Bonjour,

Les profs d'eps organisent un voyage à la voile. Ils souhaitent avoir comme accompgnateur un ancien prof du collège en retraite. Peut il accompagner et si oui comment cela se passe au niveau assurance ? Enfin le foyer peut il subventionner la participation de cette acocompagnateur par un don ?
Merci pour vos réponses.

Are you trying to get on my nerves ?

Il a déjà été répondu à la question. Là.



Je sais, charte d'accueil du forum mais quand même...

Les crossposters, faudrait les bannir à coups de pierre, c't'engeance maudite! C'est comme les messages pour ne rien dire.

oui mais la réponse n'esp du tout en relation avec la question !!
donc je redemande à des collègues :


Les profs d'eps organisent un voyage à la voile. Ils souhaitent avoir comme accompgnateur un ancien prof du collège en retraite. Peut il accompagner et si oui comment cela se passe au niveau assurance ? Enfin le foyer peut il subventionner la participation de cette acocompagnateur par un don ?
Merci pour vos réponses.

le camarade Newton renvoie sur un post qui donne la réponse... Que ce soit un ancien prof, un parent d'élève ou la femme d'un enseignant, le principe reste le même

Y'a pourtant déjà des éléments de réponse dans le lien; faut prendre le temps de lire, aussi...
Pour la participation, pour moi ça relève de la décision du CE; bon, un ancien prof, ça doit pouvoir le faire, surtout s'il prend la place d'un collègue (d'EPS ou autre) qui pendant ce temps pourra assurer ses cours.
Question assurance, c'est à cet accompagnateur de fournir une attestation, vu que sans lien avec lui l'établissement ne peut pas le prendre en charge dans le contrat Maïf (ou autre).
Pour ce qui est du don du foyer, c'est oui, mais à condition de le traiter comme une recette abondant le budget global de la sortie et bénéficiant ainsi à l'ensemble des participants. Le foyer peut ainsi prendre en charge sous forme de don la part accompagnateurs. Don bien entendu voté en CA, et si possible avant la sortie...

desire a écrit:

Enfin le foyer peut il subventionner la participation de cette acocompagnateur par un don ?
Merci pour vos réponses.

Je pense que c'est cette partie la de la question qui ne trouve pas véritablement de réponse dans le post cité.
A partir du moment où l'accompagnement par le retraité a reçu la bénédiction écrite des autorités académiques et qu'il est de ce fait collaborateur occasionnel du service public, le financement de ses frais de voyage peut être imputé sur le budget de l'EPLE, sans qu'il y ait entorse au principe de spécialité. Ensuite, les crédits budgétaires utilisés peuvent être alimentés par toute ressource légale, dans le respect de leur éventuelle destination, (sauf la participation des familles) et notamment un don du FSE.

Certes mais j'ai cru comprendre que le don ne servirait à payer que la participation de cet accompagnateur.
Si c'est le cas, le retraité devient adhérent de l'association ; celle-ci fait un chéque à l'accompagnateur qui règle son voyage (classe 4-5 sans classe 7).

En résumé :
Nous respectons la légalité si nous prenons ce retraité pour accompagner le voyage à la voile. Il suffit d'en informer l' IA et le Rectorat (un courrier à l'inspecteur d'académie et au recteur suffit il ?). Par ailleurs, j'ai bien compris que le FSE pouvait financer le voyage de cette accompagnateur. Enfin, le FSE doit faire le chèque à l'accompagnateur et ensuite l'accompagnateur retraité nous règle la prestation ou le FSE peut directement faire un don au collège et dans ce cas je fais voter en CA le don du foyer pour cette accompagnateur.
Merci pour votre aide.

Le foyer fait un chéque à l'établissement qui l'encaisse comme si c'était l'ancétre qui payait son voyage.
Un EPLE ne peut accepter à mon avis un "don" pour une personne déterminée.
Pour le reste prévenir la hiérarchie qu'il y aura un accompagnateur extérieur permet d'ouvrir le parapluie.

Donc je fais voter le don du foyer pour les 5 accompagnateurs (puisque chez nous c'est le foyer qui finance les accompagnateurs) et l'ancien (le retraité - ancien prof du collège) sera compris dedans. J'ai bien compris que nous respectons la légalité si nous prenons ce retraité pour accompagner le voyage à la voile. Il suffit d'en informer l' IA et le Rectorat (un courrier à l'inspecteur d'académie et au recteur suffit ou est ce que la délib du CA suffit elle pour les prevenir en précisant que le 5 ème accompagnateurs est un retraité).
Merci

Attention, il faut différencier à mon sens les "accompagnateurs-profs" (dont le séjour doit être pris en charge par le budget de l'établissement) et l'accompagnateur extérieur qui lui, doit payer son voyage (après, peu importe qui fait le chèque : lui ou le foyer)... non ?
Le don du foyer étant à destination de l'ensemble des participants (élèves comme profs).

Ben non. Le financement des accompagnateurs ne fait pas de distinction selon les statuts

je vais encore m'enerver avec ce post
Si le voyage est pédagogique , c'est du temps de travail et les profs ne payent pas ...mais les élèves non plus puisque l'enseignement est gratuit....

si le voyage n'est pas pédagogique les élèves payent mais ce n'est plus du temps de travail pour les profs....

Arghhhh

Tu peux toujours t'énerver Bozinch', ça sert à rien !
Tu connais Don Quichotte ?
Blague à part, comment tu fais pour organiser des voyages gratuits pour les élèves ?

polaire a écrit:

Blague à part, comment tu fais pour organiser des voyages gratuits pour les élèves ?

je peux pas ....mais cela m'énerve que l'on fasse croire que ce n'est pas pédagogique (donc on fait payer les élèves) et que dans le même temps on m'explique que c'est du temps de travail pour les profs et que ces derniers ne doivent pas payer
En plus tous ces là reçoivent des HSE pour le travail effectué.....

Bon ben je ne sais pas quoi faire !! Je pense faire voter le don du foyer pour les 4 accompagnateurs profs du Collège puis le don du foyer pour cet accompagnateur retraité (Ah les profs ils nous em...... même à la retraite !!).

Vieil intendant a écrit:

Le foyer fait un chéque à l'établissement qui l'encaisse comme si c'était l'ancétre qui payait son voyage.
Un EPLE ne peut accepter à mon avis un "don" pour une personne déterminée.

Anonymous a écrit:

Bon ben je ne sais pas quoi faire !! Je pense faire voter le don du foyer pour les 4 accompagnateurs profs du Collège puis le don du foyer pour cet accompagnateur retraité .

t'as bien lu cette intervention ?

Isaac Newton a écrit:

Ben non. Le financement des accompagnateurs ne fait pas de distinction selon les statuts

Selon répond à ton interrogation desire ?

Le foyer peut donc faire un don pour prendre en charge uniquement le coût du voyage des accompagnateurs ??
Je pensais, dans mon naïf respect des textes, que le Foyer ne pouvait faire un don que pour l'ensemble des participants (élèves + profs sans distinction)... Ceci dit, cela donne une souplesse bienvenue !

Le don du FSE vient diminuer le coût global du voyage, permettant de prouver que le coût des accompagnateurs n'est pas à la charge des familles.

Exemple. Voyage à 1000 €. 8 élèves et deux accompagnateurs. Le coût par participant est de 100 € (1000/10 participants). Les familles participent donc à hauteur de 10 €. reste à la charge de l'établissement 200 € pour les accompagnateurs. Apartir de là, plusieurs solutions:

1- L'établissement prend à sa charge sur son budget les 200 €
2- L'établissement reçoit un don de 200 € qui, retracé dans le budget montre que la part accompagnateurs n'est pas pris en charge par la participation des familles.
3- Chaque accompagnateur paye sa participation de 100 €. Solution préférée par Boz mais qui n'arrive pas à l'imposer.

L'important à retenir, c'est que jamais le coût des accompagnateurs ne repose sur la participation des familles.

Désirles a écrit:

Le foyer peut donc faire un don pour prendre en charge uniquement le coût du voyage des accompagnateurs ??
Je pensais, dans mon naïf respect des textes, que le Foyer ne pouvait faire un don que pour l'ensemble des participants (élèves + profs sans distinction)... Ceci dit, cela donne une souplesse bienvenue !

Le foyer ne peut pas faire un don pour ses adhérents uniquement, ce qui conduirait à avoir des tarifs différents pour les familles (par contre il peut payer à leur place). Il peut faire un don en demandant qu'il soit affecté pour les accompagnateurs.

effectivement le FSE doit faire un don pour l'ensemble des élèves participant au voyage et non pas seulement pour ses adhérents. Cependant, le fse ne peut pas faire un don pour payer la part accompagnateur ; le fse recevant des adhésions des familles, s'il fait un don pour payer la part accompagnateurs, ladite part est donc payée par les familles. C'est la remarque qui m'a été faite par le rectorat cette année.

??

Ridicule.

Il ne revient pas à l'ordonnateur de vérifier l'origine des ressources d'un financeur.

A ce compte là, on ne peut pas utiliser les subventions Etat ou CT, dont le financement est assuré par l'impôt prélevé auprès des contribuables, parfois également parents d'élèves...

mario a écrit:

effectivement le FSE doit faire un don pour l'ensemble des élèves participant au voyage et non pas seulement pour ses adhérents. Cependant, le fse ne peut pas faire un don pour payer la part accompagnateur ; le fse recevant des adhésions des familles, s'il fait un don pour payer la part accompagnateurs, ladite part est donc payée par les familles. C'est la remarque qui m'a été faite par le rectorat cette année.

