restitution manuels scolaires

XIII a écrit:

Toi tu cherches à attirer le courroux divin de VI...
C'est comme la foudre, il ne faut pas jouer au cerf-volant en cas d'orage... (ni à côté d'une ligne électrique d'ailleurs...)

Personne à la verticalité et l'humour contrariés, tu ne pouvais pas dire que tu n'avais pas été prévenu...
Tu as de la chance qu'un édile municipal d'une commune située non loin de l'Orge a un jour saisi le Conseil d'Etat pour faire interdire des pratiques sportives portant atteinte à la dignité humaine....

Vieil intendant a écrit:

Vive moi.

On ne peut pas dire que ce constat d'auto reconnaissance proclamée soulève l'enthousiasme des foules

Bref a écrit:

Grincheux a écrit:

menace de ne pas donner d'exeat.
Mais ça n'est pas la panacée

Pour les indélicats,
ce n'est pas la panne assez,
avec l'exeat devenu surtout ex.


Bref

"panacée" CONCOMBRE MASQUé BIEN ENTOURé !

Vieil intendant a écrit:

c'est pas le charlatan de Prof Burp qui pourrait tenir un discours aussi structurellement structuré.

Sachez, insupportable mystificateur canin boursoufflé, que je serais en droit de porter cette affaire devant la justice. Il ne s'agit ni plus ni moins d'une atteinte à mon honneur professionnel doublé d'une diffamation publique.

Mais n'en déplaise au respectable fondateur de cet espace virtuel de discussion, il me semble que ce dernier n'a ni l'aura ni l'audience suffisantes pour que je me préoccupe de l'effet délétère de telles affirmations sur mes collègues scientifiques. Scientifiques dont vous êtes loin d'avoir la rigueur et l'honnêteté intellectuelle.

Votre logorrhée pseudo-psychologique est pathétique. Je sais que vous avez reçu un traitement de choc dans une de ces cliniques semi-publiques, financées en partie par des fonds publics, afin de vous guérir de cette schizophrénie galopante que j'avais diagnostiqué facilement et qui vous amenait à vous couvrir de ridicule derrière un déguisement grotesque d'ursidé bienveillant et néanmoins phosphorescent (race inconnue dans nos contrées, cela dit en passant). Ce n'est pas une raison pour assembler les quelques mots de vocabulaire que vous avez appris durant votre séjour dans le but avoué de vous faire mousser et de faire passer cet assemblage bricolé pour un discours scientifique.

Dernier point: la psychologie lacanienne et la philosophie qui en découle réclame de la rigueur et une hauteur de vue morale dont vous êtes dépourvu. Ne creusez pas plus avant dans cette voie. Je dis ça pour votre bien.

Je passe sous silence la manifestation puérile d'autosatisfaction qu'a soulignée Dame Barbule. Elle achève de vous couvrir de ridicule.

Je ne vous salue pas. Paltoquet.

Moi je bloque l'exeat. Ce qui normalement devrait bloquer l'inscription ailleurs.
Mais comme tout les bahuts n'appliquent pas la procédure, c'est peu efficace.
Alors je garde aussi le dossier du gamin.
Là ça marche mieux (sauf quand le CE vient le récupèrer subrepticement pendant que j'ai le dos tourné...).

Vivement que la CT sorte un réglement disant qu'elle interdit l'incription dans SA demi-pension en cas de dettes antérieures (alimentaires ou non)même contractées ailleurs.

Pr. Burp a écrit:

Je passe sous silence..... la manifestation puérile d'autosatisfaction qu'a soulignée Dame Barbule.

Tout en la soulignant au passage

Donc, prétérition

Pr Burp a écrit:

Elle achève de vous couvrir de ridicule.
.

Moi, couvrir mon ami VI de ridicule ?

De lauriers, plutôt

Dame Barbule, il ne s'agit point de vous, désignée par le pronom "elle". Ce mot fait plutôt référence à "la manifestation puérile d'autosatisfaction".

Vous ne couvrîtes donc point votre ami VI (est-ce possible de se fourvoyer à ce point dans le choix de ses amitiés ? Mystères insondables du cœur humain... ) de ridicule : il s'en chargeât fort bien lui-même.

