Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -40%
-40% sur le Pack Gaming Mario PDP Manette filaire + ...
Voir le deal
29.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Remboursement foyer socio educatif

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
gest911
*
*
gest911


Nombre de messages : 355
Date d'inscription : 13/08/2008

Remboursement foyer socio educatif Empty
MessageSujet: Remboursement foyer socio educatif   Remboursement foyer socio educatif Icon_minitimeLun 11 Avr 2016 - 18:33

Bonjour

Est-il possible de rembourser le FSE d'une dépense exceptionnelle effectuée par des enseignants lors d'un voyage scolaire, sachant que le chef d'établissement n'a autorisé (avec accord de l'agent comptable au préalable) cette dépense sans imaginer une minute que l'avance viendrait du FSE ?
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20773
Date d'inscription : 15/12/2012

Remboursement foyer socio educatif Empty
MessageSujet: Re: Remboursement foyer socio educatif   Remboursement foyer socio educatif Icon_minitimeLun 11 Avr 2016 - 18:37

On en revient toujours aux mêmes questions : régie ou pas ? Montant de la dépense ? Facture au nom de qui ?

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
gest911
*
*
gest911


Nombre de messages : 355
Date d'inscription : 13/08/2008

Remboursement foyer socio educatif Empty
MessageSujet: Re: Remboursement foyer socio educatif   Remboursement foyer socio educatif Icon_minitimeLun 11 Avr 2016 - 19:23

Il n'y avait pas de régie pour le voyage. 

L'un des accompagnateurs nous a appelé la veille du retour s'étonnant que le repas du midi le dernier jour n'était pas prévu alors que c'était prévu comme ça dans le contrat avec le voyagiste. 
Après en avoir discuté avec l'agent comptable l'ordonnateur a autorisé l'enseignant à payer le repas, le remboursement se faisant sur facture.
A leur retour, nous avions une facture au nom du collège et non de l'accompagnateur. Lorsque j'ai réclamé un RIB un autre accompagnateur m'a informé que la dépense avait été faite sur les deniers du fse et que le remboursement se ferait sur son compte.

A savoir qu'il n'a jamais été question que le fse soit mis en cause dans cette affaire.

Montant de la dépense :500 €.
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20773
Date d'inscription : 15/12/2012

Remboursement foyer socio educatif Empty
MessageSujet: Re: Remboursement foyer socio educatif   Remboursement foyer socio educatif Icon_minitimeLun 11 Avr 2016 - 20:04

Hum.... pas de régisseur, même pas de mandataire vu le montant.
Je ne vois pas trop ce qui aurait permis au comptable d'accepter de payer à un enseignant une facture au nom d'un restaurant... encore moins à un FSE.
Pour moi la facture se mandate au restaurant ; après le chèque est libellé à l'ordre de... pale

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.gestionnaire03.fr
gest911
*
*
gest911


Nombre de messages : 355
Date d'inscription : 13/08/2008

Remboursement foyer socio educatif Empty
MessageSujet: Re: Remboursement foyer socio educatif   Remboursement foyer socio educatif Icon_minitimeLun 11 Avr 2016 - 21:32

Le comptable a accepté sous réserve de produire à l'appui du mandat la facture et un certificat administratif de l'ordonnateur. Je sais que c'est limite mais la situation dans le bahut est tellement limite...
Revenir en haut Aller en bas
ADN
***
***



Nombre de messages : 1246
Date d'inscription : 28/11/2011

Remboursement foyer socio educatif Empty
MessageSujet: Re: Remboursement foyer socio educatif   Remboursement foyer socio educatif Icon_minitimeMar 12 Avr 2016 - 0:43

Quel est le problème si le comptable accepte de payer?
Revenir en haut Aller en bas
gest911
*
*
gest911


Nombre de messages : 355
Date d'inscription : 13/08/2008

Remboursement foyer socio educatif Empty
MessageSujet: Re: Remboursement foyer socio educatif   Remboursement foyer socio educatif Icon_minitimeMar 12 Avr 2016 - 8:01

Le comptable accepte de payer une personne physique pas le FSE.
Revenir en haut Aller en bas
bipède
**
**
bipède


Nombre de messages : 415
Date d'inscription : 07/04/2013

Remboursement foyer socio educatif Empty
MessageSujet: Re: Remboursement foyer socio educatif   Remboursement foyer socio educatif Icon_minitimeMar 12 Avr 2016 - 10:57

le conseil d'administration de l'établissement peut voter un subvention au FSE qui permet de compenser la charge. (attention le président du FSE ne doit pas prendre part au vote s'il fait parti du CA).

Je pense que cette manière de procéder sécurise davantage l'action du comptable.

Après, si c'était prévu dans le contrat avec le voyagiste, peut être faut-il commencer par demander au voyagiste de rembourser le FSE.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Remboursement foyer socio educatif Empty
MessageSujet: Re: Remboursement foyer socio educatif   Remboursement foyer socio educatif Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Remboursement foyer socio educatif
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» fonds social et foyer socio-éducatif
» problème Foyer socio éducatif
» Financement des voyages par le Foyer Socio-Educatif
» Foyer/MDL
» association sportive et foyer socio educative

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: