Bonjour à tous,
 
voici la question de la semaine: je dois remplis un tableau pour le calcul de l'indemnité des régisseurs d'avances et de recettes dans lequel je dois indiquer le montant des recettes encaissées pour l'exercice 2009 et je ne trouve pas ce chiffre... pouvez-vous me dire où je peux le trouver?
 
Merci

cf COFI, balance classe 5

Ce travail est-il encore utile? l'indemnité de régie n'est-elle pas englobée dans la PFR ?
Pour le montant du cautionnement, par contre il faut le faire.

intégrée ou pas il y a encore un montant!

je suppose que c'est toujours utile, notamment pour les catégories B qui ne touche pas encore la PFR...
 
Dans COFI, classe 5, c'est bien le compte 5452? est-ce normal qu'entre le cofi 2008 et celui 2009 , ce compte ait été multiplié par 2?

indemn r a écrit:

Dans COFI, classe 5, c'est bien le compte 5452? est-ce normal qu'entre le cofi 2008 et celui 2009 , ce compte ait été multiplié par 2?

ce n'est pas normal (ou anormal d'ailleurs) c'est la conséquence des encaissements qui sont effectués par le régisseur.
Donc il y a peut être eu plus d'activité (plus de DP, plus de voyages...)

J'ai une question par rapport aux subventions 2010 que l'on reçoit souvent fin décembre de sorte qu'on ne peut les utiliser l'année même, toutefois le département demande qu'on fasse quand même l'OR sur la totalité en 2010. Sur l'année 2011 je souhaite utiliser cette subvention restée en classe 4, je la budgétise par une DBM, mais il me semble qu'il faut faire un autre OR équivalent à la dépense faite, d'où 2 OR, l'un en 2010 pour la totalité et l'autre en 2011 pour tout ou partie.

Si tu as fait l'OR de la subvention en 2010, tu n'as plus les sous en classe 4. Ils sont tombés dans les réserves.

Il y a semble t'il confusion...
Si tu fais l'OR sur l'exercice de notification il n'y a pas de reliquat en classe 4.
Il y ades fonds de réserves qui augmentent si les crédits ne sont pas utilisés.
Il faut alors faire en N+1 (2) un prélèvement sur les fonds de réserves (DBM pour vote) et il n'y aura d'OR l'année sur laquelle tu utilises les crédits (prélèvements donc diminution des fonds de réserves)

ce que je ne vous ai pas précisé c'est qu'il s'agit d'une subvention fléchée d'où la classe 4!

Peu importe. Les collègues ont raison. Ton OR 2010 a vidé le compte de classe 4 sur lequel était la subvention.

T'as plus de sous !

Floreus a écrit:

J'ai une question par rapport aux subventions 2010 que l'on reçoit souvent fin décembre de sorte qu'on ne peut les utiliser l'année même

Quand tu dis "que l'on reçoit fin décembre" tu parles des fonds ou de la notification ?

Souvent, la notification est arrivée il y a longtemps. Mais il faut attendre le bon vouloir des TG, et là...

Si la C.T t'a demandé un O.R de la totalité de la subvention notifiée et versée pour l'année 2010 et que tu l'as fait, il n'y a plus de crédits en classe 4 car tout est retombé dans les réserves. Si tu as des crédits en classe 4, provient probablement d'un reliquat sur exercice antérieur (si tu appliquais l'autre méthode qui consiste à ne passer l'OR que pour le montant de la dépense). Si en 2011, tu veux faire une dépense, tu dois normalement prélever dans les réserves (sauf si reliquat suffisant en classe 4 pour couvrir la dépense, auquel cas DBM de type 2). Pour 2011, pourquoi faire l'OR du montant de la dépense alors qu'en 2010, la C.T te demandait un OR global ? Autant continuer avec la même logique...(si même nature de crédits).