prélèvement sur fonds de reserve pour des achats immobilisables Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Code promo Nike : -25% dès 50€ ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 prélèvement sur fonds de reserve pour des achats immobilisables

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
eliot
.
.
eliot


Nombre de messages : 8
Date d'inscription : 28/03/2010

prélèvement sur fonds de reserve pour des achats immobilisables Empty
MessageSujet: prélèvement sur fonds de reserve pour des achats immobilisables   prélèvement sur fonds de reserve pour des achats immobilisables EmptyLun 15 Nov 2010 - 11:50

Peut on préléver sur les fonds du service général ou de l'enseignement technique pour acheter une monobrosse et une autolaveuse?

Ou bien les fonds disponibles qui sont issus d'excédents de subv de fonctionnement ne peuvent pas servir à des achats d'investissement?

J'avais entendu parler de ce débat pour l'investissement il faudrait avoir une subv spécifique (invest ou équipement de la Ct chez moi la région en l'occurence)...

J'ai des fonds disponibles conséquents.

Merci de vos avis
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

prélèvement sur fonds de reserve pour des achats immobilisables Empty
MessageSujet: Re: prélèvement sur fonds de reserve pour des achats immobilisables   prélèvement sur fonds de reserve pour des achats immobilisables EmptyLun 15 Nov 2010 - 11:52

Le CA est compétent. Il décide. Certaines CT ne sont pas d'accord pour des dépenses particulières (manuels par exemple), mais là tu ne devrais pas avoir de problème.
Et l' "interdiction" concerne surtout l'affectation de la DGF au chapitre Z. Dans ton cas, sur des reliquats des années passées, pas de souci.
En revanche si tu prélèves au J1 explique bien que la machine va servir pour les locaux de l'enseignement technique, sinon les membres du CA risquent de refuser...

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
 
prélèvement sur fonds de reserve pour des achats immobilisables
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Prélèvement sur fonds de réserve possible pour abonder chapitre F?!?
» Prelevement fond de reserve voyage
» Prélèvement sur fonds de réserve
» prelevement sur fonds de reserve
» Prélèvement sur fonds de réserve du R2

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: