Hitskin.com

Invité

Bonjour,

Je voudrais savoir si le FSE d'un collège doit, pour un voyage, accorder une subvention à tous les élèves participants ou seulement aux adhérents .
Même question pour les clubs : peut-on exiger que les participants soient adhérents ds la mesure où les clubs sont alimentés en matériel par le FSE ?
Y a-t-il des textes officiles répondant à cette question ?
Merci de résoudre mon problème.

c'est un don qui est versé au collège et accepté par le CA, donc c'est pour tout le monde...sinon il y aurait inégalité devant le service public

Invité

Je suis tenté de croire qu'il s'agit d'une blague après le débat d'hier mais bon :

Lire ici

https://gestionnaires.actifforum.com/gestion-budgetaire-et-comptable-f4/dons-et-ou-subvention-t15894.htm#207333

On en a souvent parlé subventions du fse. Pour tous ? Seulement pour les adhérents ? Bangin

Ici
Là
ou surtout hier

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI

Admin fondateur Nombre de messages : 17490 Date d'inscription : 26/03/2006

Marie-No a écrit:: Bonjour,

Je voudrais savoir si le FSE d'un collège doit, pour un voyage, accorder une subvention à tous les élèves participants ou seulement aux adhérents .
Même question pour les clubs : peut-on exiger que les participants soient adhérents ds la mesure où les clubs sont alimentés en matériel par le FSE ?
Y a-t-il des textes officiles répondant à cette question ?
Merci de résoudre mon problème.

subventions du fse. Pour tous ? Seulement pour les adhérents ? 3d-msn-l

subventions du fse. Pour tous ? Seulement pour les adhérents ? 47850

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.

» Comment rembourser suite à des subventions imprevues pour 1 voyage ?
» Bêtisier, tome IX
» Dotation exceptionnelle pour la viabilisation : DBM pour info ou pour vote
» Ordre de recettes pour anciennes subventions affectées
» PJ pour OR subventions consommées partiellement et sur plusieurs exercices