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Denrées, famille de produits et seuils

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Denrées, famille de produits et seuils

Message  Patagonia le Lun 10 Sep 2018 - 10:58

Bonjour,

J'ai souvent lu ici des gestionnaires expliquer que les denrées alimentaires dans leur totalité constituaient une seule et même famille de produits. 
Or, je viens de lire une analyse inverse sur le site qu'un collègue s'efforce de tenir à jour pour nous! 

De coup, j'ai un peu du mal à me faire une idée bien précise sur cette question! Alors je vais vous demander vos avis, même si je sens bien que tout le monde ne sera pas d'accord.
Merci d'avance.
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Re: Denrées, famille de produits et seuils

Message  volcan le Lun 10 Sep 2018 - 12:37

quel site ?

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Re: Denrées, famille de produits et seuils

Message  Patagonia le Lun 10 Sep 2018 - 13:10

intendance03
dans le faq sur les marchés...
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Re: Denrées, famille de produits et seuils

Message  ATCQ le Lun 10 Sep 2018 - 14:12

Intendance03 est un site super, Volcan je te le conseille si tu ne le connais pas. Very Happy
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Re: Denrées, famille de produits et seuils

Message  Patagonia le Lun 10 Sep 2018 - 15:17

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Re: Denrées, famille de produits et seuils

Message  volcan le Lun 10 Sep 2018 - 15:41

Certes mais ce site regroupe des analyses diverses : DAF, rectorats, les miennes, etc... toutes ne sont pas identiques ni concordantes et il appartient à chacun de se faire son idée. C'est d'ailleurs l'avantage du site : permettre la réflexion et de faire sa propre analyse.
Par exemple je ne suis pas d'accord avec la réponse de la DAF.
Pour moi et d'autres (surtout les spécialistes d'ailleurs) les denrées sont une catégorie homogène qu'il convient d'allotir.

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Re: Denrées, famille de produits et seuils

Message  Patagonia le Lun 10 Sep 2018 - 16:12

C'est bien ce qu'il me semblait
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Re: Denrées, famille de produits et seuils

Message  volcan le Lun 10 Sep 2018 - 16:35

C'est logique. Mais quantité de collègues "font" des marchés pour diverses catégorie de denrées pour être en dessous du seuil des 25 000 € HT. On peut considérer ceci comme du saucissonnage. Cependant la définition d'une catégorie homogène ne peut être contrôlée que par le juge saisi d'un recours des fournisseurs.

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Re: Denrées, famille de produits et seuils

Message  néthou le Lun 10 Sep 2018 - 17:08

Et sur une telle question, il n'y a eu aucune jurisprudence juqqu'à présent ?

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Re: Denrées, famille de produits et seuils

Message  volcan le Lun 10 Sep 2018 - 17:33

Pas à ma connaissance. Mais il est vrai que les collectivités font des marchés "globaux" ; de plus il est toujours délicat pour une fournisseur d'attaquer pour ce motif puisqu'il n'a pas connaissance du marché, que les montants sont peu élevés et que ce serait "préjudiciable".

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Re: Denrées, famille de produits et seuils

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