Utilisation du compte 615

Bonjour,

Dans quelle condition peut - on aujourd'hui utiliser le compte 615 ?
Quand il s'agit de travaux de réparation opérés par une entreprise extérieure ? (entreprise qui peut ne pas être la société de maintenance ?)
Ou quand il s'agit de travaux de réalisé par l'ouvrier professionnel uniquement ?
Merci pour vos éclairages.
Cordialement,

Extrait du vademecum à bibi :

Compte 615 « entretien et réparations ».

En règle générale, les frais d’entretien et de réparations s’entendent des dépenses qui n’ont d’autre objet que de maintenir un élément de l’actif en état tel que son utilisation puisse être poursuivie. Ne constituent pas des frais d’entretien et de réparations, mais des frais d’investissement donnant lieu à immobilisation, les dépenses entraînant une augmentation de la valeur d’actif d’un bien immobilisé ou ayant pour effet de prolonger d’une manière notable la durée d’utilisation d’un élément d’actif (ce point est développé au début de l’article). Toutes les factures comprenant à la fois des frais de main d’œuvre et des fournitures sont en principe à imputer en totalité sur ce compte 615, quelles que soient les parts respectives de la main d’œuvre et des fournitures. Seules les factures qui ne comprennent que des fournitures nécessaires aux opérations d’entretien et de réparations sont à prendre en compte au 6063. Par entretien on peut comprendre maintenance ; c’est pourquoi les contrats d’entretien, de maintenance informatique, de maintenance des installations techniques seront du 615 du moment qu’ils concernent des éléments de l’actif de l’établissement. Concernant les photocopieurs, seront comptabilisées au compte 615 les réparations si l’appareil a été acheté et qu’il figure donc à l'actif de l'établissement ; en revanche, la maintenance d'un photocopieur en location qui souvent se limite à la fourniture de consommables ne sera pas imputée au compte 615, mais à la subdivision 6118 du compte 611 - sous- traitance générale, conformément au § 3.2.9.32 de la M9-6. Par contre les opérations de contrôle périodique réglementaire qui ne sont pas de l’entretien proprement dit semblent devoir être imputées de préférence au compte 6288. Ce point semble toutefois faire débat, certains préconisant le 6118. A noter également que le recours à des sociétés fournissant de la main d’œuvre à l’EPLE (pour de la manutention occasionnelle par exemple) figurera au compte 621.

Si on prend la racine du compte - 61 -, il s'agit de prestations extérieures. J'y colle la maintenance générale dès lors qu'elle est effectué par une entreprise extérieure (changement d'extincteurs, etc...)
Pour l'op, on ne paie pas la prestation mais la fourniture de matériel, donc plutôt 6063/6068.

Comment différencier en matière d'imputation une intervention de maintenance dans le cadre d'un contrat, et le même type d'intervention sans contrat ? 6118 dans le premier cas, et ... 6118 dans l'autre ?

Actif a écrit:

Comment différencier en matière d'imputation une intervention de maintenance dans le cadre d'un contrat, et le même type d'intervention sans contrat ? 6118 dans le premier cas, et ... 6118 dans l'autre ?

On peut toujours dire que c'est du 6118 si l'intervention est comprise dans le contrat et du 615 si la réparation est hors contrat de maintenance ; car si c'est hors contrat on peut toujours faire appel à une autre société.
A noter qu'il peut y avoir du 6118 sans aucune intervention si il n'y a pas de panne (exemple standard téléphonique).

Le 615 serait-il un compte mutant? Si non merci de poster in ze goud rubrik.