SRH Transferts EPLE

Bonjour,

GM de 2  établissements (2 RNE) ... le SRH est géré sur un seul des 2 EPLE (A), mais les aides (FS, BN, ...) liées à la DP sont suivies dans le budget du B.

Merci par avance à ceux qui pourraient confirmer et/ou préciser la cohérence des écritures pour le transfert de ces aides du B vers le A :

EPLE  B :
    -  4112   =>  4664
    -  OP  ou virement interne au 4664
EPLE A : 
    - OR au SRH au 756 (pj Mandats des DC du B)  et réception en CG au 4662

    Encore Merci et bonne journée

Ca manque fortement de précisions pour pouvoir répondre.
Le B a un SRH dans son budget ? Les frais scolaires sont perçus par B ou par A ?
Que dit la convention à propos des aides de B vers A ?
Pour le reste, et en attendant, les écritures proposées me semble très bizarres.

Pour répondre à Volcan :
- le B n'a pas de SRH
- les frais scolaires sont perçus par le A
- le principe du transfert des aides DP du B vers le A est prévu et voté dans le budget du B

Ma nomination  en tant que AC et aussi GM des 2 EPLE ... est récente, je n'ai pas encore d'info sur l'éventuelle convention

merci

Le B fait un mandatement (fonds social, caisse de solidarité, bourse) en mettant comme fournisseur l'établissement A.
Cordialement

Comme dit le collègue :
- mandat au 6576 pour les aides avec paiement à l'établissement A. Les PJ seront les PJ habituelles plus copie des créances concernées.
- mandat au 6571 pour la part des bourses affectée aux créances avec paiement à l'établissement A pour solder ses créances. Mais là faudrait voir la convention pour savoir qui fait quoi pour le paiement direct aux excédentaires. Normalement les PJ devraient être, outre celles habituelles, la convention.

Ca se passe comment pour les bourses entre A et B ? B les calcule et informe A ? A les déduit des créances ?

Merci pour ces réponses.

OK,  dans le B  ce transfert se régularise par le  mandat des DC à chaque trimestre.

Et à votre avis dans le A, les écritures à prévoir  :
- CG :  la réception de ce virement dans la CG  ?
- CB, l'Or à faire dans le SRH  ?

 Si non, pour les BN :
Ca se passe comment pour les bourses entre A et B ? B les calcule et informe A ? A les déduit des créances ?

Oui les BN  du B se calculent et se paient sur le B.
La part des BN à verser aux créances, se détermine dans les DC ... qui est ensuite transférée dans le A, par le biais du mandat au 6571, comme  vous le suggériez

Transferts a écrit:

Merci pour ces réponses.

OK,  dans le B  ce transfert se régularise par le  mandat des DC à chaque trimestre.

Et à votre avis dans le A, les écritures à prévoir  :
- CG :  la réception de ce virement dans la CG  ?
- CB, l'Or à faire dans le SRH  ?

 Si non, pour les BN :
Ca se passe comment pour les bourses entre A et B ? B les calcule et informe A ? A les déduit des créances ?

Oui les BN  du B se calculent et se paient sur le B.
La part des BN à verser aux créances, se détermine dans les DC ... qui est ensuite transférée dans le A, par le biais du mandat au 6571, comme  vous le suggériez

C'est simple. Du moins si j'ai bien compris votre système.

Pour les aides :
Dans B mandat 6576-4662 puis 4662-5159
Dans A encaissement 5151-4112 à réception du virement. Les créances existent dans A pour les élèves de B et sont au débit du 4112 (éventuellement subdivisé). L'encaissement viendra simplement combler le déficit du compte 4112 pour les créances imputables aux familles de B et devra être imputé sur chaque créance concernée par l'aide versée par B pour couvrir les créances de ses élèves figurant dans la compta de A.

Pour les bourses idem :
Dans B mandat 6571-4662 puis 4662-5159, pour le montant des bourses affectées au paiement des frais de restauration des élèves de B figurant dans la compta de A.
Dans A encaissement à réception du virement : 5151-4112. Les bourses étant déduites par A de la créance (si j'ai bien compris) l'encaissement est global et non par créance. Si les bourses ne sont pas déduites des créances dans A directement on retrouve le même système que pour les aides : chaque créance bénéficiant de la bourse est traitée en compta géné.

Bien entendu il n'y a aucun OR à faire puisqu'il s'agit en résumé que du paiement par B de créances pour le compte de ses élèves. Il n'y a donc pas de recette pour A mais un simple recouvrement des créances qu'il a générées.