Académie de Reims -Lettre d'Information Mai 2009

Modérateur Nombre de messages : 10065 Date d'inscription : 05/04/2006

Sur le site de la DAF Rubrique "kiosque des académies" , la très intéressante

Lettre aux établissements n° 6 de l'académie de Reims Mai 2009 , (Format PDF; 500 Ko ; 32 pages)

A noter, entre autres informations , une actualité jurisprudentielle relative à
l'affichage des actes -opposabilité aux tiers -
les incidences du transfert des personnels TOS sur l'attribution des logements de fonctions

study

_________________
Académie de Reims -Lettre d'Information Mai 2009 Empty

La fonction Rechercher sur le forum

Admin fondateur Nombre de messages : 17490 Date d'inscription : 26/03/2006

Il convient effectivement que tous les EPLE prennent des dispositions pour la communication des actes, y compris pour les tarifs du SAH votés par la CT.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.

» [Académie de Reims ] Lettre aux établissements Juin 2009
» ACADEMIE DE REIMS lettre info mai
» Lettre d'Information de Reims
» Liste des postes mouvement intra-académique 2014 - AAE
» [ Académie de Reims ] Le recouvrement contentieux