mandat pour ordre et dépassement de crédits... help!!!
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mandat pour ordre et dépassement de crédits... help!!!
bonjour à toutes et à tous ! déjà que tous mes voeux vous accompagnent dans cette année nouvelle qui sera j'en suis sur aussi calme et reposante que la précédente:ordi:
....
petite question à 10 balles ( au moins)
peut on dépasser les crédits ouverts à un chapitre dans le cadre d'un mandat pour ordre ; donc sans paiement... le cas est le suivant : un mandat au r2 6588 pour la contribution au service général explose les crédits ouverts du chapitre... est-ce possible puisque le code d epaiment est en classe 4 et non en classe 5.. cette question me parait stupide mais le doute cohabite en mon esprit avec un rhume... merci de votre aide !
....petite question à 10 balles ( au moins)
peut on dépasser les crédits ouverts à un chapitre dans le cadre d'un mandat pour ordre ; donc sans paiement... le cas est le suivant : un mandat au r2 6588 pour la contribution au service général explose les crédits ouverts du chapitre... est-ce possible puisque le code d epaiment est en classe 4 et non en classe 5.. cette question me parait stupide mais le doute cohabite en mon esprit avec un rhume... merci de votre aide !

kafka- *

- Nombre de messages: 217
Age: 29
Localisation: LILLE
Date d'inscription: 10/10/2007
Re: mandat pour ordre et dépassement de crédits... help!!!
kafka a écrit:bonjour à toutes et à tous ! déjà que tous mes voeux vous accompagnent dans cette année nouvelle qui sera j'en suis sur aussi calme et reposante que la précédente:ordi:![]()
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petite question à 10 balles ( au moins)
peut on dépasser les crédits ouverts à un chapitre dans le cadre d'un mandat pour ordre ; donc sans paiement... le cas est le suivant : un mandat au r2 6588 pour la contribution au service général explose les crédits ouverts du chapitre... est-ce possible puisque le code d epaiment est en classe 4 et non en classe 5.. cette question me parait stupide mais le doute cohabite en mon esprit avec un rhume... merci de votre aide !
dsl un paiement pour ordre est un paiement comme les autres

captain cavern- **

- Nombre de messages: 644
Date d'inscription: 06/06/2006
Re: mandat pour ordre et dépassement de crédits... help!!!
kafka a écrit:bonjour à toutes et à tous ! déjà que tous mes voeux vous accompagnent dans cette année nouvelle qui sera j'en suis sur aussi calme et reposante que la précédente:ordi:![]()
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petite question à 10 balles ( au moins)
peut on dépasser les crédits ouverts à un chapitre dans le cadre d'un mandat pour ordre ; donc sans paiement... le cas est le suivant : un mandat au r2 6588 pour la contribution au service général explose les crédits ouverts du chapitre... est-ce possible puisque le code d epaiment est en classe 4 et non en classe 5.. cette question me parait stupide mais le doute cohabite en mon esprit avec un rhume... merci de votre aide !
Si ton mandat au R2 6588 explose ton budget, c'est que tu n'as pas suivi correctement le dit-budget... et il est interdit de payer en dépassement de chapitre. Le juge peut trés bien considérer s'agissant du cas particulier du R2 que le dépassement ne vient pas du 6588 (qui normalement devait être re-estimé au fur et à mesure) mais du 6011.

Vieil intendant- *******

- Nombre de messages: 7770
Localisation: Olympe
Date d'inscription: 29/03/2006
Re: mandat pour ordre et dépassement de crédits... help!!!
pour une fois pareil que le toutou.....

Bozinchu- Veille JO

- Nombre de messages: 11357
Age: 43
Localisation: L'Ile Rousse
Date d'inscription: 23/11/2006
Re: mandat pour ordre et dépassement de crédits... help!!!
un grand merci à tous pour ces eclaircissages et éclairures... c'est
vrai que le R2 6011 a explosé en fin d'année + grosse panne de
chaudiere donc explosion du r2 615 (que j'ai supprimé cette année
d'ailleurs)et j'ai completement oublié de faire voter ma DBM de
prelevement sur fonds de reserve lors de mon dernier CA.... damned !
vrai que le R2 6011 a explosé en fin d'année + grosse panne de
chaudiere donc explosion du r2 615 (que j'ai supprimé cette année
d'ailleurs)et j'ai completement oublié de faire voter ma DBM de
prelevement sur fonds de reserve lors de mon dernier CA.... damned !

kafka- *

- Nombre de messages: 217
Age: 29
Localisation: LILLE
Date d'inscription: 10/10/2007
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