Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Réassort du coffret Pokémon 151 ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Mobilités élèves et voyages scolaires

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Nicolas
Modérateur
Modérateur
Nicolas


Nombre de messages : 5132
Date d'inscription : 03/04/2006

Mobilités élèves et voyages scolaires Empty
MessageSujet: Mobilités élèves et voyages scolaires   Mobilités élèves et voyages scolaires Icon_minitimeMar 17 Oct 2023 - 8:44

Bonjour,

Est ce qu'on considère que les mobilités élèves (classiquement les PFMP au plusieurs semaines effectuées en UE et financées par l'agence ERASMUS) rentrent dans la même famille que les voyages scolaires ?
Ou constituent elles des prestations homogènes ?
Je suppose que la question a été débattue mais je ne la retrouve pas Embarassed

_________________
Les ressources pour Op@le, c'est ICI
Les sites de Volcan et l'IZ - Articles AJI - openacademie
Vademecum - FAQ DAF A3
A Marseille, les Brefs, REPROFI Espac'EPLE
Les procédures de Toulouse - Tribu Grenoble
Revenir en haut Aller en bas
https://intendancezone.net/
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20779
Date d'inscription : 15/12/2012

Mobilités élèves et voyages scolaires Empty
MessageSujet: Re: Mobilités élèves et voyages scolaires   Mobilités élèves et voyages scolaires Icon_minitimeMar 17 Oct 2023 - 10:36

Je crois que cette question n'a jamais été posée.
Un stage à l'étranger de plusieurs semaines est pour moi différent d'un voyage scolaire. D'ailleurs sauf cas particulier d'un stage pour une même classe avec des modalités de "voyages", les stages ne passent pas en CA.
Donc pour moi deux catégories distinctes.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Xena
*******
*******
Xena


Nombre de messages : 7939
Age : 55
Localisation : Forteresse royale
Date d'inscription : 24/01/2020

Mobilités élèves et voyages scolaires Empty
MessageSujet: Re: Mobilités élèves et voyages scolaires   Mobilités élèves et voyages scolaires Icon_minitimeMar 17 Oct 2023 - 12:05

En fait, tu dois avoir un truc du genre :
PFMP = transport + hébergement
Voyage = prestation de voyagiste

Pour moi, ce sont trois marchés différents.
Revenir en haut Aller en bas
Nicolas
Modérateur
Modérateur
Nicolas


Nombre de messages : 5132
Date d'inscription : 03/04/2006

Mobilités élèves et voyages scolaires Empty
MessageSujet: Re: Mobilités élèves et voyages scolaires   Mobilités élèves et voyages scolaires Icon_minitimeMar 17 Oct 2023 - 12:23

Merci.

Xena, ne me dis pas que si on achète des denrées sur place pour les élèves pour remplir les placards pour la durée de la PFMP, cela s'ajoute à mes denrées du SRH sinon je déserte affraid  Wink

Pour le transport, tu as raison.

Ceci dit, quand deux catégories homogènes sont 'fusionnées' dans le cadre d'une prestation cela en créée une nouvelle  scratch  ?

_________________
Les ressources pour Op@le, c'est ICI
Les sites de Volcan et l'IZ - Articles AJI - openacademie
Vademecum - FAQ DAF A3
A Marseille, les Brefs, REPROFI Espac'EPLE
Les procédures de Toulouse - Tribu Grenoble
Revenir en haut Aller en bas
https://intendancezone.net/
Xena
*******
*******
Xena


Nombre de messages : 7939
Age : 55
Localisation : Forteresse royale
Date d'inscription : 24/01/2020

Mobilités élèves et voyages scolaires Empty
MessageSujet: Re: Mobilités élèves et voyages scolaires   Mobilités élèves et voyages scolaires Icon_minitimeMar 17 Oct 2023 - 12:30

lol!
Non, quand je parle d'hébergement, c'est soit une pension complète soit une demi-pension et ils mangent à la boite le midi. notre plan comptable de misère ne prévoit pas le 6256 qui est celui du repas du midi, normalement et c'est bien dommage. Sinon c'est du 6285.

En fait, quand je change de nature comptable, je me dis que je n'ai pas le même marché, ça c'est ma base... mais pas que.
Le voyagiste scolaire n'est pas concurrent du voyagiste train+hotel pour moi. C'est donc deux marchés distincts.
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20779
Date d'inscription : 15/12/2012

Mobilités élèves et voyages scolaires Empty
MessageSujet: Re: Mobilités élèves et voyages scolaires   Mobilités élèves et voyages scolaires Icon_minitimeMar 17 Oct 2023 - 12:56

Nicolas a écrit:
Merci.

Xena, ne me dis pas que si on achète des denrées sur place pour les élèves pour remplir les placards pour la durée de la PFMP, cela s'ajoute à mes denrées du SRH sinon je déserte affraid  Wink
Ben si tu achètes sur place des denrées avec ta régie c'est du 6011, si tu mets de l'essence dans un véhicule de location c'est du 6061, si tu achètes de l'aspirine du 6067... non ?

Pour en revenir au sujet il appartient à chaque EPLE de définir sa nomenclature et ses catégories homogènes. Ainsi certains considèrent les denrées dans leur globalité et d'autres ont des catégories : viande, épicerie, surgelés....
Il n'y a pas de nomenclature "officielle" mais Opale avec sa nomenclature des achats règle partiellement la question.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Nicolas
Modérateur
Modérateur
Nicolas


Nombre de messages : 5132
Date d'inscription : 03/04/2006

Mobilités élèves et voyages scolaires Empty
MessageSujet: Re: Mobilités élèves et voyages scolaires   Mobilités élèves et voyages scolaires Icon_minitimeMar 17 Oct 2023 - 13:58

volcan a écrit:
Nicolas a écrit:
Merci.

Xena, ne me dis pas que si on achète des denrées sur place pour les élèves pour remplir les placards pour la durée de la PFMP, cela s'ajoute à mes denrées du SRH sinon je déserte affraid  Wink
Ben si tu achètes sur place des denrées avec ta régie c'est du 6011, si tu mets de l'essence dans un véhicule de location c'est du 6061, si tu achètes de l'aspirine du 6067... non ?
C'est bien ce qui m'inquiète.
Si je suis sur un appel d'offres sur le SRH, je vais pas passer un appel d'offres pour les 12 bananes achetées pour les stagiaires ?

volcan a écrit:
Pour en revenir au sujet il appartient à chaque EPLE de définir sa nomenclature et ses catégories homogènes. Ainsi certains considèrent les denrées dans leur globalité et d'autres ont des catégories : viande, épicerie, surgelés....
Il n'y a pas de nomenclature "officielle" mais Opale avec sa nomenclature des achats règle partiellement la question.
Oui et tu as bien raison de souligner ce point : pas de nomenclature "officielle" ... du coup, on bricole comme trop souvent de mon point de vue, même si le forum, ton site et d'autres collègues font le max pour qu'on soit dans les clous. D'ailleurs merci à tous les collègues qui portent des groupements d'achats cheers et ... vive l'UGAP !

_________________
Les ressources pour Op@le, c'est ICI
Les sites de Volcan et l'IZ - Articles AJI - openacademie
Vademecum - FAQ DAF A3
A Marseille, les Brefs, REPROFI Espac'EPLE
Les procédures de Toulouse - Tribu Grenoble
Revenir en haut Aller en bas
https://intendancezone.net/
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20779
Date d'inscription : 15/12/2012

Mobilités élèves et voyages scolaires Empty
MessageSujet: Re: Mobilités élèves et voyages scolaires   Mobilités élèves et voyages scolaires Icon_minitimeMar 17 Oct 2023 - 14:42

A lire sur le sujet des achats occasionnels en dehors du marché signé :
https://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-3543QE.htm

Cela étant je pense qu'aucun gestionnaire ne sera inquiété s'il s'adresse à un autre prestataire que son co-contractant, pour des besoins occasionnels de faible montant, pour autant que le montant cumulé de ces achats reste de faible montant et occasionnels.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Sad
*
*



Nombre de messages : 367
Date d'inscription : 15/01/2015

Mobilités élèves et voyages scolaires Empty
MessageSujet: Re: Mobilités élèves et voyages scolaires   Mobilités élèves et voyages scolaires Icon_minitimeMar 17 Oct 2023 - 17:39

Nicolas a écrit:
Oui et tu as bien raison de souligner ce point : pas de nomenclature "officielle" ... du coup, on bricole comme trop souvent de mon point de vue, même si le forum, ton site et d'autres collègues font le max pour qu'on soit dans les clous.
Non, on ne bricole. On découpe les besoins de manière cohérente et justifiable pour éviter qu'un juge ait l'impression qu'on masque un saucissonnage. La nature du produit et la réalité du marché, des offres des fournisseurs, des circonstances sont des éléments qui peuvent offrir un cohérence suffisante pour qu'un juge n'ait pas le sentiment qu'on le prend pour un khon et nous mettre dans les clous sans se faire de noeuds au ciboulot.
Revenir en haut Aller en bas
Nicolas
Modérateur
Modérateur
Nicolas


Nombre de messages : 5132
Date d'inscription : 03/04/2006

Mobilités élèves et voyages scolaires Empty
MessageSujet: Re: Mobilités élèves et voyages scolaires   Mobilités élèves et voyages scolaires Icon_minitimeMar 17 Oct 2023 - 18:50

Sad a écrit:
Nicolas a écrit:
Oui et tu as bien raison de souligner ce point : pas de nomenclature "officielle" ... du coup, on bricole comme trop souvent de mon point de vue, même si le forum, ton site et d'autres collègues font le max pour qu'on soit dans les clous.
Non, on ne bricole. On découpe les besoins de manière cohérente et justifiable pour éviter qu'un juge ait l'impression qu'on masque un saucissonnage. La nature du produit et la réalité du marché, des offres des fournisseurs, des circonstances sont des éléments qui peuvent offrir un cohérence suffisante pour qu'un juge n'ait pas le sentiment qu'on le prend pour un khon et nous mettre dans les clous sans se faire de noeuds au ciboulot.

Tu as raison, j'aurais du écrire, je bricole.

Honnêtement je ne comprend pas la logique de la distinction des catégories homogènes. Par exemple, et comme dit par volcan certains considèrent les légumes comme une catégorie homogène. Pour les autres ce sera les denrées.

Je n'ai par ailleurs plus le temps que je pouvais avoir afin d'avoir une réflexion de regrouper, de lire différentes sources et d'en tirer la 'logique' afin de me faire une idée et comme tu le dis bien être capable de rendre des comptes.

Sur des gros bahut, un AP c'est plusieurs centaines de milliers d'euros avec plus de la moitié qui arrive sous forme de subventions au fil de l'année. Tenir à jour ses dépenses par familles à jour est un vrai défi ... que je n'ai pas encore remporté !

_________________
Les ressources pour Op@le, c'est ICI
Les sites de Volcan et l'IZ - Articles AJI - openacademie
Vademecum - FAQ DAF A3
A Marseille, les Brefs, REPROFI Espac'EPLE
Les procédures de Toulouse - Tribu Grenoble
Revenir en haut Aller en bas
https://intendancezone.net/
Contenu sponsorisé





Mobilités élèves et voyages scolaires Empty
MessageSujet: Re: Mobilités élèves et voyages scolaires   Mobilités élèves et voyages scolaires Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Mobilités élèves et voyages scolaires
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Erasmus financement des mobilités élèves et professeurs
» Imputation dépenses vie sur place éléves mobilités ERASMUS
» Voyages scolaires et indemnité d'hébergement
» voyages scolaires
» voyages scolaires

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Marchés publics-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: