Voyage encore et encore!

- Les faits : un séjour en montagne organisé par un collège pour une durée de 2 semaines. Le déplacement a été effectué en car, et une constitution de régie a été faite avec délivrance d'une carte de crédit.
Jusque là, tout va bien.

- Les organiseurs du voyages ont décidé que les repas seront confectionnés sur place et par eux.
Cela commence à se compliquer.

- Retour du voyage: le GM restitue la régie et mandate l'ensemble des dépenses.
Surprise: un des organisateurs n'a pas fait le trajet en car, mais a utilisé son véhicule personnel. Et, il demande le rembousement des frais de déplacement, y compris les péages.
Bien entendu, tout cela a été mandaté par le collège sur la régie du voyage.
2 questions à vous soumettre:

1- Peut-on rembourser ces frais de déplacements, alors que rien n'empêchait le prof concerné d'emprunter le car?
Pour l'instant, je suis tenté de rejeter ce mandatement, surtout qu'aucune indication n'avait été donnée au départ.
Ces frais doivent être remboursés sur le budget de l'établissement.

2- Quelle imputation pour les achats qui ont servi à confectionner les repas sur place?

:shock: A long terme, nous serons tous morts...

NON pour le profs fo pas pousser !
Achat de denrées ? 6011.

Tout est simple : soit le prof a un ordre de mission prévoyant l'utilisation de son véhicule et le remboursement des péages, soit il n'a droit à aucun remboursement. Il faut obligatoirement respecter le décret pour les PJ dans ce type de dépense.
D'ailleurs, cela ne doit pas faire partie des dépenses prévues par la régie non ?

Pour les repas 6011. Aprés pour le chapitre R2 ou J3., cela dépend des modalités du voyage.

Corto a écrit:

Tout est simple : soit le prof a un ordre de mission prévoyant l'utilisation de son véhicule et le remboursement des péages, soit il n'a droit à aucun remboursement. Il faut obligatoirement respecter le décret pour les PJ dans ce type de dépense.

Et si le CE veut pas signer d'ordre de mission, ordre de reversement adressé au régisseur, et si il rembourse pas, contentieux patati patata.

Le prof a bien un ordre de mission, mais l'utilisation du véhicule personnel n'était pas prévue lors de la définition du projet de voyage; d'où ma réticence à procéder au remboursementde ses frais.

Sans ordre de mission conforme, pas de remboursement.
Mais un ordre de mission, ça se refait (attention que la date de signature soit toujours antérieure à la mission).

Il faut qu'il y ait concordance entre l'OM et l'état de frais (liquidation ), notamment si l'OM ne précise les frais annexes au déplacement (péages, parking, taxi etc...) pas de remboursement et a fortiori si l'OM ne prévoit pas le déplaceement en véhicule personnel.

Le régisseur dasn cette affaire a été léger, car tu ne peux que rejeter le mandat et constaté le manquant !!!! (toutefois si c'est cet enseignant le régisseur c'est un moindre mal).