Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Réassort du coffret Pokémon 151 ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 dissolution groupement de services

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
intendan
Invité




dissolution groupement de services Empty
MessageSujet: dissolution groupement de services   dissolution groupement de services Icon_minitimeMer 13 Sep 2006 - 15:03

comment se passe sur le plan budgétaire et comptable la dissolution d'un groupement de services (type emop) avec le partage des actifs (matériels inventoriés, fonds de réserve...) qui doit suivre ?
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 23265
Age : 19
Localisation : La Zone mais dans le supérieur s'il-vous-plaît !
Date d'inscription : 09/06/2006

dissolution groupement de services Empty
MessageSujet: Re: dissolution groupement de services   dissolution groupement de services Icon_minitimeMer 13 Sep 2006 - 15:40

C'est une excellente question, vraiment merci de l'avoir posée. Je pense que je vais passer une très mauvaise nuit si j'y repense ce soir. scratch

C'était surtout pour te souhaiter bonne chance, collègue ! coucou


Dernière édition par le Mer 13 Sep 2006 - 15:56, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
intendan
Invité




dissolution groupement de services Empty
MessageSujet: Re: dissolution groupement de services   dissolution groupement de services Icon_minitimeMer 13 Sep 2006 - 15:53

le passage des emop aux CT rend caduque la notion de gpt de services.
des lors, sans avoir plus de précisions sur le devenir de mon emop, je m'interroge tout de même sur les procédures engendrées par une "probable dissolution" !

au + simple, je vais sans doute m'arranger pour pomper un max de réserves avec l'aval bienveillant du CIE . lol!

sans blague, comment fait-on par ailleurs ?
Revenir en haut Aller en bas
coffeeman
******
******
coffeeman


Nombre de messages : 4896
Age : 53
Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006

dissolution groupement de services Empty
MessageSujet: Re: dissolution groupement de services   dissolution groupement de services Icon_minitimeMer 13 Sep 2006 - 22:29

Tu n'en n'auras fini avant longtemps.
Moi je traîne dans ma trésorerie le fric d'un bahut qui a fermé depuis plus d'un an. ET TOUT LE MONDE S'EN FOUT!
Revenir en haut Aller en bas
http://www.espaceple.org
silvain
***
***
silvain


Nombre de messages : 1644
Age : 50
Date d'inscription : 07/07/2006

dissolution groupement de services Empty
MessageSujet: Re: dissolution groupement de services   dissolution groupement de services Icon_minitimeMer 13 Sep 2006 - 22:31

ça repond pas à la question mais le LP près du mien a fermé en septembre 2000, eh bien la liquidation comptable s'est achevée en septembre...2005;

bon courage Smile
Revenir en haut Aller en bas
Vieil intendant
*******
*******
Vieil intendant


Nombre de messages : 7600
Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006

dissolution groupement de services Empty
MessageSujet: Re: dissolution groupement de services   dissolution groupement de services Icon_minitimeJeu 14 Sep 2006 - 8:43

Voir la convention du groupement. Ensuite, à mon avis, ce sont les membres du groupement qui définissent les conditions de sa fermeture en ce qui concerne le matériel et l'argent. Décision ratifiée par la tutelle.
C'est un avis...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





dissolution groupement de services Empty
MessageSujet: Re: dissolution groupement de services   dissolution groupement de services Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
dissolution groupement de services
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» services spéciaux - contribution entre services (encore)
» Convention groupement de services
» convention de groupement de services
» groupement de services reprographie
» Convention de groupement de services

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: