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 contractuel et temps de travail annuel

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oquare
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MessageSujet: contractuel et temps de travail annuel   contractuel et temps de travail annuel Icon_minitimeMar 17 Aoû 2010 - 15:55

Bonjour,
j'ai réuni divers avis (de divers collègues pourtant aguerris) sur le calcul du temps travail annuel d'un agent contractuel :
certains diront : 35h x 52 semaines - 10% = 1638 heures
d'autres : 35h x 52 - (2,5 x 7h x 12 semaines) =1610 heures
Il faut que je statue ! Merci de me prendre un peu de temps pour me donner votre avis.
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MessageSujet: Re: contractuel et temps de travail annuel   contractuel et temps de travail annuel Icon_minitimeMar 17 Aoû 2010 - 16:14

Dans mon bahut, c'est les contractuels au même régime d'edt que les titulaires...
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MessageSujet: Re: contractuel et temps de travail annuel   contractuel et temps de travail annuel Icon_minitimeMar 17 Aoû 2010 - 16:19

Contractuel ATEE ou contactuel EN ?
Si ATEE, il faut demander à la collectivité de rattachement
Si EN, il faut voir la durée du contrat (il faut vérifier le contrat mais il me semble qu'il faut calculer les droits à congé). J'ai vu des contractuels 10 mois mais aussi des contractuels dont le contrat terminait sysématiquement avant les vacances pour reprendre le jour de la rentrée !

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MessageSujet: Re: contractuel et temps de travail annuel   contractuel et temps de travail annuel Icon_minitimeMar 17 Aoû 2010 - 16:23

Je fais mention ici d'un agent d'entretien du Conseil Général (35h par semaine). Je dois établir son planning pour l'année mais je ne sais pas quel calcul adopter.
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MessageSujet: Re: contractuel et temps de travail annuel   contractuel et temps de travail annuel Icon_minitimeMar 17 Aoû 2010 - 19:47

Etes vous certain que l'agent a un contrat de 12 mois ? Si oui appliquez lui les mêmes horaires qu'aux autres agents.
Ou alors c'est 35 H x nombre de semaines - (2,5x7H x nombre de mois).

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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MessageSujet: Re: contractuel et temps de travail annuel   contractuel et temps de travail annuel Icon_minitimeMer 18 Aoû 2010 - 11:39

oui l'agent à un contrat de 12 mois à mi-temps. Je vais donc diviser le résultat par 2.
Merci pour vos réponses.
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odette
Invité




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MessageSujet: Re: contractuel et temps de travail annuel   contractuel et temps de travail annuel Icon_minitimeVen 17 Sep 2010 - 22:38

Bonsoir,
 
Moi j'ai le cas d'un agent en CAE 20h, d'une secrétaire contractuelle du 01/09/2010 au 31/12/2010, et de moi même gestionnaire contractuelle du 01/09/10 au 10/03/10 ! J'utilise le logiciel Antiriade mais j'ai quand même un soucis, à savoir, si le calcul n'est pas annualisé comment faire? Suivant les paramètres que je rentre dans le logiciel, j'ai une différence entre, le temps de présence élève et donc le nombre d'heures restantes à faire, et mon calcul manuel... Je m'embrouille, il y a beaucoup d'avis différent sur cette question.
Merci d'avance pour vos réponses!!!!!!
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MessageSujet: Re: contractuel et temps de travail annuel   contractuel et temps de travail annuel Icon_minitime

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