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MAPA -Remplacement photocopieurs

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Message  emmylya le Lun 2 Juin 2008 - 19:52

Bonjour,

J'élabore un MAPA dont l'objet est le remplacement de deux photocopieurs. Problème: l'un est financé par le conseil général et donc à rattacher au collège, l'autre par les fonds disponibles du lycée.

J'aurais aimé faire un MAPA global afin d'avoir le même prestataire pour les deux copieurs ( j'ai déjà deux autre prestataires pour le copieur de l'administration et un duplicopieur )

Le pouvoir adjudicateur est différent, mais son représentant légal ets le même: qu'en pensez-vous?
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Message  Fondateur le Lun 2 Juin 2008 - 19:57

Qu'appelez-vous financé ?
Vous avez une subvention ou c'est le CG qui paye ?

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Message  emmylya le Lun 2 Juin 2008 - 20:07

Une subvention du CG pour le 1er copieur
Les fonds dispo du lycée pour le 2ème en LOA
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Message  Fondateur le Lun 2 Juin 2008 - 20:13

Si c'est l'EPLE qui paye (sur fonds propre ou avec subvention), il n'y a qu'un pouvoir adjudicateur : l'EPLE. Vous pouvez (et devez) donc faire un seul mapa pour les deux photocopieurs.

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Message  emmylya le Lun 2 Juin 2008 - 20:16

C'est une cité scolaire avec deux budget autonome, et deux personnalité juridique distincte. Seul el representant légal, à la fois proviseur et principal est commun...
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Message  invité54 le Mar 3 Juin 2008 - 8:03

emmyla a écrit : C'est une cité scolaire avec deux budget autonome, et deux personnalité juridique distincte. Seul el representant légal, à la fois proviseur et principal est commun...

Est-ce que tu peut développer un peu ?
Y a t-il 2 gestionnaires?

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Message  Fondateur le Mar 3 Juin 2008 - 8:06

emmylya a écrit:C'est une cité scolaire avec deux budget autonome, et deux personnalité juridique distincte. Seul el representant légal, à la fois proviseur et principal est commun...

Pour moi dans ce cas, c'est deux MAPA. Mais en principe deux MAPA identiques devraient donner le même résultat, non ?

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Message  V.M.B le Mar 3 Juin 2008 - 8:59

travaillez donc avec l'UGAP sur ce sujet précis, vous ferez des éconocroques et ne serez pas emm..dé par des MAPA.
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