Convention EPLE et AS Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-25%
Le deal à ne pas rater :
PC Portable Gamer 16,1” HP Victus 16 – 16 Go /512 Go
749.99 € 999.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Convention EPLE et AS

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Lisou
.
.



Nombre de messages : 25
Localisation : IdF
Date d'inscription : 22/06/2009

Convention EPLE et AS Empty
MessageSujet: Convention EPLE et AS   Convention EPLE et AS Icon_minitime1Jeu 25 Mar 2010 - 8:43

Bonjour,

Je dois faire une convention autorisant le collège a recevoir des dons de la part de l'Association sportive.
Mon problème est que le chef d'établissement est aussi le président de l'Association sportive. Donc à la fin de mon document signera une seule personne? ça me semble curieux! Qu'en pensez vous?
Merci
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Convention EPLE et AS Empty
MessageSujet: Re: Convention EPLE et AS   Convention EPLE et AS Icon_minitime1Jeu 25 Mar 2010 - 8:48

A mon avis pas besoin de convention pour le don. L'AS veut faire un don, et le CA l'accepte via une DBM de type 3, pour chaque don. Donc ne te casse pas la tête...

(en revanche la convention qui règle les relations entre le bahut et l'AS, c'est peut-être le moment d'y penser si tu n'en as pas...)

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
sainte barbe
****
****
sainte barbe


Nombre de messages : 2845
Date d'inscription : 22/03/2007

Convention EPLE et AS Empty
MessageSujet: Re: Convention EPLE et AS   Convention EPLE et AS Icon_minitime1Jeu 25 Mar 2010 - 10:37

Lisou a écrit:
Bonjour,

Je dois faire une convention autorisant le collège a recevoir des dons de la part de l'Association sportive.
Mon problème est que le chef d'établissement est aussi le président de l'Association sportive. Donc à la fin de mon document signera une seule personne? ça me semble curieux! Qu'en pensez vous?
Merci

Une convention peut permettre d'éviter de repasser devant le CA pour chaque don et de formaliser les condition d'utilisation des dons. Du coup, ces dons deviennent des ressources affectées sur convention (DBM2).
Pour la signature : le CE signe deux fois : en qualité de CE, et en qualité de Président de l'AS.
Revenir en haut Aller en bas
margotte
**
**
margotte


Nombre de messages : 844
Localisation : à l'ouest...
Date d'inscription : 16/06/2008

Convention EPLE et AS Empty
MessageSujet: Re: Convention EPLE et AS   Convention EPLE et AS Icon_minitime1Ven 20 Mai 2011 - 0:43

Bonjour,

Quelqu'un aurait il une version "moderne" d'une convention entre un EPLE et son AS ? Dans celle que j'ai, les visas commencent par "la loi de 1984 modifiée sur le sport", et j'ai l'impression du machin que l'on se repasse et que l'on recopie conscieusement sans vérifier si ce que l'on écrit est toujours valable ...
Merci,
Revenir en haut Aller en bas
margotte
**
**
margotte


Nombre de messages : 844
Localisation : à l'ouest...
Date d'inscription : 16/06/2008

Convention EPLE et AS Empty
MessageSujet: Re: Convention EPLE et AS   Convention EPLE et AS Icon_minitime1Lun 23 Mai 2011 - 15:54

Convention EPLE et AS 415395
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Convention EPLE et AS Empty
MessageSujet: Re: Convention EPLE et AS   Convention EPLE et AS Icon_minitime1

Revenir en haut Aller en bas
 
Convention EPLE et AS
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Convention voyage
» Convention EPLE CFA
» convention region EPLE
» Convention entre EPLE et AS/UNSS
» Convention Collectivités/EPLE

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: