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 PRELEVEMENT 2009 VANT COFI 2008

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3 participants
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stef
Invité




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MessageSujet: PRELEVEMENT 2009 VANT COFI 2008   PRELEVEMENT 2009 VANT COFI 2008 Icon_minitimeMer 4 Fév 2009 - 16:24

Je veux faire un prélèvement maintenant alors que je n'ai pas fait mon COFI 2008. Sur quoi dois je me baser pour remplir la pièce B11.1. Et surtout que dois je mettre dans la colone PRELEVEMENTS DEJA AUTORISES A COMPTER DU DERNIER EXERCICE ARRETE :dois je prendre les prélèvements autorisés en 2008 ? Je pense que non mais je doute.
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pj
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pj


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MessageSujet: Re: PRELEVEMENT 2009 VANT COFI 2008   PRELEVEMENT 2009 VANT COFI 2008 Icon_minitimeMer 4 Fév 2009 - 16:47

A mon avis : je doute que la CTR voire aussi ton autorité académique acceptent un prélèvement sans avoir les pièces 13 et 14 du compte financier...

Si elles sont disponibles alors le déjà autorisé c'est l'éventuel prélèvement opéré dans le budget.
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Stoïk
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Stoïk


Nombre de messages : 4235
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MessageSujet: Re: PRELEVEMENT 2009 VANT COFI 2008   PRELEVEMENT 2009 VANT COFI 2008 Icon_minitimeMer 4 Fév 2009 - 17:28

pj a écrit:
A mon avis : je doute que la CTR voire aussi ton autorité académique acceptent un prélèvement sans avoir les pièces 13 et 14 du compte financier...

Si elles sont disponibles alors le déjà autorisé c'est l'éventuel prélèvement opéré dans le budget.

Chez moi ça passe (j'ai testé sans enthousiasme l'année dernière), les autorités de tutelle n'ont pas fait de remarque.

Il faut prendre les chiffres du dernier COFI arrêté (2007), déduire les prélèvements déjà autorisés sur 2008 et préciser sur la page de garde de la DBM 2009 que le montant des réserves au 31/12 est celui de 2007 et non de 2008.

Quand on peut éviter ce type d'opération, c'est mieux car l'estimation des réserves devient plus accrobatique et risquée en N+2...

D'autre part, la lecture du forum m'a appris que ce type de pratique était parfois (souvent?) refusée par les CT, et on ne peut guêre leur reprocher.
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zen-attitude
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zen-attitude


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Localisation : à mille lieues d'ici : en pleine méditation !
Date d'inscription : 27/09/2007

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MessageSujet: Re: PRELEVEMENT 2009 VANT COFI 2008   PRELEVEMENT 2009 VANT COFI 2008 Icon_minitimeMer 4 Fév 2009 - 22:33

Stoïk a écrit:
Chez moi ça passe (j'ai testé sans enthousiasme l'année dernière), les autorités de tutelle n'ont pas fait de remarque.

Il faut prendre les chiffres du dernier COFI arrêté (2007), déduire les prélèvements déjà autorisés sur 2008 et préciser sur la page de garde de la DBM 2009 que le montant des réserves au 31/12 est celui de 2007 et non de 2008.

J'ai pratiqué ainsi l'année dernière parce que je n'avais pas d'autre choix. La CT a accepté.

Stoïk a écrit:
Quand on peut éviter ce type d'opération, c'est mieux...
D'accord avec ta remarque.
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SAMEDI
Invité




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MessageSujet: prélevement avant cofi   PRELEVEMENT 2009 VANT COFI 2008 Icon_minitimeMer 4 Fév 2009 - 23:10

L'an passé,j'ai participé à un groupe de travail avec d'autres collègues à la CT pour déterminer des critères d'attribution des subventions de fonctionnement. Bien sûr, les réserves disponibles ont fait l'objet de débats.
Aussi, nous avons étudié la possibilité de les utiliser,comme dans votre cas,avant la production de COFI. Si vous avez,à ce jour,votre résultat d'exercice,votre variation des stocks,vous pouvez faire un certificat reprenant vos réserves au 31.12.2007,déduites de vos prélèvements pour immobilisations, déduites ou augmentées par votre résultat d'exercice mixé avec la variation des stocks, et votre pièce 14 est quasi faite.
Cetificat bien sûr attesté de l'AC,s'il est d'accord,bien sûr.
Nous avons par ailleurs souhaité que la lisibilité de nos réserves par la CT en cours d'année ne soit pas uniquement basée sur la situation des réserves de l'année N relatées en pièce 14, qui peut etre considérablement amputée par un prélèvement anticipé sur réserves lors de l'élaboration du budget DE L'ANNEE N+1
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