Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Code promo Nike : -25% dès 50€ ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Protection intellectuelle et restaurant pédagogique

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
ron-anig
.
.



Nombre de messages : 34
Date d'inscription : 17/07/2013

Protection intellectuelle et restaurant pédagogique Empty
MessageSujet: Protection intellectuelle et restaurant pédagogique   Protection intellectuelle et restaurant pédagogique Icon_minitimeMar 17 Sep 2013 - 15:24

Bonjour à tous et merci pour toutes les informations disponibles sur ce forum Very Happy 
C'est un outil très appréciable quand on débute dans la gestion d'un EPLE.

Le problème auquel je ne trouve pas de réponse est le suivant :
Comment puis-je protéger le nom du restaurant pédagogique de mon lycée professionnel avec un coût proche de 0 € ? 

En effet, l'an dernier, le lycée dans lequel j'ai été affecté a reçu un courrier d'un cabinet d'avocats parisiens informant que le nom du restaurant pédagogique était déposé et donc protégé. Par la suite et pour ne pas prendre de risques couteux et inutiles devant les tribunaux, le CA a voté un nouveau nom a priori disponible.
Mais le chef d'établissement ne souhaite pas que cela se reproduise et me charge de trouver une solution bien 

Après m'être renseigné, je me pose encore plus de questions... langue 

  • Si je passe par l'INPI, cela coûterai environ 250 € pour 10 ans (ce qui est pas trop mal), mais ça nécessite également d'être certain que le nom n'est pas pris (une simple recherche sur le site de l'INPI n'est pas suffisant).
  • Si je passe par la CCI, cela coûte évidemment moins cher, mais je ne sais pas si un EPLE peut faire une démarche comme celle-ci.


Qu'en pensez-vous ? Avez-vous fait des démarches comme celle-ci pour votre lycée ? 

Bien sur, comme je suis dans un lycée pro qui fait de la restauration, j'aurais tout un tas d'autres questions à poser sur plein de sujets intéressants. Mais chaque chose en son temps...

Merci à vous Smile
Revenir en haut Aller en bas
bastien
**
**
bastien


Nombre de messages : 416
Age : 53
Date d'inscription : 03/08/2012

Protection intellectuelle et restaurant pédagogique Empty
MessageSujet: Re: Protection intellectuelle et restaurant pédagogique   Protection intellectuelle et restaurant pédagogique Icon_minitimeMar 17 Sep 2013 - 15:55

En fait si le resto s'appelle le chez Cartier, chez Louis Vuitton,... il y aura des problèmes.
Sinon, s'il est vraiment réputé et que le nom soit vrai accrocheur, il peut être effectivement piqué et déposé comme une marque. Le risque est-il grand?
Enfin et surtout, gaffe à la publicité si vous voulez pas avoir le syndicat des restaurateurs sur le dos. Bridez les, bridez les.
Revenir en haut Aller en bas
Flouette
***
***
Flouette


Nombre de messages : 1770
Age : 50
Localisation : DANS LE TARDIS
Date d'inscription : 17/02/2010

Protection intellectuelle et restaurant pédagogique Empty
MessageSujet: Re: Protection intellectuelle et restaurant pédagogique   Protection intellectuelle et restaurant pédagogique Icon_minitimeMar 17 Sep 2013 - 16:25

et pourquoi pas utiliser le nom d'un illustre écrivain, peintre , artiste ou cuisinier mort et enterré ? comme on ferait pour un bahut ?

le " A la Pomme de Newton", " Le miel de Winnie" etc....Mr green 
Revenir en haut Aller en bas
http://fr.wikipedia.org/wiki/Blanche-Neige
bastien
**
**
bastien


Nombre de messages : 416
Age : 53
Date d'inscription : 03/08/2012

Protection intellectuelle et restaurant pédagogique Empty
MessageSujet: Re: Protection intellectuelle et restaurant pédagogique   Protection intellectuelle et restaurant pédagogique Icon_minitimeMar 17 Sep 2013 - 16:40

Le Grand Géocoucou à la broche
Revenir en haut Aller en bas
bip²
***
***
bip²


Nombre de messages : 1451
Age : 51
Date d'inscription : 22/03/2007

Protection intellectuelle et restaurant pédagogique Empty
MessageSujet: Re: Protection intellectuelle et restaurant pédagogique   Protection intellectuelle et restaurant pédagogique Icon_minitimeMar 17 Sep 2013 - 17:18

Attention à tes dents, la chair est coriace Wink 
Revenir en haut Aller en bas
V.M.B
*******
*******
V.M.B


Nombre de messages : 7124
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Protection intellectuelle et restaurant pédagogique Empty
MessageSujet: Re: Protection intellectuelle et restaurant pédagogique   Protection intellectuelle et restaurant pédagogique Icon_minitimeMer 18 Sep 2013 - 11:22

je laisse libre de droits "à la Marmotte Flingueuse"cheers
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Protection intellectuelle et restaurant pédagogique Empty
MessageSujet: Re: Protection intellectuelle et restaurant pédagogique   Protection intellectuelle et restaurant pédagogique Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Protection intellectuelle et restaurant pédagogique
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Recettes restaurant pédagogique
» Restaurant pédagogique...
» Nettoyage restaurant pédagogique
» Eleves au restaurant pedagogique
» propriété intellectuelle

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: