Budget 2006 du J31 : reliquat du J31 issu de 2005 (et autres!)de subventions affectés au J31 + budget de fonctionnement 2006.
OR 2006 du J31 : il reste un reliquat => est-ce que ce reliquat peut retourner dans les réserves si on considére que ma classe 4 (subventions 2005...) est soldée :si oui sur quelle réserve ??
je sais plus trop là !!!

Le chapitre J31 est un chapitre sans réserve. C'est à dire qu'à la fin de l'exercice, il y a obligatoirement équilibre : les dépenses sont égales aux recettes. La partie des subventions non utilisée reste en classe 4, disponible pour l'exercice suivant.

Oui d'accord, je me disais bien qu'il y avait un truc comme ça.... merci

N@n@rd a écrit:

...La partie des subventions non utilisée reste en classe 4, disponible pour l'exercice suivant.

Je suis bien d'accord avec toi mais en l'occurrence, si j'ai bien compris Onféskonpeu, ses ressources affectées sont soldées au J31 (dépenses=recettes) et il lui reste un reliquat provenant de sa dotation de fonctionnement. Si c'est bien ça, laisser en classe 4 une partie de la DGF ne me semble pas génial. Pourquoi pas une petite contribution entre J31 et SG (6588/7588) qui permettrait de faire retomber ce reliquat dans les réserves ?

Fréléonat a écrit:

Je suis bien d'accord avec toi mais en l'occurrence, si j'ai bien compris Onféskonpeu, ses ressources affectées sont soldées au J31 (dépenses=recettes) et il lui reste un reliquat provenant de sa dotation de fonctionnement. Si c'est bien ça, laisser en classe 4 une partie de la DGF ne me semble pas génial. Pourquoi pas une petite contribution entre J31 et SG (6588/7588) qui permettrait de faire retomber ce reliquat dans les réserves ?

C'est pas idiot, ça. J'ai le mêm problème avec mon N3, et ça m'embêtait de laisser un reliquat provenant de la dotation de fonctionnement. M'étonnerait que la CT apprécie.
Mais l'idée de la contribution entre services s'impose, désormais.

Bon, comme je l'ai dit dans un autre post, j'ai une grosse fatigue et j'ai répondu peut-être incomplétement.
La premiére question a se poser est : quelle est la nature de ce reliquat ? Il vient d'où ? Je ne vois pas comment il peut rester un reliquat de la dotation de fonctionnement.
En effet si votre dotation était de 1000 avec une répartition SG: 800 et J31:200 ; vous avez fait obligatoirement vos OR pour cette dotation de ces 2 sommes aux 2 services concernés. L'or sur la dotation de fonctionnement se fait de la totalité et non du montant des dépenses (pas de reliquat en classe 4).

En compta et budget, les mots ont un sens précis et pour répondre, il faut tous les éléments.
J'attends votre complément d'information.

Je découvre cette histoire de reliquat sur dotation de fonctionnement sur des chapitres sans réserve. Cela ne me semble pas trés orthodoxe... et je ne l'avais jamais vu auparavant. Si vous souhaitez affecter une partie de la dotation, il me semble que dés le départ il faut employer la technique des 7588 et 6588. Pour le moment, pour régulariser, je conseille une DBM avec virement entre chapitres pour remettre l'excédent au SG... ce qui le fera tomber dans les réserves.

Effectivement ce n'est pas orthodoxe...
J'ai continué cette pratique qui existait déjà lorsque je suis arrivé : à savoir scinder la dotation de fonctionnement, au budget, entre le 744 et le J1 (ce qui est normal) et le N3 pour les voyages. C'était une volonté du CE de démontrer dès le budget l'implication de l'établissement dans les projets de voyage.
Mais voilà, cette année tous les voyages n'ont pas eu lieu et je me retrouve avec un reliquat. Je n'aime pas ça et là je vais devoir changer cette méthode...

Il suffit de prévoir dans le budget un D 6588 et un N3 7588.
Pour "régulariser" cette année et éviter un reliquat de dotation en classe 4 virer par DBM 3 ce reliquat du N3 au D ou C ou A1... et faire l'OR au 74.
Enfin je pense...

ou prévoir directement un A1 624, non ?

silvain a écrit:

ou prévoir directement un A1 624, non ?

Si c'est un voyage et non une sortie, il doit en principe être retracé au N3.