Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -56%
Ampli Home Cinema Denon AVR-X1700H à 349€
Voir le deal
349 €

Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Info du jour.
 

 Propriété intellectuelle - BOEN n°7 du 17-02-2011

Aller en bas 
AuteurMessage
barbule
Modérateur
Modérateur
barbule


Nombre de messages : 10065
Date d'inscription : 05/04/2006

propriete - Propriété intellectuelle - BOEN n°7 du 17-02-2011 Empty
MessageSujet: Propriété intellectuelle - BOEN n°7 du 17-02-2011   propriete - Propriété intellectuelle - BOEN n°7 du 17-02-2011 Icon_minitimeJeu 17 Fév 2011 - 9:57
Arrow Bulletin officiel n°7 du 17 février 2011

Propriété intellectuelle
Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement
et de recherche.

protocole d'accord du 8-12-2010- NOR MENJ1100017X



@ Mad Max : grillé propriete - Propriété intellectuelle - BOEN n°7 du 17-02-2011 173855

_________________
propriete - Propriété intellectuelle - BOEN n°7 du 17-02-2011 EmptyLa fonction Rechercher sur le forum
Revenir en haut Aller en bas
 
Propriété intellectuelle - BOEN n°7 du 17-02-2011
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» propriété intellectuelle
» [BOEN du 24 03 2011] Nomination sur des emplois fonctionnels
» Liste des écoles et établissements ECLAIR - BOEN n°27 du 07/07/2011
» L'enseignement du savoir nager - BOEN 28 du 14 juillet 2011
» Protection intellectuelle et restaurant pédagogique

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Info du jour.-
Sauter vers: