à quoi ça sert un CA?

C'est vrai, le conseil d'administration à un rôle bien défini (il doit être consulté pour, donne son avis sur, vote les...) mais finalement à quoi ca sert un CA?
- compétences des membres sur la réglementation publique et la réglementation tout court : nulle sauf quelques exceptions
- motivation des membres:
- les voyages
- le photocopieur
- transformer l'EPLE en secte éco-biologique (sans se priver quand même: pas question de réduire le nombre de photocopies ou de baisser le chauffage, par contre que des repas bio 2 fois plus chers)
- pourrir la vie du gestionnaire
- le pot
Parce que l'EPLE est bien un établissement public doté de la personnalité juridique et d'autonomie avec des agents de l'état responsables de la sécurité, de la bonne tenue des comptes... et qui peuvent finir devant le juge alors qu'ils doivent écouter les élucubrations d'une bande d'énergumènes (totalement irresponsables eux!) et dont le pouvoir principal est de dire non (non au budget, non aux contrats liés à la sécurité...).
Et bien je dis que des gens qui ne sont pas responsables devant un juge ne doivent pas avoir à donner des autorisations, ni à se prononcer, ni à être consulter sur le fonctionnement d'un EPLE hormis les questions qui les concernent vraiment : prix des voyages et organisation pédagogique à la marge.
Pour la supression des CA parce que les EPLE ne sont pas administrés par des CA mais par des personnels d'état!
(et pour l'intégration d'un correcteur automatique d'ortaugrafe!)

robin des bois a écrit:

C'est vrai, le conseil d'administration à un rôle bien défini (il doit être consulté pour, donne son avis sur, vote les...) mais finalement à quoi ca sert un CA?[...]

Un petit coup de mou ?

Prends un Guronsan et cela ira mieux

c'est ce que prend ma femme lorsqu'elle est fatiguée

et cela fonctionne ?

à rien! ....c'est le bonne réponse ?

je peux passer le concours d'adaenes!

XIII a écrit:

et cela fonctionne ?

Je connaissais quelqu'un qui tournait à 6 par jour (oui, je parle sérieusement) et qui ne dormait guère... En revanche j'ai jamais connu quelqu'un d'aussi mou de toute ma vie.
Alors pour un coup de pouce, oui, mais si le gars est un mou du genou, ça reste un mou du genou, pilules ou pas pilules.

Saluons les CA, qui ont le mérite de donner un peu de pouvoir à ceux qui en sont ordinairement privés, et qui en nourrissent une tenace amertume.
Et si ça permet en prime de se payer l'administration en l'empêchant de bosser, c'est pas plus mal.
Les CA sont la caisse de résonance des frustrations du quidam, rien de plus et hélas rien de moins. Les gens y confondent souvent intérêt pour l'institution et pinaillage à tout crin, pour ne pas dire en........ de mouches.

"La démocratie est le pire des systèmes à l'exception de tous les autres".

C'est toujours facile de se payer une institution multipartite, composée d'amateurs dont un grande nombre est persuadé par ailleurs d'être au moins omniscient mais quelle est l'alternative?

Le fonctionnaire tout seul dans son bureau qui va édicter des règlements en tout arbitraire? A l'inverse, la réunion d'amis aux intérêts bien partagés qui va décider du partage dans une bonne combinazione?

Entre une certaine lourdeur, une chape de plomb ou des chaussures en béton, je prends encore l'option 1. Pas parce que c'est le mieux mais parce que c'est le moins pire et en CA, on peut toujours jouer à tennis-CA ou à loto-CA.

CA, "rôle bien défini", certes, mais est-il bien compris ?
J'en doute à la lecture de Robin.

Je connais bahuts où même adjoint-perdir ou/et cpe préfèrent s'occuper de leurs affaires personnelles - s'absentant, désinvoltes - ou de conseils de classe en concurrence de date, que de s'intéresser à être présents en commission permanente et/ou en CA.
Mais ce ne sont pas les derniers, d'ailleurs, à critiquer les gens qui s'exonèrent de leurs obligations. Difficile dès lors d'y faire la leçon aux autres absents et à ceux qui ne comprennent pas l'utilité de CA (pour inconfortables qu'ils soient) si ceux-là même qui devraient porter les CA n'ont rien compris à leur place centrale dans l'architecture d'un EPLE.

Pour reprendre le terme de Racadoince, la caisse de résonnance joue son rôle de "raisonnance". Ce qui se dit là évite que ce soit dit ailleurs et sans réponse adéquate lorsque la parole est hors de raison; ce qui se dit là décoince des choses qui resteraient inexprimées et qui pêteraient au plus mauvais moment et dans les pires conditions : les choses exprimées en CA, les mandataires ont joué leur rôle et peuvent se représenter devant leurs mandants, mandat accompli et tension en baisse; ce qui se dit là permet de nourrir ensuite et ailleurs d'autres dialogues, négociations, inventions, compromis. On ne gouverne pas seulement avec des lois, décrets, circulaires, références, fiches dans des classeurs, certitudes ou habitudes, entre juste gens qui savent et qui sont responsables, forts de leur position hiérarchique.

Enfin et c'est le plus important, le CA oblige ces justes qui savent (CE et AC/GM) à présenter leurs choix de gestion devant chacun (présent ou absent) et à rendre compte du passé, à s'exposer à devoir justifier. Il serait sinon si facile de se concocter entre pairs de si doux rapports qui exonèreraient des échecs et ne mettraient en valeur que les réussites voire les exploits. Machine désastreuse qui ne machinerait que pour elle-même.
Le CA est une mémoire - collective - indispensable.

SvP

SVP a écrit:

CA, "rôle bien défini", certes, mais est-il bien compris ?
J'en doute à la lecture de Robin.

Je connais bahuts où même adjoint-perdir ou/et cpe préfèrent s'occuper de leurs affaires personnelles - s'absentant, désinvoltes - ou de conseils de classe en concurrence de date, que de s'intéresser à être présents en commission permanente et/ou en CA.
Mais ce ne sont pas les derniers, d'ailleurs, à critiquer les gens qui s'exonèrent de leurs obligations. Difficile dès lors d'y faire la leçon aux autres absents et à ceux qui ne comprennent pas l'utilité de CA (pour inconfortables qu'ils soient) si ceux-là même qui devraient porter les CA n'ont rien compris à leur place centrale dans l'architecture d'un EPLE.

Pour reprendre le terme de Racadoince, la caisse de résonnance joue son rôle de "raisonnance". Ce qui se dit là évite que ce soit dit ailleurs et sans réponse adéquate lorsque la parole est hors de raison; ce qui se dit là décoince des choses qui resteraient inexprimées et qui pêteraient au plus mauvais moment et dans les pires conditions : les choses exprimées en CA, les mandataires ont joué leur rôle et peuvent se représenter devant leurs mandants, mandat accompli et tension en baisse; ce qui se dit là permet de nourrir ensuite et ailleurs d'autres dialogues, négociations, inventions, compromis. On ne gouverne pas seulement avec des lois, décrets, circulaires, références, fiches dans des classeurs, certitudes ou habitudes, entre juste gens qui savent et qui sont responsables, forts de leur position hiérarchique.

Enfin et c'est le plus important, le CA oblige ces justes qui savent (CE et AC/GM) à présenter leurs choix de gestion devant chacun (présent ou absent) et à rendre compte du passé, à s'exposer à devoir justifier. Il serait sinon si facile de se concocter entre pairs de si doux rapports qui exonèreraient des échecs et ne mettraient en valeur que les réussites voire les exploits. Machine désastreuse qui ne machinerait que pour elle-même.
Le CA est une mémoire - collective - indispensable.

SvP

Vive les services de l'Etat, déconcentrés ou pas, qui ne passent pas devant des CA.

C'est pas mieux
Les décisions sont prises loin du service et ne prennent pas en compte les spécificités locales
Quand on supprime un poste ce n'est pas nécessairement celui qu'il fallait faire sauter et la restriction budgétaire frappe sans discernement

Bozinchu a écrit:

C'est pas mieux
Les décisions sont prises loin du service et ne prennent pas en compte les spécificités locales
Quand on supprime un poste ce n'est pas nécessairement celui qu'il fallait faire sauter et la restriction budgétaire frappe sans discernement

Mais il y a eu réflexion au sein des services, avec prise en compte des effets de la décision à intervenir sur les structures qu'elle impacte. Divers scenariis soumis au décideur qui arrête. C'est mieux que des débats a n'en plus finir devant un CA qui s'en tiendra à des positions de principe.

SVP a écrit:

CA, "rôle bien défini", certes, mais est-il bien compris ?
J'en doute à la lecture de Robin.



Pour reprendre le terme de Racadoince, la caisse de résonnance joue son rôle de "raisonnance". Ce qui se dit là évite que ce soit dit ailleurs et sans réponse adéquate lorsque la parole est hors de raison; ce qui se dit là décoince des choses qui resteraient inexprimées et qui pêteraient au plus mauvais moment et dans les pires conditions : les choses exprimées en CA, les mandataires ont joué leur rôle et peuvent se représenter devant leurs mandants, mandat accompli et tension en baisse; ce qui se dit là permet de nourrir ensuite et ailleurs d'autres dialogues, négociations, inventions, compromis. On ne gouverne pas seulement avec des lois, décrets, circulaires, références, fiches dans des classeurs, certitudes ou habitudes, entre juste gens qui savent et qui sont responsables, forts de leur position hiérarchique.


SvP

tout à fait d'accord avec SVP, c'est comme ça que je l'entend...Tout dépend de la personnalité du CE et de la façon dont il conduit le CA, bien que cela tourne parfois à la psychothérapie de groupe !!!

youpi a écrit:

Bozinchu a écrit:

C'est pas mieux
Les décisions sont prises loin du service et ne prennent pas en compte les spécificités locales
Quand on supprime un poste ce n'est pas nécessairement celui qu'il fallait faire sauter et la restriction budgétaire frappe sans discernement

Mais il y a eu réflexion au sein des services, avec prise en compte des effets de la décision à intervenir sur les structures qu'elle impacte. Divers scenariis soumis au décideur qui arrête. C'est mieux que des débats a n'en plus finir devant un CA qui s'en tiendra à des positions de principe.

Et il y a eu CTP, qui joue tout à fait le rôle décrit par SVP pour le CA. Un IA/recteur qui veut éviter une guerre de tranchée en CTPD/A va particulièrement préparer ses décisions et leurs motifs, bien mieux que s'il n'avait de compte à rendre à personne. Il les fait même préparer en amont par ses services avec les syndicats (les "groupe écoles", "groupe collèges" et groupe lycées sont autant de sortes de "commissions permanentes" informelles) pour décanter tout l'aspect technique et ne plus revenir au CTP que sur le politique.

Si le CA sert de caisse de résonnance et à la direction à rendre des comptes, alors il serait bien de modifier ses attributions en conséquence.
Je persiste à dire qu'il y a une incohérence fondamentale entre le chef d'établissement représentant de l'état et obliger d'assurer le bon fonctionnement du service public de part la loi et la nécessité d'obtenir l'autorisation préalable du CA pour agir (signature des contrats,...).
D'un autre coté il y a pouvoir de bloquer le fonctionnement de la machine administrative , par exemple en refusant de voter la convention concoctée par la seule CT et pour laquelle le CE est sommé d'obtenir l'accord de son CA sous les plus brefs délais. Mais pour ce que j'en vois le CA est instrumentalisé et ne sert que de chambre d'enregistrement alors que si je comprend bien SVP il devrait être l'âme de la personnalité juridique de l'EPLE (je doute cependant que ce fonctionnement sur le mode des soviets soit compatible avec les structures démocratiques actuelles (pouvoir des CT, de l'Etat) et si les CA remplissaient leur rôle ils seraient bien vite "réformés" au nom de l'efficacité et sous pretexte de ne pas entraver la mission des représentants du peuple).

robin des bois a écrit:

Si le CA sert de caisse de résonnance et à la direction à rendre des comptes, alors il serait bien de modifier ses attributions en conséquence.
Je persiste à dire qu'il y a une incohérence fondamentale entre le chef d'établissement représentant de l'état et obliger d'assurer le bon fonctionnement du service public de part la loi et la nécessité d'obtenir l'autorisation préalable du CA pour agir (signature des contrats,...).
D'un autre coté il y a pouvoir de bloquer le fonctionnement de la machine administrative , par exemple en refusant de voter la convention concoctée par la seule CT et pour laquelle le CE est sommé d'obtenir l'accord de son CA sous les plus brefs délais. Mais pour ce que j'en vois le CA est instrumentalisé et ne sert que de chambre d'enregistrement alors que si je comprend bien SVP il devrait être l'âme de la personnalité juridique de l'EPLE (je doute cependant que ce fonctionnement sur le mode des soviets soit compatible avec les structures démocratiques actuelles (pouvoir des CT, de l'Etat) et si les CA remplissaient leur rôle ils seraient bien vite "réformés" au nom de l'efficacité et sous pretexte de ne pas entraver la mission des représentants du peuple).

Sommé par qui? La CT qui veut faire signer sa convention ou le rectorat? Dans les 2 cas, le CE n'a pas et de fait ne peut obéir puisque justement le CA est un passage obligé.

Après, il faut savoir ce qu'on reproche aux CA justement. Trop de pouvoirs dont celui de nuire au bon fonctionnement ou pas assez ce qui en fait une chambre d'enregistrement?

La réglementation, comme la nature, est bien faite. Un CA (ou pour être sans doute plus précis, une partie plus ou moins proche de la majorité d'un CA) qui passerait ses réunions à bloquer l'indispensable finirait par grandement entraver le fonctionnement de l'EPLE tandis que des mesures d'exception permettrait d'assurer un service minimum sur la base de choses imposées par les autorités et sous la seule maîtrise du CE. L'exemple du budget rejeté en est une bonne illustration et les modifications sur la DHG vont en être un autre exemple.

Pendant que les décisions sont prises par d'autres et imposées, les membres du CA ont du temps pour réfléchir à leur position et leurs électeurs pour se poser des questions sur le bulletin de vote qu'ils choisiront la fois d'après.

J'allais faire un exposé sur l'origine de cette invention de l'EPLE comme contre-poids aux appétits des CT, que les inventeurs des lois de décentralisation des années 80 avaient très justement imaginés et anticipés par là-même, avec comme clef de voûte un CA doté de pouvoirs et dont la présidence multi-casquette du CE était la condition de viabilité à distance de chacun des pouvoirs, Etat, CT, syndicaux et d'usagers.
A l'époque peu avaient compris leurs démarches. Mais ils savaient que cet OVNI allait tanguer et être soumis à des forces contradictoires.
Non seulement de l'extérieur mais aussi de l'intérieur.
La suite leur a donné raison. Ils étaient des visionnaires. Pas comme ceux de maintenant, à sec d'argent et d'intelligence, leur seul viatique étant une idéologie à base libérale mais déjà obsolète et balancée sur un fond de revanche politique.

Mais la dernière mouture de la revue Direction vient juste de tomber, alors je propose plutôt le long article de M. Faller - que les bordelais connaissent, il n'est pas genre à utiliser langue de bois - où il donne le sentiment actuel du SNPDEN à propos entre autres affaire de "gouvernance" - quel mot affreux - des CA, de l'organisation future CE et intendants, organisation EPLE entre CT très volontaristes et l'Etat, quelque peu schizophrène (là c'est mon seul avis) ...
Bon à savoir si ce n'est pas encore le cas, et quoiqu'on en pense.

Robin, tu vas trouver là réponses, questions et ... matière à contradiction.

Source
Revue Direction
ici
Cliquer n°176
page 32 à 36

SvP

waouh!! c'est vaiment l'homme qu'il FALLER!!!
quelle belle analyse, quelles belles positions et propositions!

on pourrait peut être en profiter aussi pour affirmer que l'immense majorité de nos CE ne sont pas des tanches et des enfoirés, bien au contraire, et que l'exception ne fait pas la règle.

cette idée de sorte de "triumvira présidence" est d'une ouverture sensas et serait vraiment l'expression de l'Etat de ne pas laisser faire tot et n'importe quoi. Mais j'ai peur que l'on retomberait dans des querelles de clocher lors de la mise en place d'une telle gouvernance d'EPLE, la soupsconite aigüe reprennant ses droits naturels.

je prendrais réellement plaisir à dialoguer avec M. FALLER.

On prend toujours plaisir (et intérêt) à dialoguer avec quelqu'un d'intelligent.
L'analyse est lucide, notamment sur l'importance croissante des CT dans notre fonctionnement, y compris pédagogique, au détriment d'une autonomie devenant de ce fait de plus en plus illusoire.

Un bémol cependant, mais de taille; cette Présidence proposée par Mr Faller, je n'y vois pas une idée nouvelle. Rien n'empêche qu'elle soit mise en oeuvre dans chaque établissement, et elle doit certainement l'être partout où un Chef d'Etablissement intelligent opère. Les compétences existent, il s'agit simplement de leur accorder la place qui doit être la leur, et si je ne m'abuse, notre (déjà vieux) statut de 96 faisant de nous les adjoints du CE dans notre (ou plutôt nos) domaine(s) portait déjà en lui ce type de fonctionnement.
Mais les pesanteurs existent, et plutôt que de mettre en doute les déclarations d'intention d'A&I comme les empêcheurs de présider en rond, il suffit de lire sous l'angle voulu certaines lignes (" La Présidence doit être définie comme une équipe dans laquelle le président continuerait de porter la responsabilité qui ne se partage pas mais dans laquelle le travail, lui, sera partagé...", "il nous faut dépasser les craintes compréhensibles de collègues qui voient encore aujourd'hui le gestionnaire comme un subalterne ou même un rival.") pour comprendre toute l'ambiguïté de ce beau concept, pour peu qu'on le mette entre les mains de qui voudra conserver le statu quo, au mieux, ou en profiter pour encore plus nous accabler (dans tous les sens), au pire.
En tous cas, une fois de plus merci à SVP pour le lien.

