Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -17%
(Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular ...
Voir le deal
249 €

Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.
 

 convention cession entre EPLE

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
cotcot
.
.
cotcot


Nombre de messages : 30
Date d'inscription : 21/07/2009

convention cession entre EPLE Empty
MessageSujet: convention cession entre EPLE   convention cession entre EPLE Icon_minitimeJeu 17 Juin 2010 - 13:50

bonjour à vous,

des questions bien techniques pour une stagiaire comme moiconvention cession entre EPLE Icon_eek...c'est pourquoi je m'en remet à vos expériences!

l'établissement veut céder à titre gratuit un véhicule à un autre EPLE (comme matériel pédagogique, nous sommes dans lycée automobile)

notre établissement a lui même reçu ce véhicule comme don d'une entreprise privée, et l'a intégré à son inventaire

y a-t-il d'autres possibilités que d'attendre un arrêté de désaffectation, puis de faire une convention de mise à disposition puis une convention de cession?
ne peut-on pas faire une convention de prêt pour éviter tout cela?

aussi auriez vous des modèles de convention de cession?convention cession entre EPLE Icon_santa

merci beaucoup
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

convention cession entre EPLE Empty
MessageSujet: Re: convention cession entre EPLE   convention cession entre EPLE Icon_minitimeJeu 17 Juin 2010 - 13:53

Faîtes une convention de prêt que vous transformerez ultérieurement en transfert entre EPLE.
A noter que le transfert n'entraîne pas une sortie de votre inventaire.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
cotcot
.
.
cotcot


Nombre de messages : 30
Date d'inscription : 21/07/2009

convention cession entre EPLE Empty
MessageSujet: Re: convention cession entre EPLE   convention cession entre EPLE Icon_minitimeJeu 17 Juin 2010 - 14:00

mille merci!!!!convention cession entre EPLE Icon_cheers
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





convention cession entre EPLE Empty
MessageSujet: Re: convention cession entre EPLE   convention cession entre EPLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
convention cession entre EPLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» convention pour appariement commun entre deux EPLE
» Convention voyage
» convention collective entre FSE et EPLE
» Don de matériel
» Convention entre EPLE et AS/UNSS

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Sauter vers: