Hitskin.com

A priori la réponse est non
mais vous aurez peut être une idée.

Nous souhaitons acheter pour un projet une "monture équatoriale"
Le neuf est très cher d'autant que nous voulons démonter la bête dans le cadre du projet. Nous avons trouvé sur internet ce qui nous conviendrait mais c'est d'occasion (ce qui vu le devenir nous convient bien) et c'est à un particulier.
Une solution ou un idée pour éviter de dépenser 3 fois plus.

Admin fondateur Nombre de messages : 17489 Date d'inscription : 26/03/2006

Un établissement peut-il acheter du matériel d'occasion à un particulier ?

La réponse est oui. Aucune disposition n'interdit l'achat de matériel d'occasion. Ce sont des considérations économiques et techniques qui font choisir entre un matériel neuf ou non. Il convient évidemment de respecter les principes de liberté d'accès à la commande publique, d'égalité de traitement entre les candidats et de transparence des procédures, énoncés dans le code des marchés publics, dans la mesure où l'achat de matériels d'occasion entre dans le cadre du CMP. En l'absence de facture, il conviendra de conclure un contrat avec le vendeur qui constituera la pièce justificative du paiement

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.

Gars du Doubs a écrit:: Nous souhaitons acheter pour un projet une "monture équatoriale"

Kekseksà ????

*** Nombre de messages : 1451 Age : 51 Date d'inscription : 22/03/2007

http://fr.wikipedia.org/wiki/Monture_%C3%A9quatoriale

Invité

XIII a écrit:

Gars du Doubs a écrit:: Nous souhaitons acheter pour un projet une "monture équatoriale"

Kekseksà ????

C'est pour les TOS, plus particulièrement pour faire le ménage.
Car pour aller loin (vers l'Equateur), on ménage sa monture.

Invité

C'est ça :

achat matèriel d'occasion à un particulier Equateur_lama

Invité

Quand Grincheux fâché, lui toujours faire ainsi...

une question par simple curiosité : puisque la pièce justificative n'est pas une facture en soi mais un contrat, ledit contrat doit il faire l'objet d'un passage en CA avec vote et acte ? Je suppose que oui puisqu'il y a incidence financière. Toutefois, serait ce nécessaire si la dépense est inscrite à l'EPCP ?

parce que si passage en CA, l'achat est retardé pour un bon moment (sauf CA exceptionnel) et la marchandise sera peut être vendue entre temps...

encore une fois, la question n'est que de la curiosité personnelle.

_________________

We all float down here

Admin fondateur Nombre de messages : 17489 Date d'inscription : 26/03/2006

Si la dépense est prévue à l'EPCP et si le contrat n'a pas d'incidence sur les autres exercices on n'a pas besoin du CA.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.

achat matèriel d'occasion à un particulier Affraid

qu'est ce que tu as fait à Agathe ????
achat matèriel d'occasion à un particulier Equateur_lama

» achat à un particulier d'occasion.
» Achat à un particulier : quelles pièces justificatives ?
» achat a un particulier
» Achat à un particulier
» Imputation achat matériel PSC 1