Je participe à titre syndical au CA de l'IRA de Bastia où le président n'est pas le directeur mais une (fort) sympathique personne de l'équipement (une grosse huile).
La tutelle est présente (DGAFP) et si le monsieur est tout aussi sympathique, c'est lui et son ministère qui font la pluie et le beau temps.
Simplement par l'attribution de la subvention qui permet à l'institut de fonctionner.
Nos établissements (locaux ou administratifs) ne peuvent (et ne pourront ) avoir une réelle marge de manoeuvre qu'à l'unique condition de maitriser les rentrées financières.
Un CA dynamique, volontaire avec un beau projet d'établissement pour le bahut n'est rien sans le nerf de la guerre.
Pour le reste le fait qu'une autre personne que le directeur, conduise le CA, ne change pas de façon substantielle le fonctionnement du CA et de l'IRA.
Ah oui il y a un truc.... comme c'est le directeur qui propose l'ordre du jour, on va perdre quelques instants à expliquer au président de séance les dits points de l'ordre du jour.

Je ne pense pas que cela permette la révolution annoncée...

Bozinchu a écrit:

Nos établissements (locaux ou administratifs) ne peuvent (et ne pourront ) avoir une réelle marge de manoeuvre qu'à l'unique condition de maitriser les rentrées financières.

De maîtriser l'efficience des moyens attribués.

Pas d'accord avec toi
La marge de manoeuvre financière d'un EPLE est très faible.
Quand, dans la dotation de fonctionnement de la CT, tu as enlevé les charges incompressibles (B C D ) il ne te reste que le résiduel pour essayer d'avoir une politique d'investissements.
Certains gros lycées adossés à des CT "riches" sortent peut être de ce schéma.
Mais pour les 4000 collèges et pour beaucoup de lycée le vote du budget est contraint par énormément de choses.
La marge de manoeuvre est faible.
Je ne nie pas que nous ne sommes pas les plus doués et que des marges ne puissent être dégagées, mais pas pour la grande majorité des EPLE.
Et même si nous faisions des économies d'un côté pour réinvestir de l'autre cela serait assez faible.
De surcroit certaines CT appuient leurs dotations sur l'analyse du COFI à N-1 et regardent plus particulièrement le BCD.
Un économie sur ces chapitres aurait un impact négatif sur la dotation, ne suscitant donc pas les vocations à l'efficience.

pas plus de marge de manoeuvre qu'avec la DHG dont le vote est encore plus contraint en terme de délais (et même de résultat ?) .
De plus en plus , la situation des réserves est prise en compte pour les dotations (= pas vraiment motivant pour dégager un excédent ) et même il est parfois prévu de tenir compte des économies réalisées sur le B en N-1 pour diminuer d'autant la dotation de N+1.

Bozinchu a écrit:

Pas d'accord avec toi
La marge de manoeuvre financière d'un EPLE est très faible.
Quand, dans la dotation de fonctionnement de la CT, tu as enlevé les charges incompressibles (B C D ) il ne te reste que le résiduel pour essayer d'avoir une politique d'investissements.
Certains gros lycées adossés à des CT "riches" sortent peut être de ce schéma.
Mais pour les 4000 collèges et pour beaucoup de lycée le vote du budget est contraint par énormément de choses.
La marge de manoeuvre est faible.
Je ne nie pas que nous ne sommes pas les plus doués et que des marges ne puissent être dégagées, mais pas pour la grande majorité des EPLE.
Et même si nous faisions des économies d'un côté pour réinvestir de l'autre cela serait assez faible.
De surcroit certaines CT appuient leurs dotations sur l'analyse du COFI à N-1 et regardent plus particulièrement le BCD.
Un économie sur ces chapitres aurait un impact négatif sur la dotation, ne suscitant donc pas les vocations à l'efficience.

Je pense qu'il y a des d'EPLE assez nombreux qui disposent d'une marge, mais ne l'utilisent pas. Je pense aux EPLE dont les réserves disponibles sont importantes.

Je l'ai d'ailleurs dit
Je ne peux nier que certains bahuts soient opulents ...
Que certains AC et CE se gargarisent de voir augmenter les fonds de réserves (toujours ça que les allemands n'auront pas) lors de la présentation des COFI.

Mais je pense que sur les 8000 bahuts il y en les 3/4 qui peuvent fonctionner normalement sans toutefois faire des folies.
Et je le répète les collèges sont les plus mal lotis...