objets confectionnés

petite question :

les recettes faites par la vente d'objets confectionnés en 2009 peuvent elles être utilisés en partie sur l'exercice 2009 et le reliquat sur l'exercice 2010 ?

Merci

En 2010, ce sera le budget de 2010. Donc, à moins de commander et de passer au 4081 les factures à venir, ce n'est pas possible.

Comptablement, tout sera sur 2009, mais en pratique une partie aura été utilisée en 2010.

L'autre solution est éventuellement de faire basculer en fonds de réserves la partie des recettes qu'on veut utiliser en 2010, puis de faire voter au CA, lors du budget 2010, un prélèvement sur les réserves pour l'achat de matière d'oeuvre.

Dans tous les cas, les recettes 2009 ne peuvent être utilisées en 2009 que si elles ont été prévues au budget 2009 ou si un vote du CA en 2009 les a affectées à l'achat de matière d'oeuvre.

c'est quoi comme OC?

normalement les OC vendus aujourd'hui sont faits à partir d'une matière-d'oeuvre qui est achetée aujourd'hui.

La logique comptable veut que tout se passe sur le même exercice budgétaire.

Comment justifier le solde en classe 4 au COFI?

ynel a écrit:

petite question :

les recettes faites par la vente d'objets confectionnés en 2009 peuvent elles être utilisés en partie sur l'exercice 2009 et le reliquat sur l'exercice 2010 ?

Merci

Je comprends mal.
Les recettes d'OC sont faites dés constatation de l'OR, donc dés réalisation (et même avant paiement). Il ne peut donc y avoir de reliquat d'un exercice à l'autre mais seulement un reste à recouvrer. Si il y a une plus value entre dépense réelle et recette, celle-ci tombera dans les fonds de réserve (si elle ne sert pas à combler le déficit du chapitre) et pourra faire l'objet d'une DBM3 en N+1.

Comment doit on traiter un achat de matériel (prix unitaire > 800HT) destiné à être revendu dans la cadre des objets confectionnés (abri de jardin en kit) ? On paye au ZD ?

Belle question...
Si tu payes au ZD tu le rentres dans ton inventaire.
Or si tu le revends, il faudra le sortir de l'inventaire...

Le plus simple serait que le gars qui va payer s'achète son kit et qu'ensuite l'EPLE ne facture qu'une prestation....
Je sais que je botte en touche, mais c'est que je ne vois pas d'autre solution dans l'immédiat.

S'il est destiné à être vendu, le matériel n'a donc pas vocation à être immobilisé (durée de vie inférieure à un an). Pour moi, avec un certificat de l'ordonnateur expliquant la destination finale de l'achat, il n'y a pas nécessité de payer au ZD.

Y a pas une histoire de bien qui ne disparait pas après le premier usage, pour l'inventaire ? Si c'est un kit, ça peut pas être considéré comme un bien qui disparait ?

je considèrerai le kit comme de la matière d'œuvre payé en fonctionnement au compte 6013.
Comme dit le mel précédent, il ne s'agit pas d'une immobilisation durable, puisqu'on achète le kit pour revendre un abri.

Sé keskejédi !!

oui mais moi c'est beaucoup mieux dit : "compte 6013", "matière d'œuvre"
... une vraie réponse de professionnel ...

Oui en effet la durée de vie est inférieure à un an.
Merci

sainte barbe a écrit:

oui mais moi c'est beaucoup mieux dit : "compte 6013", "matière d'œuvre"
... une vraie réponse de professionnel ...

sé koi ici ? le forum caché de l'akadémy franssaise ?!?

Isaac Newton a écrit:

sé koi ici ? le forum caché de l'akadémy franssaise ?!?

Kévin, sors de ce corps !

Citation :

oui mais moi c'est beaucoup
mieux dit : "compte 6013", "matière d'œuvre"
... une vraie réponse de
professionnel ...

Mais, n'aurait-il point fallu ajouter que du "compte 6013", "matière d'œuvre" découle un suivi des dits stocks et leur comptabilisation au 313 - Matières d'œuvre?
N'est-il pas ?

c'est vraiment pour étaler ta "science"
Le stock s'entendant comme la différence entre les achats de l'année et les consommations sur le même exercice...
En l'espèce s'il y a achat et vente sur le même exercice , je souhaite que l'on m'explique l'incidence sur la variation de stock...

Citation :

s'il y a achat et vente sur le même exercice

et si ses kits ne sont pas tous vendus, genre achetés en octobre et vendus de décembre à juin, à plus de 800€ la maison en bois, cela peut être une nécessité de les suivre en stocks....
tout est dans le SI (même si je préfère jouer en do)

Un jour, j'avais demandé l'inventaire des composants électroniques qu'un gestionnaire d'un établissement jumelé avait acheté au 6013...il a fait une drôle de tête et on a changé l'imputation... au 6067

c'est pas faux....
J'ai connu un bahut qui achetait des fournitures administratives au 60215...
on est vite revenu à un 6064

Je confirme la solution donnée ci-dessus, pour avoir fait la bêtise en débutant dans la gestion de mon EMOP : si l'achat n'est pas destiné à l'établissement, il n'a rien à faire dans l'inventaire de l'établissement. C'est le client, qui achète le tout, qui mettra cela dans son patrimoine.