Vieil intendant a écrit:

L'origine de la déviance n'est donc pas à chercher dans la nature profonde de Grincheux (quoiqu'un déficit d'intelligence soit évident en l'espéce) mais bien plutôt dans son « rôle social en tant qu'élèment d'un tout qui ne conduit à rien», lequel détermine son identité ou plutôt son absence d'identité réelle : c'est à dire son moi profond subjectif.

c'est vrai que le pôvre donne une image réduite de lui-même et quelque peu soufrée

On a déja tenté le coup de tu n'auras pas de nouveaux manuels tant que tu n'auras pas rendu les anciens mais les élèves s'en tapent...et après les profs viennent pleurer en CA que tous les élèves n'ont pas encore leurs bouquins...
c'est légal de ne pas verser la bourse tant que l'élève n'a pas réglé une dette de manuel scolaire?
et le principe d'un chèque de caution comment ça fonctionne (légalement)?

Pour Fabe :

le chèque de caution : il faut l'encaisser mais sur le principe c'est la gratuité de l'enseignement qui s'applique donc comme le principe de la caution doit passer en CA on imagine pas un seul instant un CE proposant une mesure contraire aux lois et règlements...

Pour la compensation par les bourses d'une facture émise suite à la non restitution : là je suis surpris s'il y a une bourse à payer c'est que l'élève est encore dans l'établissement... il doit bien y avoir d'autres moyens de rétorsion ?

Sinon... si on tente... il faut au moins s'assurer que la facture est émise sur des bases certaines : une tarification conforme à une délib ? ou la référence au code civil comme quoi la chose confiée doit être restituée ?

à suivre donc avec d'autres avis

Fabe a écrit:

On a déja tenté le coup de tu n'auras pas de nouveaux manuels tant que tu n'auras pas rendu les anciens mais les élèves s'en tapent...et après les profs viennent pleurer en CA que tous les élèves n'ont pas encore leurs bouquins...
c'est légal de ne pas verser la bourse tant que l'élève n'a pas réglé une dette de manuel scolaire?
et le principe d'un chèque de caution comment ça fonctionne (légalement)?

Si une facture de dégradation est émise, avec OR, pris en charge par l'AC, je ne vois pas ce qui interdit à l'AC d'opérer une compensation entre les bourses et le recouvrement de la facture.

pj a écrit:

Sinon... si on tente... il faut au moins s'assurer que la facture est émise sur des bases certaines : une tarification conforme à une délib ? ou la référence au code civil comme quoi la chose confiée doit être restituée ?

Si la facture-OR-Etat exécutoire envoyée à la famille comporte bien toutes les mentions obligatoires tel que précisé dans un article du site et si la famille ne la conteste pas dans les deux mois, je ne vois pas de problème. Une créance pour perte de manuels se traite pour moi comme une créance de SAH.

N@n@rd a écrit:

pj a écrit:

Sinon... si on tente... il faut au moins s'assurer que la facture est émise sur des bases certaines : une tarification conforme à une délib ? ou la référence au code civil comme quoi la chose confiée doit être restituée ?

Si la facture-OR-Etat exécutoire envoyée à la famille comporte bien toutes les mentions obligatoires tel que précisé dans un article du site et si la famille ne la conteste pas dans les deux mois, je ne vois pas de problème. Une créance pour perte de manuels se traite pour moi comme une créance de SAH.

parce que toutes tes factures de SAH font l'objet d'une notification de titre exécutoire ?? (lettre en RAR, ou remise contre récepissé)
D'autre part pas besoin d'attendre deux mois pour compenser, s'il y a contestation, on remboursera.

Certes mais faire tout cette procédure, c'est beaucoup de temps dépensé et des fais (LRAR) pour un recouvrement très aléatoire car, au final, on hésitera à transmettre le tout à l'huissier si les créances atteignent tout juste quelques dizaines d'Euros.

sainte barbe a écrit:

N@n@rd a écrit:

pj a écrit:

Sinon... si on tente... il faut au moins s'assurer que la facture est émise sur des bases certaines : une tarification conforme à une délib ? ou la référence au code civil comme quoi la chose confiée doit être restituée ?

Si la facture-OR-Etat exécutoire envoyée à la famille comporte bien toutes les mentions obligatoires tel que précisé dans un article du site et si la famille ne la conteste pas dans les deux mois, je ne vois pas de problème. Une créance pour perte de manuels se traite pour moi comme une créance de SAH.

parce que toutes tes factures de SAH font l'objet d'une notification de titre exécutoire ?? (lettre en RAR, ou remise contre récepissé)
.

Ca doit être la chaleur, mais je comprends rien aujourd'hui aux réponses.

Le recouvrement d'une créance qu'elle soit de cantine, d'OC, de perte de manuels, de location, etc... débute par l'envoi d'un état exécutoire en courrier simple (un état exécutoire n'étant rien de plus qu'une facture ou OR rendu exécutoire par l'ordonnateur). Aprés vient le rappel, que l'on peut (et doit par sécurité) faire en LRAR, aprés (20 jours mini) viennent les poursuites.
J'ai faux ?

Par contre OK pour la compensation immédiate si elle est possible.

N@n@rd a écrit:

Ca doit être la chaleur, mais je comprends rien aujourd'hui aux réponses.

Syndrome Polaire. Vite, un médecin !

breizh atao a écrit:

Certes mais faire tout cette procédure, c'est beaucoup de temps dépensé et des fais (LRAR) pour un recouvrement très aléatoire car, au final, on hésitera à transmettre le tout à l'huissier si les créances atteignent tout juste quelques dizaines d'Euros.

Pour préciser ma pensée, l'envoi d'une simple facture (on peut quand même rajouter les mentions d'un titre executoire, ça ne coûte pas plus cher) consécutive à l'émission d'OR pris en Charge par l'AC, suffit pour que l'AC compense. D'autant que c'est l'ordonnateur qui certifie le caractère exécutoire de l'OR qu'il transmet à l'AC.
La famille peut contester, et notamment le fait qu'il n'y ait pas eu de notification de titre exécutoire. On lui répondra utilement qu'on peut lui en adresser un en RAR à ses frais, sur lequel naturellement on déduira des sommes à payer les montants déjà retenus sur la bourse. Si une contestation au fond s'engage, on évaluera les chances de succès au TA, en fonction de la motivation de l'OR (acte du CA, visa des règles du code civil, application d'un tarif dégressif selon l'age du bouquin, voir les nombreux fils au sujet des dégradations). Si on estime que l'OR n'est pas légal, on le retire (ORR avec certificat administratif, visant le recours gracieux de la famille et les motifs retenus) (légalité du retrait d'un AAI non créateur de droit) et on rembourse. Si on estime que le risque d'annulation est faible, on maintient le cap et on attend la convoc au TA.

[url=https://gestionnaires.actifforum.com/mailto:N@n@rd]N@n@rd[/url] a écrit:

Le recouvrement d'une créance qu'elle soit de cantine, d'OC, de perte de manuels, de location, etc... débute par l'envoi d'un état exécutoire en courrier simple (un état exécutoire n'étant rien de plus qu'une facture ou OR rendu exécutoire par l'ordonnateur). Aprés vient le rappel, que l'on peut (et doit par sécurité) faire en LRAR, aprés (20 jours mini) viennent les poursuites.
J'ai faux ?

Par contre OK pour la compensation immédiate si elle est possible.

Tant qu'un acte n'est pas notifié (ou que l'on ne peut apporter la preuve de sa notification), il n'est pas opposable et peut être indéfiniment contesté.
Donc, peu importe les mentions du courrier simple. Ce n'est que l'orsque le risque de contestation (défaut de paiement, notamment) pointe qu'il faut sécuriser l'acte : LRAR et mentions obligatoires.

sainte barbe a écrit:

Donc, peu importe les mentions du courrier simple. Ce n'est que l'orsque le risque de contestation (défaut de paiement, notamment) pointe qu'il faut sécuriser l'acte : LRAR et mentions obligatoires.

Ah bon ? Faut que j'en parle à toutes les administrations dotées d'un comptable publique qui s'évertuent à m'envoyer des titres exécutoires avec toutes les mentions obligatoires en courrier simple...

Le professeur Kowalkinowich du service psychiatrique de l’hôpital Régis Debré de Guéret nous pris d’insérer le message suivant :



URGENT EVASION D'UN MALADE





Un des patients du service de sécurité psychiatrique de l’hôpital Debré s’est échappé hier.

