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 Assurance collège

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rigalet
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MessageSujet: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeSam 31 Oct 2009 - 23:18

L'assurance du collège (hors assurance bâtiment et assurance voiture fonction) : A1/616 ou D/616. Par ailleurs, y a t'il une vignette à payer pour les voitures de fonction ?
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeSam 31 Oct 2009 - 23:28

D 616
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regalet
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeSam 31 Oct 2009 - 23:28

Internet : A1/6266 ou D/6266. Dans internet il y a le fournisseur nerim et l'abonnement à france telecom pour la ligne internet
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeSam 31 Oct 2009 - 23:36

D 6266
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regalet
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeDim 1 Nov 2009 - 0:00

et y a t'il une vignette a payer pour la voiture de fonction du collège car j'ai un D/635 qui correspond à une vignette mais qui n'a pas été dépensée. Je ne sais pas ce que c'est .
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeDim 1 Nov 2009 - 0:22

Ca dépend de CT. La mienne prenait en charge la vignette.

Peut-être la Ct prend t'elle en charge la vignette depuis récemment ==> survivance du 635?!
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeDim 1 Nov 2009 - 0:22

Nous n'avons pas de véhicule de service. Mais la vignette automobile n'existe plus. A revoir en 2010............
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeDim 1 Nov 2009 - 8:36

D 616 pour l'assurance (tondeuse comprise), pas de compte pour la vignette qui n'existe plus.
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeDim 1 Nov 2009 - 9:22

Ges' a écrit:
D 616 pour l'assurance (tondeuse comprise), pas de compte pour la vignette qui n'existe plus.

la vignette pour les véhicules professionnels et les camions a été supprimée un an ou deux après la suppression pour les particuliers....
de mémoire cette disparition,il faudrait vérifier, date de 2001 ou 2002 maxi.
cela veut dire que le budget a été reconduit, par un beau copier/coller depuis 6 ou 7 exercices.
Ca c'est de l'analyse budgétaire...
je vous dis pas le reste des lignes....et des chapitres.
il y a peut etre encore un chapitre E et une ligne pour acheter du charbon au B.
Comme le Boss, plus rien ne me surprend, surtout que je connais un cas similaire.

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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeDim 1 Nov 2009 - 10:59

Bozinchu a écrit:

cela veut dire que le budget a été reconduit, par un beau copier/coller depuis 6 ou 7 exercices.
Ca c'est de l'analyse budgétaire...
je vous dis pas le reste des lignes....et des chapitres.
il y a peut etre encore un chapitre E et une ligne pour acheter du charbon au B.
Comme le Boss, plus rien ne me surprend, surtout que je connais un cas similaire.
Ainsi, on comprend mieux comment certains font leur budget en 2 temps 3 mouvements !
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeDim 1 Nov 2009 - 11:09

Citation :
Ainsi, on comprend mieux comment certains font leur budget en 2 temps 3 mouvements !


Tu sais chaque budget doit bien avoir une "petite coquille" ou alors ce serait présomptueux de prétendre le contraire
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeDim 1 Nov 2009 - 11:24

regalet a écrit:
et y a t'il une vignette a payer pour la voiture de fonction du collège car j'ai un D/635 qui correspond à une vignette mais qui n'a pas été dépensée. Je ne sais pas ce que c'est .

Es-tu sûr que ce crédit ouvert corresponde bien à la vignette et pas à une autre charge, style redevance OM, par exemple ?

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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeDim 1 Nov 2009 - 12:05

Il y a peut-être l'intention d'acheter un véhicule ou l'espoir d'une dotation de véhicule. et donc la prévision des frais d'immatriculation (carte grise).
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regalet
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeDim 1 Nov 2009 - 13:46

Non il n'y a pas de prévision d'achat de véhicule ou de dotation d'un nouveau véhicule et au budget il était indiqué au D/635 vignette 40 €. Mais est ce que c'est pas une prévision pour la taxe carbonne. C'est quoi dépense OM comme indiqué ci dessus par un collègue ????
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeDim 1 Nov 2009 - 13:50

Redevance OM: redevance ordures ménagères (et pas Olympique de Machin-chose).
Je la paye au D635, c'est pour ça que je posais la question.

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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeDim 1 Nov 2009 - 21:21

On dit aussi TEOM : Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères.
Je la paye au C 635.
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeMar 3 Nov 2009 - 11:13

je paye aussi une partie de l'assurance au J1 pour le surcoût occasionné par les stages des élèves segpa.
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeMar 3 Nov 2009 - 11:21

FARPI a écrit:
je paye aussi une partie de l'assurance au J1 pour le surcoût occasionné par les stages des élèves segpa.
Celle ci, je la paye au J2
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MessageSujet: RE:Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeMar 3 Nov 2009 - 13:56

L'assurance pour les élèves de Segpa et BTS est payée au J1.
La Taxe pour les ordures ménagères, je la paye au R2 pour 80% de la somme et 20% au C 615 (% voté en CA et contrat passé avec la communauté de communes). J'ajoute que nous ne sommes que deux étab scol dans le département à payer cette taxe et encore l'autre étab paye bien moins que moi....Dans mon étab, c'est 5000,00 € par an, l'obligation d'emmener tous les cartonnages à la déchetterie (obligation du coup d'acheter une remorque), d'acheter et d'installer dans un coin de l'étab des collecteurs à déchets pour le papier, le verre et le plastique....Du racket... car la CT ne tient pas compte dans sa dotation de la particularité des deux étab du départ...ce n'est pourtant pas faute d'avoir rouspété.
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeMar 3 Nov 2009 - 14:41

TEOM payée sur le R2 ? Comment ? sur les crédits du R2? (ce qui diminuerait le crédit nourriture me semble t il) ? un % pris sur le montant de la participation aux charges communes ? un reversement du S.G.
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeMar 3 Nov 2009 - 17:03

BARQUETTE a écrit:
TEOM payée sur le R2 ? Comment ? sur les crédits du R2? (ce qui diminuerait le crédit nourriture me semble t il) ? un % pris sur le montant de la participation aux charges communes ? un reversement du S.G.
La TOEM concernant pour les 2/3 des déchets du SAH, 2/3 de la facture sont imputés sur les crédits du R2.
La vieille notion budgétaire du "crédit nourriture" est absolète.

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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeMar 3 Nov 2009 - 19:18

Bonsoir
Pour continuer les questions sur les chapitres d'imputation:
Je suis dans un nouveau collège (mutation) , je vois que ma collègue mettait au B 60617 l'eau mais aussi la taxe d'assainissement.
Je prépare le budget et j'ai mis la taxe d'assainissement au D.
Maintenant je me demande si un B 635 pour cette taxe ne serait pas plus approprié, vu qu'elle est directement liée à la fourniture d'eau.
Merçi
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeMer 4 Nov 2009 - 9:28

c'est se prendre la tête pour pas grand chose....
et les différentes taxes sur le gaz ou l'electricite tu les sépares de la facture aussi?
je considère que c'est global...et diviser ainsi les factures c'est fabriquer des usines à gaz (si je puis dire)

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MessageSujet: RE:Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeMer 4 Nov 2009 - 15:27

Et la location de la cuve de gaz au D613 pendant qu'on y est!
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MessageSujet: assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeVen 8 Avr 2011 - 13:25

patrick 85 a écrit:
FARPI a écrit:
je paye aussi une partie de l'assurance au J1 pour le surcoût occasionné par les stages des élèves segpa.
Celle ci, je la paye au J2

bonjour,

l'assurance de l'établissement scolaire prévoit dans son assurance Maif la couverture des élèves mais également des stages en entreprise.

Où puis-je trouver la réglementation qui impose à un établissement scolaire de souscrire une assurance pour les stages en entreprises ?
Dans la mesure où l'entreprise a son assurance qui couvre les risques liés à son activité, pourquoi l'établissement scolaire doit en souscrire une également ?

merci pour votre réponse
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MessageSujet: Re: Assurance collège   Assurance collège Icon_minitimeVen 8 Avr 2011 - 13:37

Pas d'obligation, juste un conseil rappelé dans la note de service du 24 mai 1993 (point 4)
http://www.fcpe44.asso.fr/Documentation%20mai%202008/Gratuite/Frais%20de%20stage%20%20240393.doc
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