Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -39%
Ordinateur portable ASUS Chromebook Vibe CX34 Flip
Voir le deal
399 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 impots et avantages en nature tos

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Invité
Invité




impots et avantages en nature tos Empty
MessageSujet: impots et avantages en nature tos   impots et avantages en nature tos Icon_minitimeMer 3 Mar 2010 - 12:35

Bonjour collègues impots et avantages en nature tos Enaccor2
savez vous si les agents d'accueil logés doivent déclarer leurs avantages en nature alors que leurs horaires justifient le logement et de ce fait, l'avantage ne devrait pas être déclaré? impots et avantages en nature tos Colere-l Je ne connais pas bien le volet fiscal pour les tos (Région) car pour les perso d'Etat c'est de toute façon dans la feuille mis aux impôts.impots et avantages en nature tos B12
Avez vous une idée ou des infos?
Merci


Dernière édition par ac interrogatif le Mer 3 Mar 2010 - 12:36, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Isaac Newton
Admin
Admin
Isaac Newton


Nombre de messages : 7486
Age : 381
Localisation : Sous le pommier...
Date d'inscription : 21/05/2007

impots et avantages en nature tos Empty
MessageSujet: Re: impots et avantages en nature tos   impots et avantages en nature tos Icon_minitimeMer 3 Mar 2010 - 12:39

Un avantage en nature, c'est un avantage en nature quelque soit la contrepartie. Et la fiscalité, c'est la fiscalité: il n'y a pas de règles particulières qui distinguerait la FPE de la FPT...

Si on suit ton raisonnement quelque peu absurde ( si je peux me permettre), je vais de ce pas expliquer au service des impôts que, vu mes horaires, mes conditions de travail et le stress que cela engendre, mon salaire mensuel ne peut pas vraiment rentrer dans ma déclaration de revenus... impots et avantages en nature tos Drunken_smilie

_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

impots et avantages en nature tos Empty
MessageSujet: Re: impots et avantages en nature tos   impots et avantages en nature tos Icon_minitimeMer 3 Mar 2010 - 13:48

Isaac Newton a écrit:
Un avantage en nature, c'est un avantage en nature quelque soit la contrepartie. Et la fiscalité, c'est la fiscalité: il n'y a pas de règles particulières qui distinguerait la FPE de la FPT...

Si on suit ton raisonnement quelque peu absurde ( si je peux me permettre), je vais de ce pas expliquer au service des impôts que, vu mes horaires, mes conditions de travail et le stress que cela engendre, mon salaire mensuel ne peut pas vraiment rentrer dans ma déclaration de revenus... impots et avantages en nature tos Drunken_smilie

Voilà au moins une proposition qui me plait ! impots et avantages en nature tos Emo2_bie

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 21853
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

impots et avantages en nature tos Empty
MessageSujet: Re: impots et avantages en nature tos   impots et avantages en nature tos Icon_minitimeMer 3 Mar 2010 - 14:00

le Boss est moins stressé..
merci à l'english

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




impots et avantages en nature tos Empty
MessageSujet: avantages en nature   impots et avantages en nature tos Icon_minitimeMer 3 Mar 2010 - 22:37

euh ce raisonnement fallacieux n'est pas le mien impots et avantages en nature tos Affraid mais il circule officiellement parmi des gestionnaires car il justifie, parait il, le fait que ces tos soient logés sans faire de perm... alors pourquoi pas les impôts offerts? impots et avantages en nature tos Caf
Revenir en haut Aller en bas
Flouette
***
***
Flouette


Nombre de messages : 1750
Age : 50
Localisation : DANS LE TARDIS
Date d'inscription : 17/02/2010

impots et avantages en nature tos Empty
MessageSujet: Re: impots et avantages en nature tos   impots et avantages en nature tos Icon_minitimeMer 3 Mar 2010 - 23:14

il s'agit peut être des agents d'accueil dont le temps de travail est supérieur à
1607 (1 700 je crois) ....cela ne les exonère pas je pense d'une déclaration d'avantage en nature...
Revenir en haut Aller en bas
http://fr.wikipedia.org/wiki/Blanche-Neige
Invité
Invité




impots et avantages en nature tos Empty
MessageSujet: IR TOS   impots et avantages en nature tos Icon_minitimeJeu 4 Mar 2010 - 7:39

mapoulette a écrit:
il s'agit peut être des agents d'accueil dont le temps de travail est supérieur à
1607 (1 700 je crois) ....cela ne les exonère pas je pense d'une déclaration d'avantage en nature...

merci oui c'est cela, j'annonce la bonne nouvelle aujourd'hui après ils se débrouillent avec la ct et leur cdiimpots et avantages en nature tos Icon_pale impots et avantages en nature tos Bangin
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





impots et avantages en nature tos Empty
MessageSujet: Re: impots et avantages en nature tos   impots et avantages en nature tos Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
impots et avantages en nature tos
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» AVANTAGES EN NATURE
» Avantages en nature : déclaration aux impôts
» avantage en nature et impôts
» avantages nature
» AVANTAGES EN NATURE

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: