Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -48%
Philips Hue Pack Decouverte 2024 : lightstrip 3M + ...
Voir le deal
119 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 annulations et admissions en non valeur

Aller en bas 
+5
Vieil intendant
quattro
Eric
Fondateur
Miss_Parker
9 participants
AuteurMessage
Miss_Parker
*
*
Miss_Parker


Nombre de messages : 346
Localisation : 409
Date d'inscription : 04/12/2006

admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Empty
MessageSujet: annulations et admissions en non valeur   admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Icon_minitimeLun 5 Fév 2007 - 13:49

Hello tout le monde,
Déjà je vous préviens je suis une quiche en compta (arrêtez de rire...) et là mon ac me demande de passer les mandats des annulations et admissions en non valeur concernant la DP, que nous avons fait voter au CA (j'aurai du le faire depuis des lustres, mais j'ai toujours reculer le moment de peur de me tromper)

Bref, j'ose pas lui demander de l'aide, même si il est charmant, parce que là je suis vraiment trop en retard!!!

Merci!!
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Empty
MessageSujet: non valeur   admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Icon_minitimeLun 5 Fév 2007 - 14:36

Réponse du grand maître

http://perso.orange.fr/gestionnaires03/page58.html

A quel service doit être imputé le montant d'une admission en non-valeur pour une créance de demi-pension : Service général D ou Service spécial R2 ?
Au chapitre D du service général. L'admission en non-valeur résulte d'une décision du conseil d'administration et son montant doit donc être enregistré au service général (chapitre D) et non mis à la charge des familles en l'imputant au R2. D'autre part, elle constitue une charge exceptionnelle qui doit être comptabilisée au compte 671. Dans l'hypothèse d'un recouvrement ultérieur, la recette sera enregistrée au compte 771 (produits exceptionnels) du service général.

Quant aux recettes, une charge au D 671 est compensée par la recette globale de fonctionnement de début d'année, non ? Eh, les pros, z'êtes où ?
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Empty
MessageSujet: Re: annulations et admissions en non valeur   admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Icon_minitimeLun 5 Fév 2007 - 14:46

Si le grand maitre c'est moi, sachez qu'il s'agit en l'espéce d'une question-réponse de la DAF que j'ai reprise.
Mais à titre perso je suis un peu dubitatif sur cette imputation au D. Mais bon, je l'ai pratiqué comme ça.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Eric
Admin
Admin
Eric


Nombre de messages : 3757
Localisation : English channel
Date d'inscription : 02/05/2006

admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Empty
MessageSujet: Re: annulations et admissions en non valeur   admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Icon_minitimeMar 6 Fév 2007 - 7:36

Je dubite aussi un max d'imputer au service général les ANV d'un service qui a ses réserves propres ?? Bon je me tais, cette controverse a déja été traitée !
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Empty
MessageSujet: Re: annulations et admissions en non valeur   admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Icon_minitimeMar 6 Fév 2007 - 8:07

Ben moi aussi, je pratique le D pour les admissions en non-valeur.
En revanche, quand j'ai le retour de paiement d'un huissier qui me verse, outre le solde, mais en plus des intérêts (de quoi, j'en sais rien...). Pactole encaissé au R2 pour gonfler démesurément mon crédit nourriture (tiens, 1.30 € de beurre dans les épinards pour le mois prochain). Fais-je mal ?
Revenir en haut Aller en bas
Miss_Parker
*
*
Miss_Parker


Nombre de messages : 346
Localisation : 409
Date d'inscription : 04/12/2006

admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Empty
MessageSujet: Re: annulations et admissions en non valeur   admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Icon_minitimeMar 6 Fév 2007 - 9:21

Sur quel compte du D je passe ce mandat?
j'ai pas 671, je l'ouvre avec une dbm?
C'est la première fois que je fais ça, et l'ac m'a pas filé beaucoup d'explications...
Revenir en haut Aller en bas
quattro
**
**
quattro


Nombre de messages : 899
Localisation : Aux portes de la Provence
Date d'inscription : 04/01/2007

admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Empty
MessageSujet: Re: annulations et admissions en non valeur   admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Icon_minitimeVen 9 Fév 2007 - 21:03

Miss_Parker a écrit:
C'est la première fois que je fais ça, et l'ac m'a pas filé beaucoup d'explications...

Tu m étonnes: il a pas du en avoir souvent des admission en non valeur ton A.C.

à part cà je mandaterais au D si ce sont des recettes qui ont été faites au chapitre E et qui ont abouti ds les réserves du service général - jusqu en 2000-2001 on n avait pas de R2 ;
ou bien au R2 si les recettes ont été faites à ce chapitre , elles sont donc maintenant ds les réserves du R2

oui pour ouvrir le compte 671 il faut une DBM de type 3 ( prélt sur réserves)
pour 2006 c est trop tard
Revenir en haut Aller en bas
Vieil intendant
*******
*******
Vieil intendant


Nombre de messages : 7605
Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006

admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Empty
MessageSujet: Re: annulations et admissions en non valeur   admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Icon_minitimeVen 9 Fév 2007 - 21:25

Pour moi rien n'empéche d'ouvrir un 671 dans un chapitre par DBM 11.
Revenir en haut Aller en bas
OLRIK
****
****
OLRIK


Nombre de messages : 2562
Age : 42
Localisation : Académie de PARTENIA
Date d'inscription : 28/04/2006

admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Empty
MessageSujet: Re: annulations et admissions en non valeur   admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Icon_minitimeVen 9 Fév 2007 - 21:53

C'est "top"!
Revenir en haut Aller en bas
Calim Héros
*
*
Calim Héros


Nombre de messages : 209
Date d'inscription : 27/06/2006

admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Empty
MessageSujet: Re: annulations et admissions en non valeur   admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Icon_minitimeSam 10 Fév 2007 - 23:05

Vieil intendant a écrit:
Pour moi rien n'empéche d'ouvrir un 671 dans un chapitre par DBM 11.

('forum')


Pourquoi prélever si crédits disponibles ?
De toutes façons, DBM pour vote sur 2006 : trop tard !
Revenir en haut Aller en bas
Tétard
**
**
Tétard


Nombre de messages : 955
Date d'inscription : 11/02/2007

admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Empty
MessageSujet: Re: annulations et admissions en non valeur   admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Icon_minitimeVen 1 Juin 2007 - 15:09

Calim Héros a écrit:
Vieil intendant a écrit:
Pour moi rien n'empéche d'ouvrir un 671 dans un chapitre par DBM 11.

('forum')


Pourquoi prélever si crédits disponibles ?
De toutes façons, DBM pour vote sur 2006 : trop tard !


Remises gracieuses à faire voter au CA dans 10 jours. Je comptais prendre sur les réserves (prélèvement sur FDR) du R2.
Faut dire que j'ai 30.000 € dont je ne sais pas quoi faire (comptablement j'ai un SAH, mais en pratiquement c'est la mairie qui s'en charge; à présent recettes du collège = facture de la mairie, mais je traîne tjrs ces réserves. Au CA (vote cofi) on compte transférer les réserves du R2 vers le SG.

Je sais que pour bcp c'est une hérésie mais :


1) Ces recettes (trop-perçus) n'ont pas lieu d'être
2) C'est trop tard
3) Elles sont inutilisables au R2
4) La collectivité en tient compte pour diminuer la DGF, qui comme chacun sait n'alimente que le SG.
Revenir en haut Aller en bas
barbule
Modérateur
Modérateur
barbule


Nombre de messages : 10065
Date d'inscription : 05/04/2006

admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Empty
MessageSujet: Re: annulations et admissions en non valeur   admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Icon_minitimeVen 1 Juin 2007 - 19:21

Tétard a écrit:
... Au CA (vote cofi) on compte transférer les réserves du R2 vers le SG.

Je sais que pour bcp c'est une hérésie mais :


1) Ces recettes (trop-perçus) n'ont pas lieu d'être
2) C'est trop tard
3) Elles sont inutilisables au R2
4) La collectivité en tient compte pour diminuer la DGF, qui comme chacun sait n'alimente que le SG.

Non, ce n'est pas une hérésie , dés lors qu'il y a accord du CA et aucune réserve de la part de la collectivité territoriale. J'ai connu ce cas .

voir ici quelques échanges à ce sujet
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Empty
MessageSujet: Re: annulations et admissions en non valeur   admission non valeur - annulations et admissions en non valeur Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
annulations et admissions en non valeur
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Admissions en non-valeur et refus d'autorisation de l'ordonnateur...
» Présentation et vote des admissions en non valeur au CA
» régime juridique des admissions en non valeur
» Admissions en non valeur créances prescrites
» admissions en non valeur et reprise des diligences

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: