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 avantages ou nature - repas cuisinier

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3 participants
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lasvegas
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lasvegas


Nombre de messages : 106
Localisation : 49
Date d'inscription : 04/06/2009

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MessageSujet: avantages ou nature - repas cuisinier   avantages ou nature - repas cuisinier EmptyVen 4 Sep 2009 - 16:32
bonjour nouvelle GM pouvez vous me dire si le chef cuisinier est nourri 'gratuitement' ou pas et si oui s'il doit déclarer des avantages en nature.
Y a t-il un texte reglementaire
Merci
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Isaac Newton
Admin
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Isaac Newton


Nombre de messages : 7502
Age : 381
Localisation : Sous le pommier...
Date d'inscription : 21/05/2007

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MessageSujet: Re: avantages ou nature - repas cuisinier   avantages ou nature - repas cuisinier EmptyVen 4 Sep 2009 - 16:33
abd Contactez la Collectivité de rattachement, employeur du chef cuisinier. C'est elle qui fixe les règles.

_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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Vieil intendant
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Vieil intendant


Nombre de messages : 7605
Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006

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MessageSujet: Re: avantages ou nature - repas cuisinier   avantages ou nature - repas cuisinier EmptyVen 4 Sep 2009 - 16:35
Oui et oui...
D'ailleurs des CT se sont fait allumer par l'URSSAF et demandent aux gestionnaires le nombre de repas "gratuits" pour pouvoir les déclarer au titre des avantages en nature.

p.s. j'aime pas les nounours....
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MessageSujet: Re: avantages ou nature - repas cuisinier   avantages ou nature - repas cuisinier Empty
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