| | délibérations sorties d'inventaire |  |
|
|
| Auteur | Message |
|---|
AUBEGM
**
Nombre de messages : 766
Localisation : Charente-Maritime
Date d'inscription : 25/01/2008
| Sujet: délibérations sorties d'inventaire  Mar 29 Jan 2008 - 12:24 | |
| Je suis en train de préparer des sorties d'inventaire pour le prochain CA de l'établissement. Dans le lot, il y a une voiture propriété de l'établissement qui doit être vendue, donc désaffectation ! Le modèle présenté dans le Gavard me laisse perplexe : 1 - est-il obligatoire de demander l'autorisation de désaffectation à la collectivité territoriale de rattachement ? Si oui pourquoi ? 2 - après réception de l'arrêté de désaffectation préfectoral, l'établissement peut-il librement procéder à la vente ou doit-il passer par les domaines (ce que je croyais obligatoire). Merci d'avance pour votre aide. Je me noie peut-être dans un verre d'eau ?  NB : le lendemain de ma demande pour les étourneaux, ceux-ci ont disparu ! La puissance de ce forum est vraiment extraordinaire. | |
|
| | |
Vieil intendant
*******
Nombre de messages : 7600
Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006
| | Sujet: Re: délibérations sorties d'inventaire Mar 29 Jan 2008 - 13:05 | |
| - AUBEGM a écrit:
- J
NB : le lendemain de ma demande pour les étourneaux, ceux-ci ont disparu ! La puissance de ce forum est vraiment extraordinaire. La menace de mettre un poster de VI a fait son effet !
C'est valable aussi pour les CPE.... | |
|
| | |
Isaac Newton
Admin
Nombre de messages : 7486
Age : 381
Localisation : Sous le pommier...
Date d'inscription : 21/05/2007
| | Sujet: Re: délibérations sorties d'inventaire Mar 29 Jan 2008 - 13:57 | |
| - Vieil intendant a écrit:
- AUBEGM a écrit:
- J
NB : le lendemain de ma demande pour les étourneaux, ceux-ci ont disparu ! La puissance de ce forum est vraiment extraordinaire.
La menace de mettre un poster de VI a fait son effet !
 J'ai toujours de bonnes idées... 8)
_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH
Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
| |
|
| | |
V.M.B
*******
Nombre de messages : 7123
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007
| | Sujet: Re: délibérations sorties d'inventaire Mar 29 Jan 2008 - 15:03 | |
| trop facile! les bestioles étaient en fait des CPE réincarnés ! d'où l'effet VI terrible et inéluctable! à savoir que les bazooked marmottes ne fonctionnent que sur des CDIstes et assimilés.  | |
|
| | |
Patou
*******
Nombre de messages : 6166
Age : 117
Localisation : Ailleurs qu'ici
Date d'inscription : 30/03/2006
| |
| | |
Isaac Newton
Admin
Nombre de messages : 7486
Age : 381
Localisation : Sous le pommier...
Date d'inscription : 21/05/2007
| | Sujet: Re: délibérations sorties d'inventaire Mar 29 Jan 2008 - 16:28 | |
|
_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH
Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
| |
|
| | |
Isaac Newton
Admin
Nombre de messages : 7486
Age : 381
Localisation : Sous le pommier...
Date d'inscription : 21/05/2007
| | Sujet: Re: délibérations sorties d'inventaire Mar 29 Jan 2008 - 16:31 | |
| Pour répondre à la question initiale,  visiter ce site formidable créé par un saint homme de la profession
_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH
Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
| |
|
| | |
wizzz
***
Nombre de messages : 1411
Localisation : Corse / Catalogne / Bistrot.
Date d'inscription : 14/06/2007
| | Sujet: Re: délibérations sorties d'inventaire Mar 29 Jan 2008 - 21:18 | |
| - Vieil intendant a écrit:
- AUBEGM a écrit:
- J
NB : le lendemain de ma demande pour les étourneaux, ceux-ci ont disparu ! La puissance de ce forum est vraiment extraordinaire.
La menace de mettre un poster de VI a fait son effet !
C'est valable aussi pour les CPE.... T'as pas honte... | |
|
| | |
Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: délibérations sorties d'inventaire | |
| |
|
| | |
| | délibérations sorties d'inventaire | |
|
