Avantages en nature

Bonjour à tous,

Je dois compléter pour demain une étape de mon évaluation des avantages en nature.
C'est ma toute 1ère fois et je bloque sur un petit détail.
Pour le calcul des consommations, sur quel tarif faut-il se baser? par ex, pour l'électricité, prend-on le prix au KwH de décembre? fait-on une moyenne de l'année 2008? y-a-t-il un tarif imposé pour tous?

De plus, nous sommes chauffé avec un chaffage collectif... comment l'évaluer? la personne avant moi mettait 0 à la conso de gaz...

Enfin, pour la conso d'eau cette fois... nous avons dans chaque logement un compteur individuel mais en regardant les quelques archives qu'il me reste des années antérieures, il semble que le calcul se fasse à partir du nb de personne dans le foyer... Help me please!!!

Merci de votre aide...

Chauffage collectif : compter 222 € par radiateur (pour 2008, le tarif augmente chaque année). Normalement on ne compte pas ceux des cuisine/salle de bain. Certains appliquent également une circulaire de 1951 qui limite le nb de radiateurs en fonction de l'indice de la personne logée.
Pour l'eau et l'électricité, comme pour le gaz, en l'absence de compteurs (ou si ceux-ci sont défaillants) on peut se baser sur la circulaire en question, probablement introuvable. Mais ceci peut t'aider :
http://lycees.iledefrance.fr/jahia/webdav/site/lycee/users/elfabre/public/circulaire%20Minefi%201951.pdf

http://lycees.iledefrance.fr/jahia/Jahia/logements/site/lycee

J'ai l'impression que les pratiques varient fortement d'un établissement à l'autre.

Merci!

variation également entre les CT; la mienne a appliqué un prix du coût réel de l'énergie au M2, pour chaque établissement,différent bien sûr;
Aussi, les personnels logés par cette CT ne se retrouvent pas dans un traitement égalitaire en fonction de chaque établissement .
Chez moi,tout le monde explose le forfait alloué , les personnels n'ont pas été prévenus. Boum du jour au lendemain,tu te retouves avec un dépassement....

nature a écrit:

variation également entre les CT; la mienne a appliqué un prix du coût réel de l'énergie au M2, pour chaque établissement,différent bien sûr;
Aussi, les personnels logés par cette CT ne se retrouvent pas dans un traitement égalitaire en fonction de chaque établissement .
Chez moi,tout le monde explose le forfait alloué , les personnels n'ont pas été prévenus. Boum du jour au lendemain,tu te retouves avec un dépassement....

tout titre exécutoire peut faire l'objet de recours et du TA. Si le mode de calcul vous paraît "énorme", demandez les justifications ayant permis à la CT d'imposer de tels tarifs, sachant que si c'est sur-évalué il y a enrichissement sans cause de l'entité publique car c'est un simple remboursement de charges et non pas un service rendu rémunéré. Si 1500 personnels logés attaquent les titres il y aura de l'ambiance.

Merci de vos réponses... j'ai aussi fait quelques recherches sur le site de nanard et sur le forum... je me suis débrouillée comme j'ai pu et s'ils ne sont pas content et bien M...

Bonne journée et bon weekend!

Ami VBM,je crois que nous sommes dans la même CT.
VU le prix de revient au M2 des dépenses énergétiques,je me dis que je ne suis pas une bonne gestionnaire. Chez moi, + du double d'un établissement voisin.....