc.

Ges' a écrit:

Poporc a écrit:

Quelle que soit l'estime qu'on puisse avoir pour les chefs d'établissement, je suis surpris de voir les réactions à cette nouvelle possibilité offerte aux CE.
J'ai parfois l'impression que de nombreux collègues se considèrent comme les tenants de la vérité, du bon droit et de la raison contre des CE qui sont tous, au mieux incompétents, et pour les autres incapables et cinglés.

Eh bien non, ce ne sont que des êtres humains (si, si) avec leurs défauts et leur faiblesses mais qui ont été mis là par une administration (que l'on peut critiquer) mais qui sait ce qu'elle fait et le fait selon des règles établies.

Sans débattre sur le fond du post de M², je ne suis pas d'accord poporc. En règle général, les CE sont plutôt consciencieux et professionnels mais vu ce que j'ai entendu et constaté, cette profession attire plus que d'autre sa part de cinglés, avec le blanc seing de l'administration justement. Celle-ci est quand même loin d'être réputée pour sa GRH et sa considération de la personne lorsqu'elle distribue les postes.
Moi je râle pas j'ai un excellent chef d'établissement, ce qui me change beaucoup du passé. Et si tu demandes leur avis aux collègues, tu en trouveras beaucoup (parmi ceux qui savent être objectifs) qui te diront que leur CE est totalement givré.

Là où je te rejoins en revanche c'est sur le fait de dire que beaucoup trop d'entre nous croient détenir la vérité. Nous sommes évidemment faillibles et perfectibles, encore faut il être capable de l'admettre.

Ah la la !
Tu as tout compris.
Les grosses têtes ministérielles qui pensent, les jurys qui recrutent, les inspecteurs qui valident, se sont tous rendus compte qu'il se devait que les futurs CE ressemblent, mais un cran grave au-dessus, à leurs collègues qu'ils devront administrer, en particulier les administratifs, et parmi les administratifs les intendants, et parmi les intendants les zipo potames. Sinon il y a risque d'incompréhension.
Ils ont donc changé de recrutement. Ils favorisent les candidats cinglés ou en voie de le devenir. Il y a des signes qui ne trompent pas. Ils ont augmenté le nombre de postes pour faire de la place pour les détachements.
Pragmatiques ils sont.
Ce qui est étrange par contre, c'est d'imaginer que des administratifs, ayant pourtant constaté et entendu dire COMME TOI qu'ils sont et seront amenés à subir des fous, des cinglés plus là qu'ailleurs dans la fonction publique - ailleurs c'est les docus ou les CPE ? -, des bizarres de bizarres en somme, puissent se précipiter à passer concours interne, externe, examens professionnels, par exemple APAENES, qui pourtant en cas de succès, vont les rapprocher de ces CE fadas. De Contre les CE ils passeront à tout Contre.

C'est fou tout cela,
on nous l'avait caché.
On ne nous dit rien...


Bref .

Ges' a écrit:

Et si tu demandes leur avis aux collègues, tu en trouveras beaucoup (parmi ceux qui savent être objectifs) qui te diront que leur CE est totalement givré.

Là où je te rejoins en revanche c'est sur le fait de dire que beaucoup trop d'entre nous croient détenir la vérité. Nous sommes évidemment faillibles et perfectibles, encore faut il être capable de l'admettre.

A te relire, ne vois-tu pas dans ces 2 phrases successives poindre l'ombre d'une contradiction ?

Sur le fond, je n'ai pas d'avis tranché; raison de plus pour le donner .

Pas de quoi fouetter un chat là-dedans. De toute façon, CE ou pas, on passe beaucoup de notre temps à "transiger". Et il y a de toute façon le contrôle du CA; qu'il ne se donne pas les moyens de l'exercer correctement (et il faut admettre que souvent nous ne lui donnons pas les moyens d'exercer ce contrôle), c'est un autre problème.
Comme le fait remarquer Isaac, on est aussi là pour empêcher de faire n'importe quoi; si l'on a affaire à un CE "givré", pour reprendre Ges, qui n'écoute personne, on le laisse se casser la gueule après l'avoir averti. Contrairement à ce que peut penser Ges, je crois que le cas relève plutôt de l'exception. Ce type de CE existe, certes, mais au moins autant que les gestionnaires frileux qui souhaitent rester assis sur leur budget, leurs réserves (et pas touche !!), ou les agents-comptables psycho-rigides qui sursautent quand on frappe à leur porte parce qu'une fois dans leur carrière ils ont eu droit à la visite impromptue d'un inspecteur du Trésor tout aussi psycho-rigide.

Et il y a de toute façon le contrôle du CA; qu'il ne se donne pas les moyens de l'exercer correctement (et il faut admettre que souvent nous ne lui donnons pas les moyens d'exercer ce contrôle), c'est un autre problème.

dixit néthou.

En fait est bien là le noeud du problème du gouvernement des bahuts, en général, que l'on pourrait bien entendu retrouver dans ce domaine de la transaction, même si sur ce point particulier qu'a soulevé Max le fou, je crois aussi que si cela peut en toucher une, l'autre ne bougera pas.
Ah Chirac, c'était le bon temps où l'on savait flatter les intellos avec de belles formules imagées et le cul des vaches.

Le CE gouverne avec des amateurs au CA, que l'on se garde effectivement bien d'éclairer (le mensonge par omission est un pêché véniel vous expliquera le saint des intendants) - ils ne comprendraient pas, ils sont trop khons, ce sont des parents ou pire des profs-parents, et des absents, les fameuses CT, des choses comme cela - alors comme le principe de réalité s'ajoute au principe de râlité en CA, on fait donc avec ce et ceux que l'on a, la raison pratique devant finir par s'imposer parce qu'il faille que des décisions soient prises et que des actions en découlent.

Mad qui est au maximum de l'inquiétude ne devrait pas pourtant s'inquiéter, les CE ne sont pas encore les maîtres du monde.
Tous les présents en CA ou presque - les élèves se formant aux incohérences des adultes sont des spectateurs quoique actifs - jouent une partition qui finalement leur convient : le conseil d'administration est une salle de doléances, d'enregistrement des plaintes, d'un lieu de débat où chacun peut se prévaloir de sa représentativité et se cacher derrière, et surtout où le CE comme l'intendant sont tenus de rendre des comptes et s'exposent à des questions. C'est l'essentiel.
Ces deux personnages sont là dans des formes codifiées qui libèrent la parole des autres professionnels. Ils sont juste amenés, contraints de par la loi, à présenter leurs projets comme leurs réalisations. C'est là l'essentiel, je me répète.
Et sur l'affaire ils sont bien complices. Moins ils rentrent dans les détails, plus ils proposent des mesures qui ont un air avantageux et innocent à effet immédiat, moins ils sont amenés à expliquer le sens caché de leur démarche, les effets induits espérés, mais pas proclamés, de leurs initiatives. Parties parfois de poker menteur plus ou moins réussies suivant le talent de ces deux personnages. Ils ont la main. Mais ils restent exposés à la curiosité des autres administrateurs. C'est un équilibre imparfait, mais à ma connaissance et compte tenu de l'histoire des bahuts, il n'y a pas mieux.

Quand les CA, imparfaits et quelque peu hypocrites de par leur composition actuelle et pas forcément adaptés au temps présent - que les CT aimeraient bien transformer en chambres d'enregistrement de leurs oukases de chefs de bureau de préfecture - auront disparu du paysage dans leur forme actuelle, le poids des CE ayant augmenté, le management à la mode anglo-saxone ayant fini par contaminer même les EPLE, on regrettera le bon temps où un Mad vraiment Mad un max sur le coup, pouvait craindre mais sans risque aucun, une modif à la marge, simplification espérée, qui au mieux facilitera la vie courante sans du tout ébranler l'édifice, au pire ne changera rien. Même avec des CE affreux qui seraient légions et surpuissants.

Les combats de pouvoir sont ailleurs. Pas entre intendants et CE. Entre Etat et CT. Mais dont le résultat pourrait bien être la montée en puissance des CE, les CT et, plus lointain l'Etat, se réservant pour un contrôle, davantage a posteriori, moindre a priori, de ces futurs manageurs à qui de nouveaux pouvoirs seront octroyés.


Mad, tu paries à trois ans avec moi que tu auras bien plus de boulot d'alerte de par les conséquences de cette politique-là ?

Bref .

