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 SCONET BOURSES

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mimi68
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MessageSujet: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitimeMer 13 Oct 2010 - 7:27

Bonjour
 
Est-ce que quelqu'un pourrait m'éclairer sur un nouveau module dans SCONET : application SCONET Bourses.
Ici personne ne sait à quoi cela va servir. Merci
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lasvegas
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MessageSujet: Re: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitimeMer 13 Oct 2010 - 7:31

SCONET BOURSES est utilisé pour calculer le montant des bourses auxquels peuvent prétendre les familles.
On l'utilise en collège en tout cas.
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ripley38
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ripley38


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MessageSujet: Re: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitimeMer 13 Oct 2010 - 8:08

Bonjour,

Le module bourses sert à :

enregistrer les demandes de bourses collège.
chercher la fiche de l'élève
Puis entrer le revenu de référence, le nombre d'enfants à charge
mineur et majeur
le calcul est fait par le logiciel
et un taux de bourse est attribué à l'élève.
vérifier que la case déductibilité est bien cochée, cela permet
de défalquer automatiquement la bourse du montant de la dp
si gfe est utilisé.
un état des bourses est a éditer et à envoyer à l'IA accompagné de la
liste des boursiers
Ne pas oublier les RIB du responsable financier pour virer la bourse pour les externes
et le surplus pour les dp.

est ce que j'ai oublier quelque chose ? scratch
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MessageSujet: transfert dossier   SCONET BOURSES Icon_minitimeSam 27 Nov 2010 - 11:41

bonjour, au sujet des bourses, je ne comprends pas trop comment ca se passe pour les élèves entrants ou sortants qui ont beneficié de la bourse, pour les autres trimestres c'est l'établissement d'accueil qui prend le relais, mais informatiquement dans le module il suffit juste de transferer le dossier? faut il envoyer un état à l'autre eple et à l'IA? je trouve pas de réponse dans le fil conducteur.
Merci de m'aider Very Happy 
A bientôt
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitimeSam 27 Nov 2010 - 12:20

Il existe un doc papier qui s'appelle "Transfert de bourses hors département".
On le fait passer à l'IA d'accueil par l'intermédiaire du lycée d'origine.
A ce document est joint le document justifiant des ressources de la famille.
Cette procédure est valable en cas de changement de département.
Si le changement d'établissement se fait dans le même département, il n'y a pas de document à fournir, puisque l'IA est déjà en possession du dossier de bourses.

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MessageSujet: Re: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitimeSam 27 Nov 2010 - 14:08

Merci de ton aide, je me doutais qu'un formulaire était necessaire, je viens de regarder sur le site de l'IA de Créteil voir si cet imprimé était dispo au telechargement, je vais appeler la cellule bourse lundi pour  me le procurer. J'ai des élèves qui demenagent et d'autres qui arrivent et je suis perdue, partout où je suis allée c'est le secretariat de direction qui était en charge des dossiers.
Dans ce collège, la tâche incombe à l'intendance depuis la rentrée et la secretaire de direction est en maladie, j'ai trés peur de faire des bétises, je suis contractuelle. Informatiquement y'a juste à appliquer le détachement du dossier alors? Par contre je remarque que des élèves venant d'autres département sont arrivés mais je n'ai pas reçu ce papier de transfert de bourses de leurs établissements d'origine, je ferai mieux d'appeler le collège alors.
C'est vraiment bien de touver des personnes qui partagent leur experience comme ca!
merci encore!
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MessageSujet: Re: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitimeSam 27 Nov 2010 - 14:45

Mince je peux pas éditer! je me demande si le détachement du dossier dans sconet bourses n'est pas juste déstiné aux élèves intégrant un collège privé confused 
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Maudinou
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MessageSujet: Re: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitimeSam 27 Nov 2010 - 14:49

Pour ceux qui partent, c'est à vous de régler le trimestre sept/déc.
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MessageSujet: Re: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitimeSam 27 Nov 2010 - 14:50

et pour ceux qui arrivent c'est l'établissement d'origine qui paie.
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MessageSujet: Re: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitimeSam 27 Nov 2010 - 15:00

ça je l'avais lu dans la circulaire, on a deduit de la DP ou sinon c'est viré sur le compte bancaire mais c'est plutôt le suivi administratif que je comprends pas trop. Si y'a quelque chose à faire au niveau transfert dans le logiciel ?  l'imprimé à remplir et à transmettre au college d'acceuil qui l'enverra à l'IA de sa région accompagné du double de la notification d'attribution de la bourse. Je vois pas quoi d'autre. Faut envoyer aussi le dossier rempli par le famille?
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitimeSam 27 Nov 2010 - 15:04

Attention ce document sert pour les lycées
En collège les dossiers sont instruits par l'établissement d'accueil dans l'application Sconet ABEGNET (ou un truc comme ça).
La bourse est attribuée pour l'année sur saisie du revenu fiscal de référence.
Normalement quand un gus quitte un bahut il faut faire un congé de bourse.
Puis saisir la bourse pour le temps restant à courir sur le trimestre, dans le nouvel établissement.

En pratique, l'établissement qui a saisi la première fois la bourse garde le tout.
Surtout qu'il y a peu d'élèves excédentaires en collège (essentiellement ceux qui sont externes) et qu'une reconstatation va augmenter la somme à recouvrer (un tien vaut mieux que deux tu l'auras...).
AU trimestre suivant le nouveau collège saisit les infos dans l'appli.

Pour avoir accès à cette application , il faut que ton CE te donne les droits dessus.

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MessageSujet: Re: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitimeSam 27 Nov 2010 - 15:36

je transmets, à l'établissement qui reçoit l'élève, le dossier de demande de bourse et l'avis d'imposition en prenant soin d'en conserver une copie en cas de contrôle. En même temps, je joins le document de transfert de bourses.
Suivant son régime il faut reconstater ou lui régler sa bourse du trimestre.
Pour le prochain trimestre, il sera sorti de la base et n'apparaîtra plus dans le module Sconet bourses
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MessageSujet: Re: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitimeSam 27 Nov 2010 - 16:29

 je suis dans un collège, alors selon bozinchu pas d'imprimé à transmettre à l'établissement qui accueille l'élève hors de mon académie? Les reconstatations sont prévues mais sans consequence sur la bourse de collège et les aides départementales étant donné qu'on règle le 1er trimestre (juste la remise d'ordre pour les repas non pris).
Donc selon Maudinou copie du dossier avec pièces fournies par la famille qu'on envoie à l'autre eple. Dans le logiciel SCONET BOURSES détachement du dossier non? et ressortir un état pour l'IA. A moins que ce soit pas nécessaire vu que au second trimestre l'élève étant sorti n'apparaitra pas sur l'état.
Désolée de toutes ces questions mais j'emmagasine beaucoup d'infos et que je n'ai été formée à rien en fait.
Merci de vos réponses
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MessageSujet: Re: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitimeSam 27 Nov 2010 - 17:16

voilà la partie de la circulaire concernant le transfet



1- Transfert debourse
Le paiement de la bourse pour lesélèves changeant d’établissement en cours de trimestre
ou d’année doit être effectué par lecollège dans lequel l’élève était inscrit au début de
trimestre. Il y a lieu ensuite deprocéder à un transfert de bourse en utilisant l’imprimé de
transfert, joint en annexe,que vous adresserez directement au collège d’accueil de l’élève
concerné accompagné du dossier de bourse de celui-ci.




Au prochain trimestre, l'élève n'apparait plus dans l'Etat pour l'IA.
Dans la base du secrétariat il est sorti a telle date
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MessageSujet: Re: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitimeSam 27 Nov 2010 - 18:05

j'ai rien trouvé de tel à Creteil, c'est écrit :
Changement d’Etablissement en cours d’année
Le collège d’origine se charge du transfert de dossier vers l’Etablissement d’accueil. L’Etablissement d’origine versera le montant total de la bourse due au titre du trimestre en cours, l’Etablissement d’accueil prenant en charge l’élève au trimestre suivant.
 
J'ai trouvé l'imprimé sur d'autres academies, je vais les appeler ça sera plus simple.
Merci de vos réponses et bon week end
 
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MessageSujet: Re: SCONET BOURSES   SCONET BOURSES Icon_minitime

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