Voyage scolaire sur deux établissements

est-ce que quelqu'un a déjà fait un voyage auquel les élèves de deux eple participait?
Je suis en train de rédiger une convention à ce sujet, mais si un modèle existait ça m'arrangerait .

Il y a un modèle de convention dans la banque documentaire.
Sinon j'ai ça aussi :


CONVENTION DE MUTUALISATION DE MOYENS





ORGANISATION D’UN VOYAGE EN
ALLEMAGNE




Entre




Collège
de xx, vu l’acte du ………………………


Collège xx, vu l’acte du…………………….


Collège xx, vu l’acte du ..................











article 1 : La présente convention à pour objet de
mutualiser la gestion financière d’un voyage en Allemagne organisé sous la
responsabilité de Madame xxxxxx professeur d’Allemand dans les trois Collèges.





article
2 : Le voyagiste retenu après production de trois devis doit recevoir
l’agrément de chacun des trois Collèges.





article
3 : Le Collège XXXXXX règle l’ensemble des dépenses du voyage, à
l’exception des repas éventuellement fournis directement par chaque
établissement pour le voyage aller.





article
4 : avant le paiement du premier acompte, le Collège de XX et celui
de XX envoient au Collège XXX un bon de
commande à l’adresse du fournisseur , mentionnant le nombre d’élèves inscrits.





article 5 :
Chaque Collège est responsable du financement et du recouvrement des
recettes nécessaires aux dépenses du voyage.





article
6 : Une régie d’avance est mise en place au profit de Madame XXX, sous
la responsabilité de l’Agent comptable duXX. Cette
régie a vocation à couvrir les menues dépenses
concernant les élèves des trois Collèges. Dans
la semaine qui suit le retour, le régisseur restitue son fonds de caisse et ses
justificatifs de dépenses à l’agent comptable du XX.





article 7 :
Après avoir mandaté toutes les dépenses, il est établi un ordre de recette
adressé aux deux autres Collèges. Le montant de cet ordre est égal aux montant
des dépenses réduit au prorata du nombre d’élèves participants. Sont joints à
l’OR une copie des factures du voyagiste, une copie des justificatifs de la
régie et une copie des mandats passés par le Collège XX.





signatures :

CONVENTION

Entre
le lycée Club Vacances
Représenté
par le chef d’établissement
ET
Le lycée Frontières Extrêmes
Représenté
par le chef d’établissement
Il est convenu ce qui suit:
Article 1 – Objet de la convention
Le lycée Club Vacances et le Lycée Frontières Extrêmes organisent en commun un
voyage en Mongolie du 12 au 20 mai 2010. 30 élèves et 2 accompagnateurs du lycée Club Vacances et 25 élèves et 2 accompagnateurs du lycée Frontières Extrêmes participent à ce voyage.
Article 2 – Dispositions générales
Le programme des visites et des activités pédagogiques est établi en collaboration, par les enseignants des deux établissements, organisateurs du voyage. Chaque accompagnateur aura la responsabilité d’un groupe d'élèves, originaires de l’un ou l’autre lycée. En cas d’incidents ou de dégradations, chaque établissement
réglera le ou les problèmes avec ses propres élèves.
Article 3 – Dispositions financières
Le budget prévisionnel et le montant de la participation des familles sont votés par le Conseil d’Administration de chaque lycée, chacun pour ce qui le concerne. Chaque
lycée est responsable du recouvrement des créances auprès des familles de son établissement. En tout état de cause, l'ensemble des sommes dues doit être
recouvrée avant la date du départ. Le lycée Frontières Extrêmes prend en charge le règlement financier du voyage auprès du voyagiste en charge de l'organisation du séjour. Le lycée Club Vacances s’engage à verser, avant le 15 juin 2010, la somme de 1 000 000 € correspondant à sa participation au coût du séjour organisé par le voyagiste. En cas de dépenses imprévues communes, le lycée Club Vacances
augmentera sa participation au prorata du nombre de participants.
Ce règlement est à effectuer sur le compte de : LYCEE Frontières Extrêmes
TP 10000 00000 0000000000 00
TG TPBORA BORA TRES GALE
En cas d’annulation du voyage et/ou de désistements d’élèves, toutes les dépenses engagées seront payables, par les deux établissements, au pro-rata du nombre d’élèves prévu au budget initial.


Fait à Bora Bora, le

Le Proviseur du Club Vacances,
Le Proviseur du lycéeFrontières Extrêmes

en ce qui me concerne, j'ai fait plus simple dans la mesure où le voyagiste a adressé une facture et un contrat à chaque établissement participant et pour le nombre de personnes correspondant à chacun.
De cette façon , chaque EPLE conservait sa responsabilité

grumpy31 a écrit:

en ce qui me concerne, j'ai fait plus simple dans la mesure où le voyagiste a adressé une facture et un contrat à chaque établissement participant et pour le nombre de personnes correspondant à chacun.
De cette façon , chaque EPLE conservait sa responsabilité

je ne peux qu'aquiescer, c'est aussi ce que j'ai fait !

Pareil.

C'est qu'est ce que je fais aussi depuis plusieurs années pour les voyages en Deutschlandie, car les adeptes de la langue de Goethe se réduisent comme peau de chagrin dans l'établissement.
Cette année 4 EPLE sont concernés.Es ist einfacher!!

grumpy31 a écrit:

en ce qui me concerne, j'ai fait plus simple dans la mesure où le voyagiste a adressé une facture et un contrat à chaque établissement participant et pour le nombre de personnes correspondant à chacun.
De cette façon , chaque EPLE conservait sa responsabilité

Il y a eu un groupement d'achat pour la passation d'un marché commun par deux entités juridiques distinctes ?
Ben oui, c'est comme ça... on est pénible ou pas. Compétent... mais chiant