Je ne sais pas si je vais parier sur les trois prochaines années, mais je veux également tempérer le propos, je ne suis pas aussi affolé que cela.
Tout comme je ne dis pas que tous les CE sont despotiques et que tous les GM/AC ont la science infuse et sont activistes !

Non, et cela a aussi été dit, l'annonce d'une compétence possible donnée au CE de pouvoir transiger dans un litige peut poser des problèmes dès lors qu'un certain nombre de garde-fous ne sont pas posés par le prochain décret (voire par une circulaire d'application... qui devra aussi être publiée).
Si la saisine du CA se fait sur le principe de la transaction, sans que le projet de transaction ne bénéficie de l'aval du CA, là oui, il y a un risque lorsque le CE se sentira tout puissant pour décider seul.

Ensuite, que la transaction soit une procédure plus rapide, plus souple que la voie judiciaire est une chose. Certains évoquent l'idée qu'elle parait fort utile pour les marchés ; je ne dirai rien, ils connaissement mieux ce domaine que moi et l'intérêt de la chose. Ce que j'en dirai c'est que la transaction me parait être obligatoirement une voie médiane entre les doléances des deux parties (vis-à-vis des tiers, il semble qu'elle ne soit pas opposable). Chacune fait donc des concessions pour arriver à un arrangement qui satisfasse les parties.

Dans un cas comme dans l'autre, l'idée que j'émets c'est celle où la transaction déterminerait un accord dans
laquelle la créance due ne serait pas entièrement couverte (ex : X doit 1000 et la transaction est fixée à 800 - qui paie
les 200 manquants ?). Comme la saisine du juge parait impossible avec la
conclusion de la transaction, il me parait naturel que les voies
extra-judiciaires le soient également (huissier). Dans ce cas, doit-on
aller vers des admissions en non valeur judiciaires, obligatoirement
inscrites dans le budget de l'EPLE ?

Je ne suis pas spécialiste de droit civil, je ne fais que partager une interrogation, qui, certainement, ne sera que marginale. Tout comme, pour des raisons évoquées dans les posts de ce sujet, je n'écarte pas l'idée que je pourrai y être confronté un jour...

Mad Max a écrit:

Je ne sais pas si je vais parier sur les trois prochaines années, mais je veux également tempérer le propos, je ne suis pas aussi affolé que cela.
Tout comme je ne dis pas que tous les CE sont despotiques et que tous les GM/AC ont la science infuse et sont activistes !

Bon, me voici renseigné.
Rdv ici dans trois ans et parions la bouillotte à VI.
Celui qui aura perdu, ira lui piquer pour la donner au gagnant. Pendant la sieste, cela devrait se faire facile. Pari honnête, non ?

Bref .

Mad Max a écrit:

.....Tout comme je ne dis pas que tous les CE sont despotiques et que tous les GM/AC ont la science infuse et sont activistes !.....

Ce que je souhaitais exprimer dans mon post de ce matin.
L'hippo n'étant jamais a cours de tautologie et lieux communs, quasi-systématiquement cloués au pilori par un ami raccourci mais vigilant, je dis simplement que tous les CE ne sont pas des cinglés finis et des incompétents notoires, simplement qu'on en trouve surement plus dans cette profession que dans d'autres à responsabilités et type de travail équivalents. Et qu'en l'occurrence l'administration est loin de toujours savoir ce qu'elle fait.
Quant aux GM/AC évidemment qu'ils ne détiennent pas tous la vérité ni ne sont parfaits et tous géniaux face à des CE idiots.
Comme toute profession la nôtre comprend son lot de feignasses et d'incompétents et là encore je doute beaucoup de l'effectivité de la GRH dans la fonction publique.

Je répète au besoin que mon CE à moi est vraiment excellent et que travailler avec lui au quotidien est un plaisir et est très enrichissant.

Si mon message a été mal compris c'est que je l'aurais surement mal rédigé.

Ges' a écrit:

l'administration est loin de toujours savoir ce qu'elle fait

Tu es particulièrement bien placé pour le savoir

Mad Max a écrit:

il peut transiger après avoir recueilli l’autorisation du conseil d’administration

Ges' a écrit:

Quant aux GM/AC évidemment qu'ils ne détiennent pas tous la vérité ni ne sont parfaits et tous géniaux face à des CE idiots.