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mandat pour ordre et dépassement de crédits... help!!!

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mandat pour ordre et dépassement de crédits... help!!!

Message  kafka le Jeu 10 Jan 2008 - 17:36

bonjour à toutes et à tous ! déjà que tous mes voeux vous accompagnent dans cette année nouvelle qui sera j'en suis sur aussi calme et reposante que la précédente:ordi: grr baston tir ....

petite question à 10 balles ( au moins)

peut on dépasser les crédits ouverts à un chapitre dans le cadre d'un mandat pour ordre ; donc sans paiement... le cas est le suivant : un mandat au r2 6588 pour la contribution au service général explose les crédits ouverts du chapitre... est-ce possible puisque le code d epaiment est en classe 4 et non en classe 5.. cette question me parait stupide mais le doute cohabite en mon esprit avec un rhume... merci de votre aide !

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Re: mandat pour ordre et dépassement de crédits... help!!!

Message  captain cavern le Jeu 10 Jan 2008 - 18:35

kafka a écrit:bonjour à toutes et à tous ! déjà que tous mes voeux vous accompagnent dans cette année nouvelle qui sera j'en suis sur aussi calme et reposante que la précédente:ordi: grr baston tir ....

petite question à 10 balles ( au moins)

peut on dépasser les crédits ouverts à un chapitre dans le cadre d'un mandat pour ordre ; donc sans paiement... le cas est le suivant : un mandat au r2 6588 pour la contribution au service général explose les crédits ouverts du chapitre... est-ce possible puisque le code d epaiment est en classe 4 et non en classe 5.. cette question me parait stupide mais le doute cohabite en mon esprit avec un rhume... merci de votre aide !


dsl un paiement pour ordre est un paiement comme les autres Sad

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Re: mandat pour ordre et dépassement de crédits... help!!!

Message  Vieil intendant le Jeu 10 Jan 2008 - 19:02

kafka a écrit:bonjour à toutes et à tous ! déjà que tous mes voeux vous accompagnent dans cette année nouvelle qui sera j'en suis sur aussi calme et reposante que la précédente:ordi: grr baston tir ....

petite question à 10 balles ( au moins)

peut on dépasser les crédits ouverts à un chapitre dans le cadre d'un mandat pour ordre ; donc sans paiement... le cas est le suivant : un mandat au r2 6588 pour la contribution au service général explose les crédits ouverts du chapitre... est-ce possible puisque le code d epaiment est en classe 4 et non en classe 5.. cette question me parait stupide mais le doute cohabite en mon esprit avec un rhume... merci de votre aide !


Si ton mandat au R2 6588 explose ton budget, c'est que tu n'as pas suivi correctement le dit-budget... et il est interdit de payer en dépassement de chapitre. Le juge peut trés bien considérer s'agissant du cas particulier du R2 que le dépassement ne vient pas du 6588 (qui normalement devait être re-estimé au fur et à mesure) mais du 6011.

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Re: mandat pour ordre et dépassement de crédits... help!!!

Message  Bozinchu le Jeu 10 Jan 2008 - 22:37

pour une fois pareil que le toutou.....

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Re: mandat pour ordre et dépassement de crédits... help!!!

Message  kafka le Ven 11 Jan 2008 - 9:04

un grand merci à tous pour ces eclaircissages et éclairures... c'est
vrai que le R2 6011 a explosé en fin d'année + grosse panne de
chaudiere donc explosion du r2 615 (que j'ai supprimé cette année
d'ailleurs)et j'ai completement oublié de faire voter ma DBM de
prelevement sur fonds de reserve lors de mon dernier CA.... damned !

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