Bonjour,

Je suis un enseignant et je m'occupe d'un partenariat Comenius. Lors des rencontres (nous sommes 4 pays), le fonctionnement de ce partenariat est basé sur une règle simple : les élèves logent chez les élèves et les profs chez les profs. Cependant, nous avons dans ce projet un établissement anglais et la législation de ce pays interdit ce type d'hébergement. L'établissement anglais à donc réservé une auberge de jeunesse pour les trois autres établissements (dont le notre).

Ma question concerne le paiement de l'auberge. L'établissement anglais à versé un acompte et propose pour simplifier la procédure de payer la totalité du séjour et émettre une facture à chacun des établissements.

Cela est il autorisé? mon gestionnaire ne sait pas trop si c'est possible et je voudrai retourner le voir avec une solution

Merci de votre aide

Ah bon, les Anglais n'ont pas le droit d'héberger des gens chez eux ???

Ce n'est pas le top d'un point de vue comptable (surtout sur des financement Comenius parfois un peu tâtillons) mais c'est tellement plus simple.

Convention entre les établissements. L'anglais paye l'auberge de jeunesse, émet une facture pour chaque établissement visiteur. Paiement de la facture sur la base de la convention (après service fait, c'est mieux) et ça roule.

moi aussi cela m'a surpris. Cela est possible dans le cadre d'un voyage "organisé" où les familles sont payées, mais quand cela est basé sur le volontariat, c'est interdit. Il en va de même lorsqu'ils viennent en France.

Entre nous soit dit, une de mes filles est partie avec son établissement au Royaume Uni à Pâques dernier et elle a été hébergée en famille. Et réciproquement quand sa correspondante est venue. Donc la réglementation est manifestement à géométrie variable.

merci pour la réponse.

Cela est donc possible.

Avec les nouveaux contrats pour les partenariats Coménius, l'agence européenne ne regarde plus ce qui est fait avec l'argent (c'est en tout cas ce qu'ils nous ont dit). Il suffit de respecter le programme pédagogique prévu et de faire le nombre de "mobilités" (voyages) demandé dans le contrat.

Pour ce qui est de la réglementation anglaise, je me demande si ce n'est pas une loi "régionale". Nous nous déplaçons à Liverpool.

Les voyages co-organisés par 2 EPLE français et pour lesquels une convention régit les obligations de l'un et de l'autre, y compris en matière financière, sont monnaie courante. Pourquoi pas une convention entre 2 établissements de pays différents.

Attention : il faudra établir la convention dans les 2 langues. De plus, la facture devra être traduite en français pour que le comptable puisse payer. Vous aurez un petit boulot en plus, donc (ou un exercice à faire faire aux élèves...).