Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Funko POP! Jumbo One Piece Kaido Dragon Form : ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Question offres non conformes

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Kail
.
.



Nombre de messages : 40
Date d'inscription : 30/12/2013

Question offres non conformes Empty
MessageSujet: Question offres non conformes   Question offres non conformes Icon_minitimeMer 30 Juin 2021 - 10:23

Bonjour,

Nous avons lancé un marché public épicerie avec un lot bio.

Nous avons reçu 3 offres mais j'ai des problèmes avec deux d'entre elles. Sur la première offre il manque un produit sur la liste des produits du BPU. Sur la seconde c'est encore mieux, l'un des produits bio demandé est proposé en conventionnel (avec le prix qui va avec donc bien inférieur aux autres offres). Je peux légalement écarter les deux offres ?

Ça me parait logique dans le sens où elles ne répondent pas à la demande mais je préfére avoir l'avis d'experts.  Question offres non conformes 1f600

Merci par avance

Bonne journée à tous

(je n'avais pas posté au bon endroit désolé)
Revenir en haut Aller en bas
Mad Max
Veille informative
Veille informative
Mad Max


Nombre de messages : 5002
Date d'inscription : 03/10/2007

Question offres non conformes Empty
MessageSujet: Re: Question offres non conformes   Question offres non conformes Icon_minitimeMer 30 Juin 2021 - 10:50

La négociation est-elle prévue dans le marché ?
Si oui, je contacterais d'abord les candidats pour savoir s'ils peuvent modifier leur offre ou savoir pour quelle raison il y ces défaillances.
Selon la réponse, j'écarterais alors ces deux offres, d'autant que l'une semble conforme aux clauses prévues.

_________________
"Mad Max en Père-la-Vertu, on aura tout vu !!!" (Tavi Lou Pastou, 10 avril 2013)
"Comme pertinemment indiqué par mon vieux pote Mad Max (le lapin rouge, le 25 octobre 2021, mais comme dirait Obélix, je ne suis pas vieux !)
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20800
Date d'inscription : 15/12/2012

Question offres non conformes Empty
MessageSujet: Re: Question offres non conformes   Question offres non conformes Icon_minitimeMer 30 Juin 2021 - 11:18

Kail a écrit:
Je peux légalement écarter les deux offres ?
Tu peux et tu dois.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Kail
.
.



Nombre de messages : 40
Date d'inscription : 30/12/2013

Question offres non conformes Empty
MessageSujet: Re: Question offres non conformes   Question offres non conformes Icon_minitimeMer 30 Juin 2021 - 11:24

Mad Max a écrit:
La négociation est-elle prévue dans le marché ?
Si oui, je contacterais d'abord les candidats pour savoir s'ils peuvent modifier leur offre ou savoir pour quelle raison il y ces défaillances.
Selon la réponse, j'écarterais alors ces deux offres, d'autant que l'une semble conforme aux clauses prévues.

La négociation était prévue et j'ai pu échanger avec les deux fournisseurs.

Pour le premier, aucun produit équivalent disponible donc ils n'ont pas de référence et pour le second, c'est en remarquant un prix anormalement bas et en les questionnant que j'ai eu la réponse par mail..."Nous n'avons pas le produit en bio c'est la raison pour laquelle nous avons mis la référence du lot conventionnel"...

Merci Volcan c'est ce que je pensais aussi mais je ne pratique pas assez donc j'avais besoin de certitudes.
Revenir en haut Aller en bas
Mad Max
Veille informative
Veille informative
Mad Max


Nombre de messages : 5002
Date d'inscription : 03/10/2007

Question offres non conformes Empty
MessageSujet: Re: Question offres non conformes   Question offres non conformes Icon_minitimeMer 30 Juin 2021 - 11:45

volcan a écrit:
Kail a écrit:
Je peux légalement écarter les deux offres ?
Tu peux et tu dois.
ta réponse signifie-t-elle que tu n'es pas d'accord avec moi quand j'évoque une éventuelle négociation pour savoir de quoi il en retourne précisément ou affirmes-tu qu'il faut écarter les offres d'office ? scratch

_________________
"Mad Max en Père-la-Vertu, on aura tout vu !!!" (Tavi Lou Pastou, 10 avril 2013)
"Comme pertinemment indiqué par mon vieux pote Mad Max (le lapin rouge, le 25 octobre 2021, mais comme dirait Obélix, je ne suis pas vieux !)
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20800
Date d'inscription : 15/12/2012

Question offres non conformes Empty
MessageSujet: Re: Question offres non conformes   Question offres non conformes Icon_minitimeMer 30 Juin 2021 - 15:51

Mad Max a écrit:
volcan a écrit:
Kail a écrit:
Je peux légalement écarter les deux offres ?
Tu peux et tu dois.
ta réponse signifie-t-elle que tu n'es pas d'accord avec moi quand j'évoque une éventuelle négociation pour savoir de quoi il en retourne précisément ou affirmes-tu qu'il faut écarter les offres d'office ? scratch
Ta réponse était parfaitement correcte et j'ai été trop vite dans la mienne. En effet, comme le précise l'article R2152-1 du CCP, une offre irrégulière (comme ici) peut devenir régulière au cours de la négociation.
L'article R2152-2 précise même : "Dans toutes les procédures, l'acheteur peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.
La régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet d'en modifier des caractéristiques substantielles".
Attention à ne pas confondre offres irrégulières et inacceptables ou inappropriées.

Compte tenu de la réponse du collègue, les offres restent irrégulières et doivent donc être écartées.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
Kail
.
.



Nombre de messages : 40
Date d'inscription : 30/12/2013

Question offres non conformes Empty
MessageSujet: Re: Question offres non conformes   Question offres non conformes Icon_minitimeJeu 1 Juil 2021 - 16:09

Bonjour,

Avez-vous une idée de la formulation à utiliser lors de la notification par courrier pour les deux offres citées qui ne sont pas conformes ?

Merci par avance
Revenir en haut Aller en bas
BASHAR
***
***
BASHAR


Nombre de messages : 1224
Localisation : Artense
Date d'inscription : 22/03/2007

Question offres non conformes Empty
MessageSujet: Re: Question offres non conformes   Question offres non conformes Icon_minitimeJeu 1 Juil 2021 - 17:11

Offre irrégulière au sens de l'article L.2152-2 du CCP : qui ne respecte pas les exigences formulées dans les documents de consultation, en particulier parce qu’elle est incomplète, ou qui méconnaît la législation applicable notamment en matière sociale et environnementale.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Question offres non conformes Empty
MessageSujet: Re: Question offres non conformes   Question offres non conformes Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Question offres non conformes
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» utilisation pointeur laser
» Absence d'offres
» Cantines - Des fournisseurs de steaks hachés non conformes poursuivis
» Tarifs marchés alimentaires non conformes à l'offre de prix
» Analyse des offres

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Marchés publics-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: