Ventes des domaines

Sujet: Ventes des domaines Mar 12 Jan 2010 - 15:20

Etant à la recherche d'un véhicule de fonction peu onéreux, je me suis tourné vers les ventes domaniales. Il s'agit de ventes aux enchères... d'où ma question : un EPLE peut-il se porter acquéreur d'un véhicule par voie d'adjudication ? Si oui, quelle est la marche à suivre ?

Sujet: Re: Ventes des domaines Jeu 14 Jan 2010 - 12:13

Une réponse s'il-vous-plaît ???

Sujet: Re: Ventes des domaines Jeu 14 Jan 2010 - 12:32

Tu as fait la demande aux Domaines... ?
Ils t'indiqueront peut être la marche à suivre..

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI

Invité

EPCP ou délibération du CA fixant le montant maxi possible de l'enchère.

Sujet: Re: Ventes des domaines Jeu 14 Jan 2010 - 13:55

Racadoince a écrit:: Etant à la recherche d'un véhicule de fonction peu onéreux, je me suis tourné vers les ventes domaniales. Il s'agit de ventes aux enchères... d'où ma question : un EPLE peut-il se porter acquéreur d'un véhicule par voie d'adjudication ? Si oui, quelle est la marche à suivre ?

Question délicate et inhabituelle.

Le réel problème est le paiement qui normalement doit se faire aprés service fait, par virement et sur présentation d'une facture. Aprés que l'ordonnateur, du moment que les crédits sont régulièrement ouverts, achéte à un particulier, un garage, aux domaines....

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.

Sujet: Re: Ventes des domaines Ven 15 Jan 2010 - 7:34

ok merci à tous, je pense que je vais présenter ça en CA effectivement en indiquant un montant maximal et en même yemps prévoir une modification de l'EPCP.

Pas une mauvaise idée de téléphoner aux Domaines. Je n'y avais même pas pensé, honte à moi Ventes des domaines Icon_redface

.