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 COP et solvabilité

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3 participants
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El Gougou
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El Gougou


Nombre de messages : 148
Date d'inscription : 21/03/2007

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MessageSujet: COP et solvabilité   COP et solvabilité EmptyVen 17 Sep 2010 - 12:25

Bonjour,

Nous allons bientôt avoir un logement vacant qui fera l'objet d'une convention d'occupation précaire.
Des candidats se sont manifestés. Doit-on, comme dans le privé, exiger des documents de solvabilité (fiches de paie, garants,...)? Apparemment, mon CE n'y tient pas trop alors que je pense que c'est nécessaire.
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MessageSujet: Re: COP et solvabilité   COP et solvabilité EmptyVen 17 Sep 2010 - 14:09

C'est pas à la C.T. de rattachement de te demander ce qu'elle veut comme pièces?
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MessageSujet: Re: COP et solvabilité   COP et solvabilité EmptyVen 17 Sep 2010 - 14:11

Cette COP va-t-elle être octroyée à un agent de l'Etat (FPE ou FPT) ?
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Nanie
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Nanie


Nombre de messages : 553
Date d'inscription : 25/08/2009

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MessageSujet: Re: COP et solvabilité   COP et solvabilité EmptyVen 17 Sep 2010 - 14:14

Moi, je demanderai d'abord à la CT ce qu'elle en pense, puis établir une liste des locataires par ordre de priorité selon le type de logement puis soumettre au CA.
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El Gougou
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El Gougou


Nombre de messages : 148
Date d'inscription : 21/03/2007

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MessageSujet: Re: COP et solvabilité   COP et solvabilité EmptyVen 17 Sep 2010 - 14:19

Par chez moi, la CT nous laisse le champs libre s'agissant de l'octroides COP. Elle se contente de valider l'heureux bénéficiaire proposé parle CA.
Sinon, effectivement, les deux candidats sont des profs d'autres établissements qui ont eu vent de ce logement vacant.
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Invité
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MessageSujet: Re: COP et solvabilité   COP et solvabilité EmptyVen 17 Sep 2010 - 14:30

Dans ce cas, s'il s'agit d'agents de l'Etat et si la CT ne réclame rien de particulier, je ne compliquerais pas la situation aux futurs locataires en exigeant toutes sortes de garanties.
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orphee
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orphee


Nombre de messages : 268
Date d'inscription : 01/07/2010

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MessageSujet: Re: COP et solvabilité   COP et solvabilité EmptyVen 17 Sep 2010 - 14:40

mince c'est quoi donc COP?? COP et solvabilité Ouaou8
je croyais que vous parliez d'un conseiller d'orientation-psychologue, le COP quoi?? COP et solvabilité Lol COP et solvabilité 173855

décidément j'ai du mal avec toutes vos abréviations de sigles... je viens de comprendre pourquoi gestionnaire 03, c'est gestionnaire de l'Allier , c'est ca??? un forum auvergnat? COP et solvabilité Lol mais j'ai appris des choses par déductions, le CE c'est le chef d'établissement ,yes !!! COP et solvabilité Emo2_bie
je rigole, je ne suis pas gestionnaire, mais je trouve ce forum très sympa même si je n'y comprends pas grand chose

pardon pour cette parenthèse... COP et solvabilité A0014
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MessageSujet: Re: COP et solvabilité   COP et solvabilité EmptyVen 17 Sep 2010 - 14:46

COP = Convention d'Occupation Précaire. (Précisé par El Gougou dès son premier post.)

C'est le mode de convention par lequel un EPLE loue un logement vacant à une personne qui ne travaille pas forcément dans ledit établissement.
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