Il existe sur les ER des reliquats de projet socrates et autres fonds européens qui sont là depuis 7 ans d'après les cofi. Normalement pour avoir suivi un projet comenius et leonardo le trop perçu doit être reversé à l'agence europe qui alloue ces crédits. Je ne retrouve pas trace car il y a eu beaucoup de gestionnaires qui sont passés par là des notifs de subvention. Il faudrait sans doute faire aussi une recherche dans les actes du CA.Il s'agit de reliquats assez modiques entre 700 et 800 €. Pensez vous que je peux m'en servir pour financer un projet de voyage par ex ou alors effectuer une recette exceptionnelle?

Dans tous les cas il te faudra un vote du CA.
A cette époque de l'année je serais partisan de faire jouer la déchéance quadriennale.
Un bel OR 77 et hop dans les fonds de réserves.
Pour le budget 2011 soit mobilisation immédiate sur un voyage, soit on attendra le premier CA et prélèvement.

oui merci je me doute bien qu'il faut un vote du ca. Les quatre ans sont largement dépassés et je vais donc me débarasser de ces crédits. Merci pour la réponse.

J'ai le même soucis avec un reliquat de 2005. Par contre, mon AC veut écrire à Socrates et rendre l'argent.

tchopo a écrit:

J'ai le même soucis avec un reliquat de 2005. Par contre, mon AC veut écrire à Socrates et rendre l'argent.

Quoi, il est tellement vieux que ça ton reliquat qu'il faut que tu demandes son avis à Socrate?

Nous sommes en 2010, il y a prescription. ils peuvent donc être réafffectés.

Mais après un vote....

oui bien sûr