dispositions réglementaires transports scolaires

Invité

afin de préparer un marché pour les sorties et voyages scolaires, je voudrais connaitre les textes réglementaires en matière de transport scolaire étant novice dans le métier.
merci par avance.

Connais-tu l'existence des moteurs de recherche, Marie Dixième du nom ? Wink

Un exemple

ici de ce qu'ils peuvent t'apporter.

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Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON

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