- papin a écrit:
- Bonjour les copains,
Une petite question.
Lorsque que l'on entreprend une réparation et que la pièce de rechange est superieur à 800 euros ht, est-elle éligible à l'amortissement.
Il me semble que lorsqu'une pièce prolonge la vie d'une machine outil, l'amortissement est requis.
Qu'en pensez-vous ?
Cordialement,
Avant d'être soumise à l'amortissement, la pièce de rechange ou la pièce améliorant l'appareil principal ou prolongeant sa durée de vie est immobilisable. A partir de là elle est soumise à l'amortissement (seules les collections dans Opale n'y seront pas soumises).
Pour ce qui est de savoir si c'est immobilisable ou pas la jurisprudence, tout comme les M9-6 2015 ou Opale sont on ne peut plus claires.
Extrait d'un article :
Autre question extrêmement sensible : les adjonctions à un bien immobilisé constituent-elles également des immobilisations dans la mesure où elles entraînent un accroissement de la valeur de l'immobilisation initiale. Comme c’était déjà le cas dans la version 2015, il est précisé au paragraphe 2.5.6.1 de la « M9-6 Op@le » que « les dépenses entraînant une augmentation de la valeur d'actif d'un bien immobilisé en modifiant son état initial, ou ayant pour effet de prolonger d'une manière notable la durée d'utilisation d'un élément d'actif, constituent des immobilisations ».
Toute modification d’un bien inventorié qui se traduit par une modification de son état initial et entraîne une augmentation de sa valeur devra donc être immobilisée à son tour. Exemples : l’acquisition d’une lame pour le déneigement adaptable sur une tondeuse autoportée, l’ajout d’un module pour scanner sur un photocopieur, seront considérés comme des immobilisations même si leur prix est inférieur à 800 € dans la mesure où ils augmentent la valeur du bien initial.
Certaines dépenses auront également le caractère d'immobilisations si elles ont pour effet de prolonger d'une manière notable la durée d'utilisation d'un bien immobilisé. La question est donc de savoir si telle ou telle intervention sur un bien immobilisé entraine ou non une augmentation de sa valeur ou prolonge sa durée de vie.
De manière générale les dépenses d'entretien et de réparation sont du fonctionnement. Ainsi, le simple remplacement ou échange standard d'un élément indispensable au fonctionnement d'un bien n’entraînera pas l'immobilisation de la dépense, quel qu'en soit le montant, à partir du moment où cette opération n'a eu pour effet que de maintenir (entretien) ou de remettre (réparation) le bien en état de marche sans entraîner une augmentation de sa valeur réelle ou de sa durée de vie. Il s'agit, par exemple, du remplacement des petites pièces usagées d'une machine, d’une courroie de distribution sur un véhicule, ou en matière d'entretien des bâtiments, des travaux de peintures intérieures, de la révision des toitures (remplacement de quelques tuiles), du remplacement de vitres ou de toute autre pièce détachée.
Mais si l’intervention a pour effet d'augmenter la valeur et/ou la durée de vie du bien immobilisé, cette dépense constituera une immobilisation. Pour reprendre les exemples précédents, constitueront des immobilisations : le remplacement d’un moteur de chambre froide qui prolongera indubitablement la durée de vie du matériel, idem pour le moteur d’un véhicule ou un bruleur de chaudière, le remplacement des fenêtres d’un bâtiment par des fenêtres double vitrage qui augmentera la valeur du bien tout en diminuant son coût d’utilisation, ou une réfection de toiture.
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Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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Ven 15 Oct 2021 - 3:04