??

le FSE peut très bien décider de rémunérer (ou de rembourser les frais d') un intervenant extérieur qui interviendrait dans le cadre d'une activité facultative.
Il faut distinguer entre la répartition d'une condition commerciale avantageuse et l'affectation d'un don qui peut parfaitement être déterminée par le donnateur et ne cibler que les accompagnateurs. Le don est une exception au principe de l'universalité budgétaire.

mario a écrit:

le fse recevant des adhésions des familles, s'il fait un don pour payer la part accompagnateurs, ladite part est donc payée par les familles. C'est la remarque qui m'a été faite par le rectorat cette année.

??

Les recettes du FSE ne se limitent pas à l'adhésion des familles, elles peuvent également provenir de bénéfices sur des ventes (tombolas, vide-grenier.....), de dons divers etc...

mario a écrit:

Cependant, le fse ne peut pas faire un don pour payer la part accompagnateur ; le fse recevant des adhésions des familles, s'il fait un don pour payer la part accompagnateurs, ladite part est donc payée par les familles. C'est la remarque qui m'a été faite par le rectorat cette année.??

Faudrait dire à ton Rectorat de s'intéresser à l'actualité, notamment celle du Ministère:

"Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
publiée dans le JO Sénat du 23/11/2006 - page 2947

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche a eu l'occasion de rappeler récemment, à plusieurs reprises, notamment à l'Assemblée nationale et au Sénat, son attachement aux sorties et voyages scolaires, en général, et aux séjours à l'étranger, en particulier. Ses interventions ont également été l'occasion de rappeler les principes de base devant s'appliquer à toute sortie scolaire et de préciser les types de financement auxquels les établissements d'enseignement peuvent avoir recours pour mettre en oeuvre ces projets. Les observations émises sur ces questions par certaines chambres régionales des comptes, relayées par des circulaires rectorales, ont permis de réaffirmer, en premier lieu, le principe de gratuité des voyages pour les accompagnateurs. En effet, ces agents, qui exercent une mission au service de l'établissement, n'ont pas à supporter le coût d'une sortie s'inscrivant dans le prolongement d'une action d'enseignement. Elles rappellent également que le coût de ces voyages ne doit pas être supporté par les familles des élèves, l'encadrement des sorties, qui relève d'une mission de service public ne pouvant en effet être mis, même indirectement, à la charge des élèves. Toutefois, le respect de ces principes ne doit pas faire obstacle à l'organisation de sorties scolaires, notamment pour des raisons qui seraient liées à la prise en charge financière des accompagnateurs de voyages. Les frais relatifs aux accompagnateurs doivent en effet être considérés comme liés à des déplacements faisant l'objet d'un ordre de mission émanant du chef d'établissement. Il s'agit en conséquence de dépenses de fonctionnement de l'établissement et non de dépenses à la charge de l'Etat, en application de l'article L. 211-8 du Code de l'éducation. Pour financer l'encadrement des voyages, les établissements peuvent avoir recours aux aides attribuées par les collectivités territoriales (communes, conseils généraux, conseils régionaux). Ils peuvent également bénéficier de subventions émanant du foyer socio-éducatif (FSE) ou d'autres associations de type loi 1901, ou bien encore des aides accordées par des entreprises privées dans la mesure où celles-ci ne sont pas assorties d'une obligation publicitaire. De plus, les établissements disposent, bien entendu, des crédits alloués par l'Etat, tels que les crédits pédagogiques ou les dotations d'aide aux projets. Afin de répondre à des difficultés d'organisation de voyages scolaires apparues récemment dans quelques établissements d'enseignement du second degré, une note de service va être prochainement adressée aux services académiques afin d'appeler l'attention des chefs d'établissement sur les différentes sources de financement existantes en matière de sorties scolaires et sur les modalités de prise en charge des frais liés aux accompagnateurs."

Isaac Newton a écrit:

Ridicule.
Il ne revient pas à l'ordonnateur de vérifier l'origine des ressources d'un financeur.

... sauf que toute association subventionnée par l'eple doit remettre au CE un rapport moiral et financier. La DAF considère le simple hébergement d'une association comme une subvention. Difficile, dans ces conditions,, pour le CE de jouer la carte de l'ignorance...

d'atant que nul n'ignore qui, malgré les recommandations du ministère, est bien souvent le président du FSE

oui, je connais moi aussi cette réponse; je suis d'accord avec vous tous. Il est vrai aussi que les autorités de contrôle ne sont pas toujours claires ; j'ai l'impression que chacun "ouvre le parapluie" et les blocages sont de plus en plus fréquents. A tort ou à raison.
Dans mon établissement, le fse, ne désirant aider que les élèves adhérents, a décidé.. de ne plus aider ni les voyages, ni les sorties.!

mario a écrit:

Dans mon établissement, le fse, ne désirant aider que les élèves adhérents, a décidé.. de ne plus aider ni les voyages, ni les sorties.!

Je pense que le nombre d'adhérents va être en chute libre