Il s’agit d’un individu male d’environ 1 mètre 60, cheveux noirs coupés courts et grandes oreilles avec un sourire perpétuellement niais sur un visage ingrat ; avec des yeux qui louchent et des paupières tombantes. Il est vêtu d’un pantalon trop court laissant apparaître des guêtres sur des chaussures noires, et d’une blouse blanche de médecin volée à l’hôpital.

L’individu se fait appeler "Professeur Burp" sans doute à cause de son goût immodéré pour la boisson, et se prétend vaguement savant ou inventeur voir médecin au fil de ses délires. Il utilise un langage pédant utilisant des termes scientifiques, mais sans aucune cohérence ni réel sens.

Bien que catalogué comme potentiellement non dangereux, l’individu reste inquiétant et susceptible de mouvements d’humeur. Il est vivement conseillé de n’attacher aucune importance à ses propos délirants et surtout d’éviter de le contrarier. Donnez lui du « Monsieur le professeur » et abondez dans son sens même si cela est ridicule ; cela suffira à le calmer, et prévenez sans tarder les autorités.

L’individu est un habitué des forums où il peut trouver des personnes simples prêtes à écouter ses élucubrations.



Ci-dessous un portait robot du malade.

Vieil intendant a écrit:

sainte barbe a écrit:

Donc, peu importe les mentions du courrier simple. Ce n'est que l'orsque le risque de contestation (défaut de paiement, notamment) pointe qu'il faut sécuriser l'acte : LRAR et mentions obligatoires.

Ah bon ? Faut que j'en parle à toutes les administrations dotées d'un comptable publique qui s'évertuent à m'envoyer des titres exécutoires avec toutes les mentions obligatoires en courrier simple...

j'invente rien : un acte envoyé par courrier simple peut comporter toutes les mentions que tu voudras, le destinataire pourra royalement s'en foutre si tu ne peux pas prouver qu'il a bien reçu le courrier.

Kowalkin a écrit:

Le professeur Kowalkinowich du service psychiatrique de l’hôpital Régis Debré de Guéret nous pris d’insérer le message suivant :



URGENT EVASION D'UN MALADE





Un des patients du service de sécurité psychiatrique de l’hôpital Debré s’est échappé hier.

Il s’agit d’un individu male d’environ 1 mètre 60, cheveux noirs coupés courts et grandes oreilles avec un sourire perpétuellement niais sur un visage ingrat ; avec des yeux qui louchent et des paupières tombantes. Il est vêtu d’un pantalon trop court laissant apparaître des guêtres sur des chaussures noires, et d’une blouse blanche de médecin volée à l’hôpital.

L’individu se fait appeler "Professeur Burp" sans doute à cause de son goût immodéré pour la boisson, et se prétend vaguement savant ou inventeur voir médecin au fil de ses délires. Il utilise un langage pédant utilisant des termes scientifiques, mais sans aucune cohérence ni réel sens.

Bien que catalogué comme potentiellement non dangereux, l’individu reste inquiétant et susceptible de mouvements d’humeur. Il est vivement conseillé de n’attacher aucune importance à ses propos délirants et surtout d’éviter de le contrarier. Donnez lui du « Monsieur le professeur » et abondez dans son sens même si cela est ridicule ; cela suffira à le calmer, et prévenez sans tarder les autorités.

L’individu est un habitué des forums où il peut trouver des personnes simples prêtes à écouter ses élucubrations.



Ci-dessous un portait robot du malade.

car c'est vrai qu'il n'a pas l'air normal ce type...

bonjour
je viens par ces quelques lignes vous faire part de ma grande perplexité : mon fils collégien n'a pas reçu ces livres ce matin au motif qu'il a égaré un livre l'année dernière, et que je n'ai pas réglé la facture. Or, point de facture reçue. Je cours voir la directrice pour éclaircir la situation. Plusieurs blabla plus tard, elle me sort les poncifs d'usage : si tous les élèves faisaient de même, calculs à l'appui... Certes.... j'en conviens, demande la facture ET les livres dans la foulée. Et bien non, pas de livres avant 10 jours (il faut bien punir l'enfant....), même si la facture n'a pas été adressée, donc même si le collège est responsable et non pas le collégien (ou plutôt ses parents) ? Oui.
Je retire mon enfant dès demain matin de cet établissement s'il ne récupère pas les manuels. Chantage ? Que dire du "le chèque ou pas de livres" clamé par la directrice ? Si ceci n'est pas du chantage, cela ressemble à un abus de pouvoir tout simplement.

