Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Smartphone Xiaomi 14 – 512 Go- 6,36″ 5G Double SIM à 599€
599 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 GRETA et EPCP et sous-traitance

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Invité
Invité




GRETA et EPCP et sous-traitance  Empty
MessageSujet: GRETA et EPCP et sous-traitance    GRETA et EPCP et sous-traitance  Icon_minitimeVen 24 Sep 2010 - 12:27

Bonjour , je souhaiterais savoir quelle pièce vous joignez aux factures des organismes auprès desquels vous sous- traitez des formations ?

Délibération du CA pour passer les conventions de sous-traitance ? prévoyez-vous une ligne dans l'EPCP ?

Merci de vos lumières
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

GRETA et EPCP et sous-traitance  Empty
MessageSujet: Re: GRETA et EPCP et sous-traitance    GRETA et EPCP et sous-traitance  Icon_minitimeVen 24 Sep 2010 - 20:15

Au hasard : convention et acte du CA.
EPCP oui (mais à voir si le financement l'impose ou pas) et éventuellement un MAPA.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 23857
Age : 19
Localisation : Entre la ZUP et la rocade
Date d'inscription : 09/06/2006

GRETA et EPCP et sous-traitance  Empty
MessageSujet: Re: GRETA et EPCP et sous-traitance    GRETA et EPCP et sous-traitance  Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 14:24

Chez moi il y a pas mal de formateurs travaillant sur facture ; ils sont au H2/611 (je réintègre cette ligne dans les stats sur les charges de personnel, pour ne pas fausser le résultat), couverts par l'EPCP. Pour le choix du prestataire, la démarche est décrite dans le système qualité du Greta, ça ne vaut pas un appel d'offres, mais je ne me vois pas publier un marché à l'AJI pour trouver un formateur en macramé les jeudis du mois de février de 15 h à 17 h, quelque chose me dit que ça ne marchera pas.

l n'y a pas de convention de sous-traitance, mais un achat de prestation, d'après moi. Plus ça va,, plus ça m'agace ces histoires de faire passer tout et n'importe quoi devant le CA en imaginant qu'il faut l'accord de cette docte assemblée pour soulever une frite.

Le CA donnera mandat au CE pour établir des conventions hormis les engagements normaux et habituels de tout acte de vente et d'achat qui sont prévus au budget ET à l'EPCP, faut-il habsolument un 3e vote pour ça ? Je pense par exemple au "contrat" pour l'entretien des extincteurs, même si ce n'est pas le sujet. On achète une prestation de vérification et de remplissage des extincteurs, en quoi cela devrait-il être présenté à part au CA comme quelque chose de sortant du cadre normal du fonctionnement de l'établissement, scrogneugneu ? Je me demande si l'Assemblée Nationale délibère pour autoriser l'hôtel de Lassay à commander cette prestation, mais en fait j'ai une idée de la réponse. lol!

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


GRETA et EPCP et sous-traitance  Vi_hommage_iz_2009_micro
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
télémark
*
*
télémark


Nombre de messages : 178
Age : 62
Date d'inscription : 05/10/2009

GRETA et EPCP et sous-traitance  Empty
MessageSujet: Re: GRETA et EPCP et sous-traitance    GRETA et EPCP et sous-traitance  Icon_minitimeDim 26 Sep 2010 - 17:22

L'intendant zonard a écrit:
il n'y a pas de convention de sous-traitance, mais un achat de prestation, d'après moi. Plus ça va,, plus ça m'agace ces histoires de faire passer tout et n'importe quoi devant le CA en imaginant qu'il faut l'accord de cette docte assemblée pour soulever une frite.

moi aussi ça commence à me gaver, d'autant plus que le CA en a rarement quelque chose à faire
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




GRETA et EPCP et sous-traitance  Empty
MessageSujet: Re: GRETA et EPCP et sous-traitance    GRETA et EPCP et sous-traitance  Icon_minitimeLun 27 Sep 2010 - 8:32

Certes ça me gave tout autant , mais tel n'était pas le but de ma question de vous gaver de quelque manière que ce soit .

Si je vous posais cete question , c'est parce qu'ayant exercé dans deux établissements supports de GRETA les P.J différaient en ce qui concerne ce type de prestations ...

Ces différences me laissent perplexe, la prochaine fois que je rencontre un AC , je lui poserai dorénavant la question suivante : "sous quelle loi vis-tu ? "
Revenir en haut Aller en bas
Jericho
*
*



Nombre de messages : 297
Age : 59
Date d'inscription : 28/11/2006

GRETA et EPCP et sous-traitance  Empty
MessageSujet: Re: GRETA et EPCP et sous-traitance    GRETA et EPCP et sous-traitance  Icon_minitimeLun 27 Sep 2010 - 21:08

l'epcp gave pas ta question...

pour ma part, lettre de commande ou convention de sous traitance selon les greta... voilà le point important pour le comptable.

soyons réalistes et suivons la ligne des CRC. Avec 5 CA par an, comment autoriser ces conventions?!!! on peut pas, c'est tout. Le temps Greta n'est pas celui de l'EPLE.

Quand à l'EPCP d'un greta, il n'existe pas, pauvre greta doté d'un budget annexe : c'est l'epcp de l'EPLE support!
Donc soit on fait EPCP sous GFC et c'est l'horreur, soit on fait un EPCP manuel et c'est débile, soit on fait rien.
Je fais plus d'EPCP pour Greta depuis l'an EPCP+1 : pas encore remise.

J'ai lu l'avis de la CRC truc sur l'absence d'EPCP... Bon.

Donc pas d'EPCP mais c'est pas bien, le fais pas.
Revenir en haut Aller en bas
gretar
Invité




GRETA et EPCP et sous-traitance  Empty
MessageSujet: Re: GRETA et EPCP et sous-traitance    GRETA et EPCP et sous-traitance  Icon_minitimeLun 27 Sep 2010 - 21:58

L'EPCP du GRETA doit prévoir la sous-traitance. Il est possible de le renseigner dans GFC.
Sinon, seul le CA peut autoriser le chef d'établissement à signer la convention de sous-traitance.
Le CA ne peut pas, hors EPCP déléguer cette compétence au chef d'établissement.
 
l'EPCP du GRETA doit être repris dans celui de l'établissement support, le GRETA étant un des services de l'EPLE, mais GFC ne le totalise pas avc celui de l'établissement support. Un document présenté au CA totalise les deux.
 
Quant à la sous-traitance, elle est soumise au code des marchés publics (MAPA marché de service du code)
 
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





GRETA et EPCP et sous-traitance  Empty
MessageSujet: Re: GRETA et EPCP et sous-traitance    GRETA et EPCP et sous-traitance  Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
GRETA et EPCP et sous-traitance
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» GRETA ET EPCP
» GRETA, on fait quoi le 17 mai?
» saisie EPCE en prépa bud
» GFC et EPCP
» EPCP

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Greta et formation continue-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: