EPCP

. Nombre de messages : 76 Date d'inscription : 12/10/2009

Peut-on - pour éviter des modifications tous les 4 matins - gonfler un peu l'EPCP / budget prévisionnel ou les sommes reportées dans l'EPCP doivent elles être l'image conforme du budget voté ?

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Sujet: Re: EPCP Mer 21 Oct 2009 - 11:53

On peut. FAQ du site (réponse DAF) :

Le montant global de l’EPCP doit-il être égal au montant du budget ?

A notre sens, l'EPLE doit déterminer ses besoins en regard des recettes qu'il a évaluées dans le respect de la règle de la sincérité budgétaire. Dès lors, établir un état prévisionnel de la commande publique supérieur aux prévisions budgétaires reviendrait à évaluer les besoins sans considérer les crédits dont pourra disposer l'établissement. Toutefois, il est possible de tenir compte dans l'EPCP de ressources attendues, mais dont le montant n'est pas connu avec suffisamment de précision pour qu'elles soient inscrites au budget (par exemple, engagement de la collectivité à financer un équipement, mais dont le montant n'est pas précisé au moment de l'élaboration du budget) ou de recettes qui font habituellement l'objet de DBM (à partir d'une analyse des comptes financiers des exercices précédents). Ces éléments extérieurs au budget et retenus pour élaborer l' EPCP doivent être précisés au conseil d’administration .D'autre part, il n'y a pas lieu de rechercher une "parfaite adéquation" du budget et de l' EPCP, dans la mesure où le budget inclut d'autres dépenses que des marchés (rémunérations, impôts et taxes, etc...).

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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merci grand chef EPCP Icon_cheers

Sujet: Re: EPCP Mer 21 Oct 2009 - 15:43

Mais que quelqu'un de gentil et compréhensif m'explique comment quand il a déterminé des familles de produits cohérentes, il peut savoir à l'avance la répartition de son chapitre C entre réparation-plomberie, achat d'ampoules, remise en état d'extincteurs... enfin, bref, tout ce qui nous tombe dessus chaque jour et varie suivant les effets de mode propres à la jeunesse !

Sujet: Re: EPCP Mer 21 Oct 2009 - 15:44

Moi, je ne suis pas gentil et de moins en moins compréhensif... Je passe donc mon tour.

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Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON

Invité

prévoir des familles larges mais pas trop, c'est tout le truc

1) pas assez large: (visserie+plomberie+vitrerie+..... ) SAUCISSONNAGE et modifs d'EPCP tous les mois
2) trop large: bâtiments (maintenance, contrôle, réparations faites par l'OP, celles faites par sociétés extérieures, création d'un nouveau local,...) PREVOIR PARUTION BOAMP vu les montants et les seuils et pas cohérent car des fournitures mélangées aux services et travaux
3) juste ce qu'il faut (exemple): famille fournitures d'entretien (vitre, clou, interrupteur..., en général le reflet du C 6063) + famille services maintenances (contrats et interventions ponctuelles sur le C 615) + famille travaux sur bâtiments (si la collectivité a versé une subvention réservée)

même idée pour les autres dépenses

Sujet: Re: EPCP Mer 21 Oct 2009 - 16:02

Voir avec les factures les proportions et rajouter 15% et ensuite ne pas attendre d'avoir dépasser les familles pour faire une modif de l'epcp.

Sujet: Re: EPCP Mer 21 Oct 2009 - 17:42

pj a écrit:: Mais que quelqu'un de gentil et compréhensif m'explique comment quand il a déterminé des familles de produits cohérentes, il peut savoir à l'avance la répartition de son chapitre C entre réparation-plomberie, achat d'ampoules, remise en état d'extincteurs... enfin, bref, tout ce qui nous tombe dessus chaque jour et varie suivant les effets de mode propres à la jeunesse !

Moi je suis gentil et compréhensif ; mais j'ai pas envie.

Sujet: Re: EPCP Mer 21 Oct 2009 - 18:00

Citation :: Voir avec les factures les proportions et rajouter 15% et ensuite ne
pas attendre d'avoir dépasser les familles pour faire une modif de
l'epcp.

avec 25 % sur certaines lignes c'est encore mieux et on est tranquille jusqu'en novembre.

Sujet: Re: EPCP Mer 21 Oct 2009 - 18:03

Ne pas oublier cependant que le montant de vos lignes sur l'EPCP doit déterminer la nature et le montant de vos marchés.

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Invité

J'avais trouve une idée sympa sur le site du taulier.

Il s'agissait de faire correspondre l'EPCP avec mes lignes budgétaires.

Sachant, en outre, qu'il n'est pas nécessaire de distinguer dans le code EPCP, entre biens et services puisque 60 c'est forcément des biens et 61 et 62 forcément des services.

Si ça vous intéresse (et que je le retrouve), je peux vous l'envoyer par mail

Sujet: Re: EPCP Mer 21 Oct 2009 - 18:13

Citation :: Il s'agissait de faire correspondre l'EPCP avec mes lignes budgétaires.

il y a forcément des lignes qui correspondent au budget.

je veux bien que tu me montres ton document

Invité

DOIT-ON OBLIGATOIREMENT PASSER AU VOTE DU C.A. LES MODIFS PRATIQUEES SUR L'EPCP ET AINSI ATTENDRE LE RETOUR DE L'ACCORD DES AUTORITES DE CONTROLE POUR LES VALIDER REELLEMENT ?

Invité

Oui vote du CA obligatoire pour modifier l'EPCP. Si il est annexé à une DBM pour vote (ce qui semble être le cas) il faut attendre que la dbm soit exécutoire.

Sujet: Re: EPCP Mer 21 Oct 2009 - 20:17

Tu peux aussi rouler bourré sur l'autoroute...
Tant que la maréchaussée ne t'appréhende pas tu peux continuer

Pourquoi tu cries ?

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Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

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