On ne va pas polémiquer ; mais chaque année j'ai des parents qui me téléphonent en disant qu'ils n'ont pas reçu la facture de la cantine... alors que dans 99 % des cas c'est soit un oubli de leur part, soit l'élève qui a gardé la pièce dans le cartable.
De plus je pourrais ici parler des dégradations impayées, des multiples relances aux familles qui préfèrent payer la nouvelle voiture que la cantine, des aides pour la rentrée qui servent à changer la télé, etc...
Voyez aussi la situation du côté de l'établissement ; mais normalement si vous réglez la facture, vous devez avoir les livres.

lola a écrit:

mon fils collégien n'a pas reçu ces livres ce matin au motif qu'il a égaré un livre l'année dernière, et que je n'ai pas réglé la facture.

Il vous appartenait de vous apercevoir qu'un livre était manquant et de régler la question avant la fin de l'année scolaire.

Autrement, vous trouverez sans difficultés un certain nombre de forums sur la toile qui vous permettront de dire du mal de l'Administration. Celui-ci n'est peut-être pas le plus approprié.

Au revoir.

Grincheux a écrit:

Autrement, vous trouverez sans difficultés un certain nombre de forums sur la toile qui vous permettront de dire du mal de l'Administration. Celui-ci n'est peut-être pas le plus approprié.

Au revoir.

Pas d'accord. Même si le discours de Nanard est largement vrai, on peut aussi admettre que ce parent d'élève ait raison, même si je suis d'accord sur ce point, on n'attend pas la rentrée pour se préoccupe d'un manuel manquant.
Pas d'accord, car je n'ai pas trouvé ce discours si injurieux et que ce site ne demande pas encore d'attestation d'être GM ou AC pour y participer. Pourquoi ne pas douter de ceux qui se cachent derrière l'image de l'invité pour masquer leur fonction ?

Attention, derrière ce parent d'élève se cache peut-être un vrai figurant employé par intermarché pour repèrer les récalcitrants.

Je ne comprends pas bien : pourquoi une distribution de livres au 20 août, la rentrée, c'est bien le 2 septembre, non ?

Pourquoi pas de facture ?

Souvent, on essaie de résoudre le problème avant la fin de l'année scolaire, mais faute de temps....... et souvent seul.... pour faire des dizaines de courriers (perdus, dégradés...)
La première année, j'ai tout envoyé, et fini pour le 14 juillet ! grossière erreur, car nous étions fermés après... donc les élèves et les parents ont "oublié". On fait remarquer aux élèves quand ils rendent les livres (idem pour les livres du CDI), ils devaient s'exécuter d'eux mêmes, sinon, courrier et facture aux parents...... la plupart des livres étaient rendus sans autre forme de procès...

la seconde année, pour tout ce qui n'avait pas été vu, pointé et régularisé avant la fin de l'année, j'attendais la rentrée (vers le 20-25 aout, à la reprise) pour envoyer les courriers, et demande de régularisation AVANT la rentrée pour la nouvelle distribution. Plus efficace et moins d'oubli.
La rétorsion pour ceux qui auraient vraiement oublié.
Et ça marche.
Sinon, évidemment, à mi-septembre, on donne les livres aux enfants, mais, dans le colimateur, et après je ne laisse plus rien passer....
Les livres dégradés..... payés, sont rendus aux parents.... en loques.....

Mais tous les retards font que pas sûr d'avoir les livres..... on est obligé de recommander les manquants, alors qu'il n'y a même pas assez de subvention pour payer les renouvellements nécessaires.....

Un peu de civisme les parents, surveillez et rendez les livres, les autres enfants en ont besoin !

Il y a eu une année, où j'ai du attendre tous les remboursements pour pouvoir racheter les manquants .... (attente DBM, autorisation.... et réserves : la CT dit NON....) donc livres distribués au retour des vacances de la Toussaint.....
et en attendant, explosion des photocopies..

Colombane a écrit:

Je ne comprends pas bien : pourquoi une distribution de livres au 20 août, la rentrée, c'est bien le 2 septembre, non ?

Calendrier de rentrée tropicale ?
Cela correspond par exemple à la rentrée, lundi passé, à la Réunion, ou peut-être à une organisation spécifique à Mayotte, puisque rentrée prévue demain.

Bref