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 Suivi des contrats aidés

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3 participants
AuteurMessage
Gaby
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Gaby


Nombre de messages : 203
Date d'inscription : 18/08/2009

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MessageSujet: Suivi des contrats aidés   Suivi des contrats aidés Icon_minitimeJeu 23 Sep 2010, 09:54

Bonjour
J'aimerais savoir quelles sont vos pratiques quant au parallèle entre paiements des salaires et charges et virements de l'ASP.Jusqu'à présent, je suivais sur tableur les différents contrats. Apparemment, l'agence comptable reprendrait ce suivi (quelle bonne nouvelle), mais dans ce cas, quels sont les documents que vous transmettez? à part, bien sûr, les avis de virement de l'ASP
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Mad Max
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Mad Max


Nombre de messages : 5056
Date d'inscription : 03/10/2007

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MessageSujet: Re: Suivi des contrats aidés   Suivi des contrats aidés Icon_minitimeJeu 23 Sep 2010, 10:08

Je suis dans ce cas où l'AC suit les contrats aidés TOS. Je lui fournis les documents suivants :
- en début de contrat : copie de convention, prise en charge complémentaire, contrat et document CAF si nécessaire
- en cours de contrat : copie des états trimestriels envoyés à l'ASP, des avis de paiements reçus de l'ASP, quant au journal de paie il figure dans les mandats du R81 donc l'AC a les chiffres des salaires et cotisations.
That's all folk !!!

_________________
"Mad Max en Père-la-Vertu, on aura tout vu !!!" (Tavi Lou Pastou, 10 avril 2013)
"Comme pertinemment indiqué par mon vieux pote Mad Max (le lapin rouge, le 25 octobre 2021, mais comme dirait Obélix, je ne suis pas vieux !)
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Gaby
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Gaby


Nombre de messages : 203
Date d'inscription : 18/08/2009

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MessageSujet: Re: Suivi des contrats aidés   Suivi des contrats aidés Icon_minitimeJeu 23 Sep 2010, 10:16

Merci
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Winnie
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Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

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MessageSujet: Re: Suivi des contrats aidés   Suivi des contrats aidés Icon_minitimeJeu 23 Sep 2010, 10:25

C'est exactement ce qu'il faut faire : les documents nécessaires à la constatation des sommes à percevoir figurent avec les OR (les conventions de prise en charge) et les mandats (le détail des dépenses). Les avis de versement ASP permettent d'affecter les versements sur le contrat Dupond ou Durand. Les états trimestriels permettent de vérifier la cohérence entre les demandes à l'ASP et la réalité des dépenses engagées par l'EPLE.

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Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
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MessageSujet: Re: Suivi des contrats aidés   Suivi des contrats aidés Icon_minitime

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