validité acte voyage Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-55%
Le deal à ne pas rater :
Friteuse sans huile – PHILIPS – Airfryer HD9200/90 Série 3000
49.99 € 109.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 validité acte voyage

Aller en bas 
+2
Isaac Newton
Odysseus
6 participants
AuteurMessage
Odysseus
*
*
Odysseus


Nombre de messages : 391
Age : 50
Localisation : la Comté
Date d'inscription : 11/09/2006

validité acte voyage Empty
MessageSujet: validité acte voyage   validité acte voyage EmptyLun 4 Mai - 16:49

La participation des familles pour un voyage a été votée le 1/07/08. Ce voyage devait avoir lieu en octobre 2008, mais a été annulé. Le prof voudrait le réorganiser au mois de juin de cet année (moins qu'un voyage, c'est une sortie d'un jour). Pensez-vous que l'acte soit toujours valide, étant donné que l'exercice budgétaire n'est plus le même ?
Revenir en haut Aller en bas
Isaac Newton
Admin
Admin
Isaac Newton


Nombre de messages : 7502
Age : 381
Localisation : Sous le pommier...
Date d'inscription : 21/05/2007

validité acte voyage Empty
MessageSujet: Re: validité acte voyage   validité acte voyage EmptyLun 4 Mai - 16:55

Par ici, l'acte mentionne entre autres la date du voyage ou de la sortie, en plus du budget et de la participation éventuelle des familles. Donc, dans un cas pareil, je repasse en conseil d'administration.

D'un autre côté, la programmation des voyages est faite pour l'année scolaire. Si l'acte du CA ne mentionnait que la participation des familles, il me semble juridiquement fondé de s'appuyer sur la décision antérieure.

Elle est pas belle, ma réponse de Normand ? Ça change du pt'et'ben qu'oui, pt'et'ben qu'non. Certes, le résultat est le même.
lol!

_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
Revenir en haut Aller en bas
Eric
Admin
Admin
Eric


Nombre de messages : 3757
Localisation : English channel
Date d'inscription : 02/05/2006

validité acte voyage Empty
MessageSujet: Re: validité acte voyage   validité acte voyage EmptyLun 4 Mai - 16:56

à mon avis, qui n'est pas humble d'ailleurs comme Newton aurait pu dire, non : le CA s'est déterminé par rapport à un projet de voyage précis, ce nouveau projet nécessite une nouvelle décision et tant pis pour le bricolage ! cela dit , une sortie de 1 journée qui concernerait une classe entière, normalement ne devrait pas comporter de participation des familles?
Revenir en haut Aller en bas
sainte barbe
****
****
sainte barbe


Nombre de messages : 2845
Date d'inscription : 22/03/2007

validité acte voyage Empty
MessageSujet: Re: validité acte voyage   validité acte voyage EmptyLun 4 Mai - 17:20

Eric a écrit:
à mon avis, qui n'est pas humble d'ailleurs comme Newton aurait pu dire, non : le CA s'est déterminé par rapport à un projet de voyage précis, ce nouveau projet nécessite une nouvelle décision et tant pis pour le bricolage ! cela dit , une sortie de 1 journée qui concernerait une classe entière, normalement ne devrait pas comporter de participation des familles?
pas mieux !
Revenir en haut Aller en bas
LMDV/LG
*******
*******
LMDV/LG


Nombre de messages : 5069
Localisation : De là à de là.
Date d'inscription : 25/03/2008

validité acte voyage Empty
MessageSujet: Re: validité acte voyage   validité acte voyage EmptyLun 4 Mai - 18:03

Eric a écrit:
à mon avis, qui n'est pas humble d'ailleurs comme Newton aurait pu dire, non : le CA s'est déterminé par rapport à un projet de voyage précis, ce nouveau projet nécessite une nouvelle décision et tant pis pour le bricolage ! cela dit , une sortie de 1 journée qui concernerait une classe entière, normalement ne devrait pas comporter de participation des familles?

Pourquoi? Si ce n'est pas une une sortie obligatoire, même si elle concerne une classe entière (de volontaires) et ne fait qu'une journée, il n'y a rien qui impose que sont coût ne soit qu'à la charge de l'établissement.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




validité acte voyage Empty
MessageSujet: Re: validité acte voyage   validité acte voyage EmptyLun 4 Mai - 19:15

Pour moi, si le tarif n' a pas changé et que l'acte ne mentionnait pas la date du voyage , c'est OK pour encaisser les sous , mais normalement tu dois avoir en plus un budget prévisionnel indiquant les dates de séjour , les recettes et dépenses attendues qui lui n'est plus valable et donc à refaire passer au CA ....

D'ailleurs il ya un document pédagogique à remplir du côté du Proviseur/ profs qui doit / devrait te parvenir , indiquant le nombre d'élèves, section concernée , recettes/ dépenses envisagées .

Donc comme Eric si tu peux c'est mieux ...

Une sortie peut être facultative ou obligatoire , au CE d'en juger , si facultative : participation des élèves.

Un voyage est facultatif, partcipation des familles demandée
Revenir en haut Aller en bas
zen-attitude
***
***
zen-attitude


Nombre de messages : 1075
Localisation : à mille lieues d'ici : en pleine méditation !
Date d'inscription : 27/09/2007

validité acte voyage Empty
MessageSujet: Re: validité acte voyage   validité acte voyage EmptyLun 4 Mai - 20:44

Eric a écrit:
...cela dit , une sortie de 1 journée qui concernerait une classe entière, normalement ne devrait pas comporter de participation des familles?
Et si la sortie dépasse les horaires scolaires : elle devient facultative et peut engendrer une participation des familles.
C'est le cas pour la sortie dont je parlais aujourd'hui dans un autre fil (quel niveau de DBM)
Horaires : 4H45 à 21H
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





validité acte voyage Empty
MessageSujet: Re: validité acte voyage   validité acte voyage Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
validité acte voyage
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» durée de validité d'un acte
» voyage et acte CA
» PV de CA versus acte / voyage....
» Voyage : acte du CA sans budget
» acompte voyage scolaire - acte non exécutoire

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: